Articles sélectionnés pour le thème : cabinet avocat d'affaires
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Avocat au Barreau d'Epinal - starofservice.com
Avocat au Barreau d'Epinal
Avocat au Barreau d'Epinal
Louis GAINET o Membre depuis novembre 2014
(88000), Épinal
À propos de Louis GAINET
Bio
Après l'obtention de mon Baccalauréat en Région Parisienne, et un passage à l'IUT d'EVRY COURCOURONNES en Logistique des Transports, j'ai poursuivi ma formation universitaire à la Faculté de Droit de Paris II Assas, au siècle dernier ......
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Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d avocat droit des affaires / avocat droit penal des affaires / avocat droit civil paris
Aide juridictionnelle • Barreau de Toulon
Le montant est majoré en fonction du nombre de personne à charge (conjoint, descendants) de :
180 EUR pour les deux premières personnes à charge
114 EUR pour les personnes suivantes
Il est tenu compte dans l'appréciation des ressources :
de celles du conjoint du demandeur à l'aide juridictionnelle ainsi que des personnes avec qui il vit, sauf si la procédure oppose entre eux les conjoints...
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Thèmes liés : bureau d'aide juridique / bureau d aide juridique / assurance protection juridique et aide juridictionnelle / deposer dossier aide juridictionnelle / aide juridictionnelle partielle honoraire complementaire
ASTRUC AVOCATS | Cabinet Conseil et Contentieux des ...
Qui sommes nous ?
Cabinet Astruc Avocats
Astruc Avocats conseille et accompagne l'entreprise au quotidien dans tous les domaines du droit immobilier et du droit des affaires, en élaborant des solutions opérationnelles adaptées aux besoins, visions et stratégies de celle-ci. Astruc Avocats intervient également lors des mutations de l'entreprise, mettant alors à son service son imagination et son pragmatisme. Réactif et combattif, Astruc Avocats gère les situations de crise et les contentieux les plus complexes.
DROIT DES AFFAIRES
Le cabinet ASTRUC AVOCATS accompagne les entreprises dans tous les domaines du droit des...
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Se faire indemniser d’une faute de son avocat, parcours du ...
Se faire indemniser d'une faute de son avocat, parcours du combattant
Daumier: avocat au placet, licence CC don universel au domaine public.
Suite à un appel à témoignages du Monde.fr, un grand nombre d'internautes nous ont fait part de leur mécontentement contre leur avocat. Nous avons retenu celui de Jean M., qui nous a semblé le plus exemplaire des difficultés que l'on rencontre pour...
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Offre emploi Juriste Confirmé en Droit Bancaire et ...
Juriste Confirmé en Droit Bancaire et Financier H/F
30 août 2017 CDI Paris - 75
Management : Non renseigné
Référence : CDI_JURBANCAIRE_2017
Dans le cadre d'un remplacement, nous recherchons pour sécuriser les activités réglementées du Groupe, un Juriste Confirmé en Droit Bancaire et Financier H/F sur Niort ou Paris.
Rattaché(e) au pôle Juridique Finance/Epargne, de la Direction...
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Cabinet d'avocats Pyramides Paris - Corporate - Public ...
Elise Groulx
Of Counsel
Elise Groulx Diggs est avocate et exerce en droit international (droits humains et droit pénal international). Elle est basée à Washington DC. Experte en gestion de risques dans le cadre de la stratégie de developpement opérationnel d'entreprises et de leurs chaines d'approvisionnement dans des États fragiles ou zones de conflits, Elise conseille de nombreuses...
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Consultation en ligne | - Avocats d'affaires Paris ...
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Thèmes liés : cabinet avocat d'affaires paris / avocat d'affaires paris / avocat d affaires paris / consultation avocat paris / consultation avocat en ligne
Curriculum Vitae de Anne Bourdu - lext.fr
Anne Bourdu est avocat au barreau de Paris depuis février 2000. Après avoir exercé au sein du département PI/NTIC du bureau de Paris du cabinet américain Latham & Watkins, Anne Bourdu a cofondé le cabinet Alinea, avocats associés en 2006 puis s'est vu confier la direction du département Propriété intellectuelle du cabinet LMBE en 2011, où elle a reçu le Trophée d'or de la...
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avocats-primard-becquet-essonne.fr - Accueil
Bienvenue au Cabinet des avocats Primard & Becquet situé à Etampes dans le département de l' Essonne.
Nous intervenons dans les domaines du Droit pénal, du Droit des mineurs, ainsi que pour les contentieux locatifs et les recouvrements de créances. Nous mettons nos compétences à votre service pour faire respecter vos droits et assurer votre défense.
Notre spécialité, en Droit du...
Date: 2017-10-05 09:31:21
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Thèmes liés : cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat d'affaires / cabinet avocat d affaires / cabinet d avocat d affaires / cabinet d'avocat droit du travail
Avocat en Droit Social Marseille et Martigues (13)- Maître ...
Avocat en Droit Social à Marseille et Martigues
Situé 135 Rue Paradis à Marseille (13006) et au 1 Avenue du président Salvador Allende à Martigues, votre Avocat Maître Cédric PORIN vous accueille du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 sur rendez-vous.
Maître Cédric PORIN, Avocat au barreau de Marseille
Titulaire d'un DEA en Droit Social à l'Université Paris II, Maître PORIN intervient à vos côtés dans le domaine du droit du travail et prend en charge la défense des salariés devant le Conseil de...
Sandrine Fiat - Avocat Associé - CDMF Avocats Grenoble
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Sandrine Fiat
A la tête de CDMF-Avocats Affaires Publiques, Sandrine Fiat a aujourd'hui acquis une expérience particulièrement prisée d'une clientèle composée de collectivités locales, de décideurs publics de premier plan, de promoteurs immobiliers mais aussi de particuliers confrontés à des questions d'urbanisme.
Cette avocate qui fait aujourd'hui autorité en droit public et a...
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Avocats en droit du travail à Lyon | Cabinet Revel ...
Le cabinet REVEL MAHUSSIER est composé de 13 avocats dotés d'une grande expertise juridique reconnue dans les contentieux liés au droit du travail. Le cabinet est situé à Lyon et est apte à plaider partout en France, devant des juridictions de première instance et d'appel.
Défendre et conseiller les salariés et les instances représentatives du personnel
Le cabinet REVEL MAHUSSIER a...
Date: 2017-10-05 03:53:12
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Avocat, Lille, Villeneuve d'Ascq, Marcq-en-Barœul - ANNE ...
Contactez-nous
Cabinet d'avocats spécialisé en droit civil à Lille (59)
La Cabinet de Maître Anne-Sophie, situé à Lille dans le Nord (59), est spécialisé en droit de la famille et du patrimoine.
Avocat au Barreau de Lille depuis 1992, Maître Anne-Sophie CONSTANT propose ses services dans plusieurs branches du droit civil.
Avocat en droit de la famille
Demandez les conseils du Maître...
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Avocat Barbara Vrillac à Pont-Sainte-Maxence et Paris 14
Respect des droits des salariés
Conseil-Défense-Formation des CE
Salarié,
Vous êtes victime de la rupture de votre contrat de travail, d'un licenciement, d'une démission ou d'une rupture conventionnelle imposée !
Vous souhaitez être assisté lors de la négociation avec votre employeur pour la conclusion, la modification ou la rupture de votre contrat de travail !
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Date: 2017-10-05 09:00:30
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Avocat Bruay-la-Buissière proche Béthune - Camille Penez
03 74 11 52 16
550 Rue Louis Dussart 62700 Bruay-la-Buissière
Accueil
Cabinet d'avocat au Barreau de Béthune - Bruay-la-Buissière
Maître Camille Penez, votre avocat à Bruay-la-Buissière, intervient à vos côtés dans toutes vos affaires relatives au droit de la famille, droit pénal, droit des mineurs et droit civil. Son cabinet situé au 550 rue Louis Dussart à Bruay-la-Buissière (62)...
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http://www.avocat-penez.fr
Thèmes liés : avocat droit penal des affaires lille / avocat droit penal des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / avocat lille droit penal / avocat droit civil et familial
Avocat droit pénal Vannes, Nantes - Maitre Nokovitch
Alexandra NOKOVITCH rejoignait la profession d'avocat, à PARIS, en 2007, après un passage en entreprise qui débutait en 2002.
Ayant créé son cabinet à VANNES en 2008, Maître Alexandra NOKOVITCH s'est rendue très disponible pour ses clients et s'est impliquée dans les permanences pénales, développant son expérience en droit pénal , sur le terrain. Son travail de défense pénale est...
Site :
http://www.cabinet-nokovitch.com
Avocats droit immobilier et droit public à Versailles
Références
Avocats spécialisés en droit immobilier et droit public à Versailles
Créé il y a plus de cinquante ans, le cabinet est composé de deux avocats associés Philippe BATAILLE, spécialisé en droit public et droit immobilier, Olivier ROUAULT, spécialisé en droit immobilier, secondés par deux secrétaires.
Philippe BATAILLE, avocat depuis 1983, ancien secrétaire de la...
Site :
http://www.bataille-rouault.fr
ARENAIRE - Cabinet d'avocats propriété intellectuelle à ...
un univers
A vos agendas ! Formation Douanes et contrefaçon
L'IRPI organise une formation sur le thème « Lutter contre la contrefaçon avec les douanes » le 27 septembre. Thibault Lentini et Pierre Massot partageront leur expertise sur ce sujet essentiel pour défendre les droits de propriété intellectuelle. Le rôle crucial des douanes Les douanes jouent un rôle crucial dans la lutte...
Site :
http://www.cabinet-arenaire.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / cabinet avocat d'affaires
Avocat droit médical, santé, Val-d'Oise, Ile de France
Cabinet MOR, avocats spécialisée en droit de la santé, et dommage corporel
Gisèle MOR
Pour rendre le meilleur service à nos clients, nous avons fait le choix de conserver une structure à taille humaine et très...
Site :
http://www.cabinet-mor.com
Thèmes liés : cabinet d avocat droit des affaires / avocat et droit sante / avocat droit des etranger en france / meilleur cabinet avocat d'affaire paris / cabinet avocat d'affaires paris
BEG Ingénierie
Pour accompagner notre croissance et progresser dans la recherche d'optimisations des défis technologiques en matière d'énergie applicables à la construction,...
Assistant de Direction de Chantier (H/F)
Type de contrat : CDIC
Localisation : Saint-Brice-Sous-Forêt (95)
Pour accompagner notre équipe sur site qui dirige la réalisation des travaux de rénovation et d'extension du Centre...
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Cabinet d'avocats Pyramides Paris - Public - Droit du travail
Elise Groulx
Of Counsel
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alkyne-avocats.com
Cabinet Schaeffer Avocats: Information juridique ...
La procédure
Vous avez un problème en droit immobilier, en droit de la famille ou en droit des étrangers
Que ce soit par Mail ou par téléphone, contactez-nous. Nos avocats spécialisés sauront vous répondre et estimer vos futures actions
Vous prenez un rendez-vous à au Cabinet d'Avocats situé dans le...
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http://lawperationnel.com
Onelaw: Cabinet d'avocats multidisciplinaire à Lyon & Paris
Avec plus de 3000 dossiers traités par an, les équipes du cabinet ONELAW détiennent une expertise éprouvée dans le domaine...
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Les 10 meilleurs avocats à Tremblay-en-France, Seine-Saint ...
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Autres avocats...
Conciliation travail-famille: entreprises inspirantes ...
Par Julie Leduc
Partage
Un emploi qui nous permettrait d'assumer nos responsabilités familiales avec sérénité, on en rêve toutes! Des entreprises inspirantes nous disent pourquoi elles fournissent de si belles conditions de travail à leurs employés et ce qu'elles y gagnent.
Il y a deux ans, Suzanne, employée du Mouvement Desjardins, a accompagné sa mère âgée de 80 ans et souffrant de...
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http://www.coupdepouce.com
Aspects juridiques de la vente d'un fond de commerce
La vente de fonds de commerce
La mise en vente :
Le propriétaire du fonds de commerce débute communément son processus de vente en informant les tiers de son souhait de vendre son bien et en leur indiquant les conditions auxquelles il souhaite vendre (prix, délai de réalisation, etc..).
Si la publicité de la mise en vente du bien peut bien évidemment être faite par une annonce dans un...
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https://www.cabinet-catry.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial / avocat pour le conseil d'etat / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat specialise en droit fiscal
Forget & Associés, avocats spécialistes contentieux ...
Indemnisation du préjudice corporel
Avocats Forget - Associés Avocats à la Cour
Installé au coeur du 4ème arrondissement de Paris, le Cabinet d'Avocats à la Cour Forget & Associés vous accompagne et met ses compétences à votre disposition. Il fait valoir efficacement vos droits que vous soyez une personne physique ou morale.
Le Cabinet Forget & Associés est une structure de dimension humaine, spécialisée dans le contentieux.
Particulièrement sensibles au droit de...
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http://www.forget-associes.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit du travail paris / cabinet d'avocat droit social paris / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail
Ecole de commerce et formation alternance Toulouse - istef.fr
Niveau II RNCP (M1)
Nos étudiants témoignent
Alternant au sein d'un cabinet de conseil en Ressources Humaines, je suis en charge des relations entreprise. Pour développer un réseau d'entreprises partenaires et pour parvenir à mes objectifs, je mets quotidiennement en application des outils de marketing, de stratégie commerciale et de gestion de projets. Le Mastère MDEO permet...
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https://www.istef.fr
Thèmes liés : conseil en droit social applique a l'entreprise / droit forme juridique de l'entreprise / avocat conseil d'entreprise toulouse / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise
Spoliation de biens immobiliers: Sans recours, les ...
Au nom des victimes de spoliations de biens immobiliers, l'Association droit et justice a adressé une lettre ouverte à SM le Roi Mohammed VI et au président de la République française, François Hollande. Ce dernier devrait effectuer en septembre 2015 une visite officielle au Maroc.
ELLE se cramponne à sa cause. Et à bon droit! L'Association droit et justice au Maroc adresse, le 13...
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Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / avocat droit de l'entreprise / avocat d'affaires casablanca / l'origine du droit du travail
Frêche & Associés
Publications
Plus de 20 ans de confiance
Fondé en 1993, Frêche & Associés AARPI, cabinet d'avocats au Barreau de Paris, est spécialisé en droit public des affaires, droit de la construction, droit de l'immobilier, droit de l'urbanisme et droit de l'environnement.
Frêche & Associés met à la disposition des entreprises et des collectivités publiques ses compétences techniques et sa connaissance de...
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http://www.freche-associes.fr
Maître Anne Bonis - Avocat- Droit public - Marseille
JurisBonis, traduction latine du "bon droit" reflète l'état d'esprit du cabinet d'avocat de Maître BONIS.
Le "bon droit" correspond aux règles juridiques qui vous permettent de développer vos projets personnels ou professionnels en combinant soigneusement les...
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https://www.jurisbonis-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit public des affaires / cabinet d'avocat droit public / cabinet d avocat droit public / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit public des affaires
Avocat droit immobilier Paris 16 - contrat de location ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit immobilier
Avocat en droit immobilier - Île-de-France, Paris 16
Avocats en droit immobilier à Paris 16, en plein coeur du Triangle d'Or, Maître Asif ARIF conseille, assiste et accompagne les promoteurs immobiliers et les différents acteurs du monde immobilier (Agences immobilières spécialisées en transactionnel ou en gestion, syndic de copropriété ,...
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Date: 2017-10-05 08:52:27
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Québec City, Québec
- il y a 16h
Avocat(e) en droit des affaires. À ce titre, vous aurez l'occasion de joindre une équipe dynamique et... Exigences et qualités requises. Expérience minimum de trois ans en droit des affaires. Aptitudes...
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Droit de succession - Avocat succession Marseille, Bouches ...
Tél : 04 91 18 42 05
Fax : 04 91 54 92 64
Avocat succession Marseille
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la famille > Succession
Le cabinet d'avocat de Maître Planet intervient dans les affaires de succession à Marseille dans les Bouches-du-Rhône.
La succession est la transmission du patrimoine d'une personne décédée à une ou plusieurs personnes.
Le règlement successoral met souvent...
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Thèmes liés : avocat droit de succession / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit des affaires / cabinet avocat d'affaires / cabinet avocat d affaires
Avocat Luxembourg - Cabinet d'avocats Gaston VOGEL
Le Luxembourg est un pays aux lois nombreuses, formant un droit moderne et protecteur pour ses citoyens. Parmi elles, la Constitution du pays constitue la loi suprême.
Certains particularités caractérisent le droit luxembourgeois : par exemple, la règle du précédent, qui est appliquée dans de nombreux pays, est absente de notre système judiciaire. La stare decisis permet donc aux juges d'être libres de leurs décisions, puisqu'ils n'ont pas à prendre en compte les jurisprudences...
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http://www.vogel.lu
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat d'affaires / cabinet avocat d affaires / cabinet d avocat d affaires
Cabinet d'avocat Paris 8, avocat conseil aux entreprises ...
Vous êtes ici : Accueil > L'équipe > Dimitri-André Sonier
Dimitri-André Sonier : Avocat spécialisé en conseil aux entreprises Paris
d.sonier@sonier.eu | VCard
Dimitri-André Sonier est avocat spécialiste en Droit commercial des affaires, qualification procédures collectives et entreprises en difficulté.
Dimitri-André a débuté sa carrière en 1996 en qualité de collaborateur d'administrateur judiciaire chez Laureau-Jeannerot avant de passer deux ans à Londres chez Kroll Buchler Philips, « insolvency practioner ». Il a ensuite rejoint le département « business recovery...
Arnaud Lyon-Caen | Lyon-caen associes – Avocats au Conseil ...
Arnaud Lyon-Caen
Diplômé d'études supérieures de droit public et de droit privé et lauréat de la faculté de droit de Paris, Arnaud Lyon-Caen est devenu avocat à la Cour de Paris en 1951. En 1956, il fut le premier secrétaire de la conférence de stage et devint avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation en 1957.
Son cabinet d'avocats aux Conseils est devenu une société...
Date: 2017-10-05 08:54:37
Site :
http://www.lyoncaen-associes.com
Aide Juridique Gratuite Nantes - informations : Je-Cherche ...
Aide Juridique Gratuite : Les Points Et Relais D'accès Au ...
Pour obtenir gratuitement des conseils et des réponses à leurs questions juridiques, les justiciables peuvent s'adresser à des points et relais d'accès au droit.
http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/9071-aide-juridique-gratuite-les-points-et-relais-d-acces-au-droit
3 Aide Juridictionnelle Nantes : Infos Pratiques -...
Site :
http://www.je-cherche.info
Quelles études suivre pour devenir avocat aux USA
Quels études faut-il pour être avocats aux états-unis après le bac?
Quelles études suivre pour devenir avocat aux USA ?
Bonjour,
Vous souhaitez connaître le parcours permettant de travailler en tant qu'avocat aux Etats-Unis.
En suivant vos études en France, il serait avantageux de vous tourner après une licence de droit (bac + 3) vers un master (bac + 5) en droit international ou un...
Site :
http://www.lesmetiers.net
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Les 10 meilleurs avocats à Toulon, Var - StarOfService
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Autres avocats...
Avocat spécialisé en droit des affaires et des entreprises ...
8 Avenue Maréchal Foch - 83000 Toulon
Tél : 04 94 09 31 61
Fax : 04 94 64 43 94
Mail :
Le cabinet de Maître Jocelyne Rolland a été créé en 1996 à Toulon. Maître Rolland est diplômée de l'Ecole Supérieure de Commerce et Administration des Entreprises de Nice, promotion 1974, titulaire du...
Site :
http://www.jocelyne-rolland.avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat specialise en droit fiscal / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit fiscal / cabinet d avocat en droit fiscal
NEXEN AVOCATS - ALTA-JURIS International
NEXEN AVOCATS
Créé il y a plus de vingt ans, le Cabinet a forgé au fil des années, un très fort ancrage local sur chacun de ses sites d'exploitation et accompagne l'ensemble de ses clients dans leur logique de développement et leurs problématiques juridiques quotidiennes.
En privilégiant une relation de proximité, le Cabinet NEXEN AVOCATS qui compte une quinzaine de collaborateurs...
Site :
http://www.altajuris.com
Honoraires | Avocat en droit du travail et droit pénal à ...
Avocat en pénal général : vol, violences...
Honoraires
Une première prise de contact gratuite sera réalisée par téléphone avec Me KOCHEL si le client le souhaite.
Le dossier sera évoqué dans les grandes lignes lors de cette prise de contact téléphonique.
Ensuite, la première consultation juridique (1er rendez-vous au Cabinet) sera facturée 100EUR HT (120EUR TTC).
Enfin, les...
Barreau de REIMS - Ordre des avocats
Convention d'honoraires :
La prestation à laquelle s'engage l'Avocat en contrepartie d'une rémunération et d'une prise en charge des frais par le client peut faire l'objet d'une convention qui définit les engagements de chaque partie.
Elle comprend :
- la nature et l'étendue de la prestation,
- la rémunération,
- l'indication de la prise en charge des frais,
- l'échéancier, s'il en...
Site :
http://www.avocats-reims.com
Thèmes liés : montant honoraires avocat droit du travail / conseil d etat ordre des avocats au barreau / honoraires avocat droit du travail / cabinet d'avocat specialise droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail
Avocat droit de la famille Paris et Lyon, cabinet d'avocat ...
Arrêt du 2 avril 2015, la cour d'appel d'Aix-en-Provence : Le site "Divorce discount" condamné en appel.
26 févr.
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Avocat droit de la famille Lyon 69 Rhône
Mr GILLES AUBERT
Docteur en droit de la famille
Ancien Chargé d'enseignement à la Faculté de Droit - Université Lyon III
Ancien Attaché d'enseignement et de...
Site :
http://www.aubert-avocat-lyon.fr
Avocat droit du travail à Paris & Annecy - Avocat droit social
Avocat
Droit du travail et des affaires
Solide expérience pour les litiges en cas de licenciement, harcèlement, discrimination, plan social, accident du travail, heures supplémentaires, délits au travail. 24 années de pratique judiciaire en droit social.
Annecy : 04 50 77 73 84
Paris : 01 53 04 97 77
Pratique réputée en droit social et droit du travail
Avocat en droit du travail et droit social,...
Les Premières Lignes - Première Ligne Avocats
Première Ligne Paris
Avocat au barreau de Paris.
Titulaire d'un DEA de Droit des Affaires (Paris X) et d'un D.E.S.S. de Juriste d'affaires (Paris V), Romain Lesueur a prêté serment en 2001.
Il a fait ses classes au sein du cabinet Bartfeld & Associés, dans lequel il s'est aguerri à la pratique du contentieux en droit des affaires et en droit social. Il y développe une compétence en...
Date: 2017-09-21 07:48:56
Site :
http://www.plavocats.com
Avocat d'Affaires
Maître Emmanuel R. BUET, spécialiste en droit des sociétés, transmission et restructuration d'entreprises, exerce depuis plus de 20 ans.
Il est inscrit aux Barreaux de Grasse (France) et New York (Etats-Unis).
L'EXPERTISE ET L'EXPERIENCE
DES PLUS GRANDS CABINETS PARISIENS ET INTERNATIONAUX
DANS UN CABINET LOCAL, REACTIF ET A TAILLE HUMAINE
UN AVOCAT AU SERVICE DES ENTREPRISES
Me Emmanuel...
Date: 2017-11-27 10:01:48
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Thèmes liés : droit statut juridique d'une entreprise / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat droit social international / droit forme juridique de l'entreprise / droit des societes forme juridique