Articles sélectionnés pour le thème : avocat pour le conseil d'etat
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Avocat, avocat spécialisé en droit pénal Marseille, Toulon
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Avocat spécialisé en droit pénal et en droit du dommage corporel
à Marseille 1er arrondissement
Avocat spécialisé en droit pénal et en droit du dommage corporel à Marseille, Maître Nicolas BERTHIER met vos intérêts au coeur de ses préoccupations. Il agit de façon à vous sortir, avec efficacité et bienveillance, de...
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ASTRUC AVOCATS | Cabinet Conseil et Contentieux des ...
Qui sommes nous ?
Cabinet Astruc Avocats
Astruc Avocats conseille et accompagne l'entreprise au quotidien dans tous les domaines du droit immobilier et du droit des affaires, en élaborant des solutions opérationnelles adaptées aux besoins, visions et stratégies de celle-ci. Astruc Avocats intervient également lors des mutations de l'entreprise, mettant alors à son service son imagination et son pragmatisme. Réactif et combattif, Astruc Avocats gère les situations de crise et les contentieux les plus complexes.
DROIT DES AFFAIRES
Le cabinet ASTRUC AVOCATS accompagne les entreprises dans tous les domaines du droit des...
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Annonces - « L’avocat demain » de Mes Hofströssler et ...
Avocat demain = chauffeur de taxi à mi-temps !
2017-11-10 11:52
Mes Chères Consoeurs, Mes Chers Confrères, Madame, Monsieur,
Vous avez signé la pétition « L'avocat demain » de Mes Hofströssler et Henry ! Not in my name...
Nous vous en remercions. Nous sommes aujourd'hui plus de 530 à l'avoir signé.
Depuis le lancement de la pétition, les choses ont légèrement...
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Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com
commentmonteruneSCI.com
Actes de commerce interdits avec une SCI
Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?
NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...
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Cabinet Maître E.Mundet Avocat et Conseil en Droit Fiscal
- Cour Administrative d'Appel
Maitre E.Mundet Avocat en droit fiscal
Maître Emmanuel MUNDET, Docteur en Droit, intervient à Nice dans tous les domaines du Droit Fiscal, sa spécialité. Son expérience en matière de contentieux le conduit à penser qu'il faut savoir parfois transiger avec l'Administration Fiscale. Fort de son expérience, il considère par ailleurs qu'aucun dossier contentieux n'est perdu d'avance, si bien qu'il fait toujours preuve de sérénité, de volonté et de persévérance pour défendre au mieux vos...
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Avocat spécialiste droit de la famille - Avocat Versailles ...
Accueil > Droit de la famille
Avocat spécialiste droit de la famille Versailles 78 - Saint-Germain-En-Laye
Nadine Plantec
Votre avocat, Maître Nadine PLANTEC, est titulaire de certificats de spécialisation en droit de la famille. Installée à Bougival dans les Yvelines (78), elle plaide devant le tribunal de Versailles et le tribunal de Saint-Germain-en-Laye et intervient dans les Yvelines : Marly-le-Roi, Louveciennes, Le Chesnay.
Titulaire d'un diplôme universitaire « en médiation et autres modes...
Site :
http://www.scpbp-avocats.fr
Thèmes liés : avocat specialiste droit de la famille yvelines / avocat specialise droit de la famille versailles / avocat specialiste en droit de la famille / avocat droit famille versailles / avocat specialise droit de la famille yvelines
Sébastien Proulx - Assemblée nationale du Québec
Né à Montréal le 28 mars 1975
Marié à Guylaine Roy et père de deux enfants
Formation
Membre du Barreau du Québec (1999)
Baccalauréat en droit, Université du Québec à Montréal (1998)
Diplôme d'études collégiales en sciences humaines, Collège Laflèche de Trois-Rivières (1994)
Expérience professionnelle
Directeur de la planification...
Date: 2017-10-05 05:08:23
Site :
http://www.assnat.qc.ca
Thèmes liés : droit administratif en conseil d'etat / droit conseil d'administration / conseil d etat et droit communautaire / cabinet avocat droit societe / avocat pour le conseil d'etat
Avocat Droit du Travail à Lyon | Jechoisismonavocat.com
Le droit du travail fait partie du droit social, il a pour objectif la réglementation des rapports employeurs-salariés. Selon le Code du travail, les employeurs ainsi que les salariés ont des droits et des obligations que les deux parties sont tenues de respecter. La première obligation de l'employeur est le paiement des rémunérations des salariés.
Il se doit aussi de leur offrir un...
L'avocat intervient dans les domaines les plus variés de ...
L'avocat intervient dans les domaines les plus variés de la vie des entreprises comme dans celle des particuliers.
La plupart des avocats au bout de quelques années de pratique affinent leurs compétences et, sans être titulaires d'un certificat de spécialisation, finissent tous par avoir une (ou plusieurs) domaine(s) d'activité(s) de prédilection.
Pour une meilleure information du public,...
Alger - Avocats d’affaires | LPA - CGR Avocats
8, Chemin des Crêtes, Le Paradou Hydra 16035
Alger - Algérie
alger@lpalaw.com
L'un des premiers cabinets en droit des affaires en Algérie, combinant expertise juridique et parfaite connaissance du pays
Notre cabinet a ouvert en 2007 un bureau à Alger pour y accompagner ses clients dans la réalisation de leurs projets et notamment, en matière d'opérations internationales, d'investissements étrangers en Algérie et algériens à...
Site :
http://www.lpalaw.com
Thèmes liés : cabinet avocat d'affaires international / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit administratif paris / cabinet avocat d'affaires paris / avocat conseil d'entreprise
Conseil juridique en droit immobilier et baux commerciaux
Le Cabinet d'avocats ELOQUENCE, à Lille et paris, intervient dans les principaux domaines du droit immobilier : Vente, construction, location, gestion locative ou administration d'un bien immobilier, en propriété ou en copropriété, verticale ou horizontale.
Les professionnels de l'immobilier, bailleurs, propriétaires, locataires doivent faire face à des évolutions réglementaires et...
Site :
http://www.eloquence-avocats.com
PERRÉARD DE BOCCARD - Étude d'Avocats à Genève et Zürich
PERRÉARD DE BOCCARD - Étude d'Avocats à Genève et Zürich
Négoce de matières premières
Négoce de matières premières
Notre Étude a développé depuis quelques années une assistance aux entreprises et aux particuliers pour toutes questions juridiques liées au commerce de matières premières.
Notre assistance va de l'installation en Suisse de sociétés de trading de pétrole et autres...
Site :
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Thèmes liés : etude de droit avocat / avocat droit du travail geneve / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / conseil avocat droit famille
Top 30 enfants des politiques français - Magazine féminin ...
People
Jean Sarkozy
Conseiller général des Hauts-de-Seine pour le canton de Neuillys-sur-Seune-Sud entre 2008 et 2015, le fils de Nicolas Sarkozy est devenu professeur à l'université Paris XII et juriste au sein du cabinet d'avocats Claude et Sarkozy... où son célèbre papa est associé.
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Philippe de Gaulle
Après une brillante carrière dans la Marine nationale, le fils du...
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succession en espagne, heritage en espagne, droits de ...
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Avocat Nice - recouvrement de créances
Avocat au barreau de Nice - Maître Nicolas Baranger
Pourquoi faire appel à un Avocat ?
L'Avocat, auxiliaire de Justice, est là pour vous défendre quelle que soit votre difficulté ou votre situation.
Dans chaque situation de votre quotidien et face aux difficultés auxquelles vous pouvez être confrontés, l'Avocat est le seul partenaire juridique de haut niveau qui vous offre, par sa...
Site :
https://www.avocat-baranger.fr
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Avocat au barreau de l'Essonne à Evry - Maître Diarra
Accueil
Cabinet d'avocat Evry (91)
Maître Mohamed DIARRA intervient principalement en droit du travail et en droit de la sécurité sociale. Les consultations se font uniquement sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9h à 19h. Le cabinet est situé au 39, rue Michel Ange à Evry.
Maitre Mohamed Diarra, votre avocat
Après avoir obtenu son Master 1 en Droit social, Maître Mohamed Diarra a poursuivi avec un Master 2 axé sur le thème de la Protection sociale et santé. Entretemps, il a acquis de...
Site :
http://www.avocat-diarra.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / montant honoraires avocat droit du travail
Avocat en droit du travail, cabinet juridique à ...
Du lundi au jeudi de 9h à 12h et de 14h à 18h
Le vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h
Sachez qu'une convention d'honoraires sera soumise dès le 1er rendez-vous
Mes compétences en droit du travail pour les particuliers
Vous venez de subir un accident du travail ? Et vous cherchez un cabinet d'avocat spécialisé en droit du travail ? SVA vous aide à y voir plus clair et vous accompagne individuellement ou collectivement pour mener à bien les démarches juridiques qui vous concernent.
Je vous apporte mes compétences dans les domaines suivants :
Droit du travail et prévention du contentieux de la faute...
Cabinet Blanc Avocat – Avocat en droit social à Paris
×
Mentions Légales
Conditions d'intervention : Les conditions générales et particulières d'intervention et de prestations du Cabinet Blanc Avocat sont précisées dans chaque convention d'honoraires ou lettres de mission du Cabinet.
Editeur : Le site blanc-avocat.com, ci-après dénommé « le site », quel que soit son domaine d'exploitation (.paris, .com), est édité par le Cabinet Blanc...
Site :
http://blanc-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social paris / cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet d'avocat droit commercial
HONORAIRES AVOCAT TITRE DE SEJOUR DROIT DES ETRANGERS ...
Le principe des honoraires
Selon l'article 10 de la loi du 31 décembre 1971 :
" Les honoraires de consultation, d'assistance, de conseil, de rédaction d'actes juridiques sous seing privé et de plaidoirie sont fixés librement en accord avec le client. "
Cela étant, la fixation du montant des honoraires se fonde sur plusieurs critères transparents et objectifs qui permettent une appréciation...
Site :
http://www.dandaleix-avocat.com
Thèmes liés : montant honoraires avocat droit du travail / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat specialise en droit du travail paris / cabinet d'avocat specialise droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail
Maesto®, la carte de paiement et de retrait internationale ...
La carte à autorisation systématique pour des dépenses maitrisées
dans le monde entier
GAMME STANDARD
C'est l'assurance de ne pas dépasser ses capacités financières
La carte Maestro est une carte internationale de paiement et de retrait. Elle est dotée de prestations d'assistance* indispensables lorsque vous voyagez , comme par exemple l'assistance médicale* avec rapatriement (valable en...
Site :
https://www.mastercard.fr
Thèmes liés : avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / avocat pour le conseil d'etat / service d'information juridique
Master droit des affaires - Service Formation Continue
- aux personnes exerçant une profession juridique ou judiciaire désireuses d'actualiser et d'approfondir leurs connaissances en droit de l'entreprise afin de se spécialiser dans ce domaine ;
- à des responsables d'entreprise soucieux d'une interaction efficace avec leurs conseils juridiques, fiscaux et comptables.
OBJECTIFS, COMPÉTENCES DÉVELOPPÉES
Former des juristes spécialisés en droit des affaires et de l'entreprise capables de développer des activités de conseil auprès des entreprises et d'assistance juridique...
Date: 2017-06-26 15:09:41
Site :
https://sfc.univ-rennes1.fr
Avocat nationalité Bruxelles - avocat-mnp.com
Vous êtes ici : Accueil » Droit des étrangers » Nationalité
Maître Mafarda NGAKO POUNDE , avocate au Barreau de Bruxelles, vous conseille et vous aide à introduire un dossier complet en vue d'obtenir la nationalité belge.
Le cabinet, situé à proximité du Palais de Justice de Bruxelles, vous représente sur Bruxelles, Nivelles, Namur, Huy, Liège, Mons et Charleroi.
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J'habite en Belgique depuis 10 ans, ai-je droit à la nationalité belge ?
Mon enfant est né en Belgique, est-il automatiquement belge ?
Mon conjoint est belge, puis-je également...
Site :
http://www.avocat-mnp.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social bruxelles / barreau des avocats de bruxelles / avocat pour le conseil d'etat / avocat droit des etrangers / cabinet d'avocat droit social
Souffrances Endurées (S.E.) - Association d'aide à l ...
Normalement, l'expert se doit de prendre en considération pour l'évaluation des Souffrances Endurées, le nombre et la gravité des différentes interventions chirurgicales, des soins, la nature et la durée des hospitalisations, de la rééducation.
Les traitements subis jusqu'à la consolidation peuvent être pris en compte dans les Souffrances Endurées.
Les Souffrances Endurées sont...
Site :
http://www.fnvictimesdelaroute.asso.fr
Thèmes liés : avocat pour le conseil d'etat
Cabinet d'avocats Pyramides Paris - Corporate - Public ...
Elise Groulx
Of Counsel
Elise Groulx Diggs est avocate et exerce en droit international (droits humains et droit pénal international). Elle est basée à Washington DC. Experte en gestion de risques dans le cadre de la stratégie de developpement opérationnel d'entreprises et de leurs chaines d'approvisionnement dans des États fragiles ou zones de conflits, Elise conseille de nombreuses...
Site :
alkyne-avocats.com
Avocat droit immobilier Nice, droit de la construction Nice
Vous êtes ici : Accueil > Droit immobilier des particuliers
Avocat droit immobilier Nice
Le droit immobilier nous concerne tous, que nous soyons propriétaires, copropriétaires ou locataires, investisseurs...
Un litige immobilier impacte donc directement notre quotidien et notre patrimoine.
LES CONSEILS D'UN AVOCAT SPECIALISE EN DROIT IMMOBILIER :
Il est donc opportun de faire appel à votre...
Site :
http://www.avocat-denis-peraldi.com
Nos équipes | Jurica Cabinet d'avocats d'affaires Poitiers ...
Mathilde Favreau est avocat associée, installée dans nos bureaux de Saint-Benoit (Poitiers). Elle intervient principalement en conseil, dans le domaine du droit commercial et du droit des sociétés, tant pour les entreprises commerciales, artisanales et industrielles que pour les professionnels libéraux et les particuliers. Elle accompagne les entreprises et leurs dirigeants sur le plan...
Site :
http://www.jurica.fr
Droit immobilier et construction | Cma Avocats
Votre avocat en droit immobilier et droit de la construction vous conseille, vous aide à obtenir réparation et défend vos intérêts.
Le droit immobilier
Le droit immobilier est défini comme l'ensemble des règles juridiques qui régissent les relations d'un propriétaire avec les tiers (voisins en copropriété ou locataires par exemple).
Le droit immobilier couvre également les...
Date: 2017-10-05 07:45:50
Site :
http://www.cma-avocats.com
Le statut juridique du malade - CHU de Montpellier
Le statut juridique du malade
Il existe différents modes d'hospitalisations :
Si vous êtes en hospitalisation libre,
vous disposez des mêmes droits et libertés individuelles que ceux qui sont reconnus aux patients hospitalisés pour des soins somatiques.
Si vous êtes hospitalisé sans votre consentement,
votre admission dans une unité de soins à temps complet prend la forme :
-...
Site :
http://www.chu-montpellier.fr
Thèmes liés : droit administratif en conseil d'etat / droit conseil d'administration / avocat pour le conseil d'etat / statut juridique droit public / droit statut juridique
Avocate à Marseille, en droit public - Karine Pelgrin
Vous êtes ici : Accueil > Votre Avocat
Avocat droit public- barreau de Marseille
Contactez votre avocat »
Pour une meilleure relation de confiance et d'échanges, quelques renseignements sur votre avocate, Maître Karine PELGRIN, spécialiste en Droit Public , et inscrite au barreau de Marseille :
Ma formation de juriste se caractérise principalement par l'obtention simultanée d'une licence...
Site :
http://www.avocat-pelgrin.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit public montpellier / cabinet d'avocat droit public / cabinet d avocat droit public / avocat droit public marseille / droit administratif en conseil d'etat
Avocat droit de la presse et de la communication Bordeaux
Vous êtes ici : Accueil > Espace professionnels > Droit de la presse et de la communication
Cabinet d'avocats droit de la presse et de la communication Bordeaux
Le cabinet d'avocats L. MARCONI intervient à Bordeaux (33), en Aquitaine et sur tout le territoire national afin de défendre la liberté de la presse et la liberté de communication.
Vous êtes journaliste, directeur de publication...
Site :
https://www.avocat-marconi.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat le droit de la presse / avocat droit de la communication / avocat droit assurance bordeaux
Le cabinet | Lenoir & Associés - Cabinet d'avocats
pénal financier
Parce que l'époque des avocats généralistes est révolue
Cabinet de droit des affaires au service de l'entreprise et de ses dirigeants, le Cabinet d'avocats Lenoir & Associés a été fondé en mars 2012.
Implanté dans le parc industriel Crealys, aux Isnes, il est composé d'une équipe d'une dizaine de spécialistes disposant d'une expertise reconnue dans les différentes disciplines juridiques propres à l'entreprise (droit...
Date: 2017-10-05 04:59:05
Site :
http://www.avocatslenoir.com
Détective — Wikipédia
Les détectives à travers le monde[ modifier | modifier le code ]
L'Europe sur une carte internationale.
La profession est, de par le monde, admise, ignorée, tolérée ou interdite suivant la législation du pays considéré, ainsi que son aptitude à respecter les Droits de la Défense, les libertés individuelles et la liberté du commerce et de l'industrie .
Dans les dictatures, la...
Date: 2017-10-01 12:56:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Cabinet d'Avocats spécialiste en fonction publique ...
Le Cabinet GUILMAIN, spécialiste en droit public, se compose de deux Avocats : Maître Daniel GUILMAIN et Maître Pierre-Olivier GUILMAIN.
Créé en 2004, l'expertise dont il fait preuve s'explique, pour l'essentiel, par la très bonne connaissance des collectivités publiques des avocats du Cabinet.
- Daniel GUILMAIN, pour avoir été, dans le passé, Secrétaire Général...
Date: 2017-10-05 08:34:29
Site :
http://www.daniel-guilmain-avocats.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit public des affaires / cabinet d'avocat droit public / cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit public des affaires / cabinet avocat droit public
Droit Boursier - Expertise - Cabinet d'avocats, droit des ...
Fidal > Les expertises > Droit boursier
Le département droit boursier de FIDAL intervient dans tous les domaines intéressant les sociétés cotées sur Euronext et Alternext : IPOs, opérations de marché, gouvernance, gestion des obligations boursi�?res, actionnariat des dirigeants...
Site :
http://www.fidal.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit boursier / avocat specialise droit boursier / avocat droit boursier / cabinet avocat droit societe paris / cabinet avocat droit societe
e-Barreau - Reseau Prive Virtuel des Avocats
Vous trouverez ci-dessous, la liste des documents à joindre à votre dossier de souscription :
le contrat original signé (signature semblable à celle présente sur la pièce d'identité) ;
les conditions générales d'utilisation paraphées "pages 1 à 3" et signées "page 4" (signature semblable à celle présente sur la pièce d'identité) ;
la photocopie de votre pièce d'identité en...
Site :
https://ebarreau.fr
Thèmes liés : conseil d etat ordre des avocats au barreau / conseil d'avocat en ligne / avocat pour le conseil d'etat / ordre des avocats barreau / liste cabinet d'avocat
Avocats associés au cabinet Juriadis en Normandie - Paris
TITRES : avocat, DEA de droit social
JURIADIS :
PRINCIPAUX DOMAINES DE COMPÉTENCE
Compétences générales : droit privé général
Compétences spéciales : Droit civil (obligations, servitudes, responsabilités délictuelle et contractuelle) - Droit Immobilier et droit de la construction (marchés de travaux privés et publics), copropriété - Droit social (droit du travail et de la...
CONSTATER LES INFRACTIONS - inspection-du-travail-droit.fr
INSPECTION DU TRAVAIL CONSTAT
Constatation des infractions : procès verbaux
En application de l'article L 8113-7 du Code du travail, les inspecteurs du travail ont le pouvoir de constater les infractions par des procès-verbaux.
les inspecteurs du travail ont la libre décision de donner des avertissements ou des conseils au lieu d'intenter ou de recommander des poursuites. Leur but est moins de...
Site :
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Avocat Janot Bruno à Combs la Ville
Janot Bruno à Combs-la-Ville Avocat droit de la famille 77
Cabinet d'avocat à Combs-la-Ville
Depuis 1992, situé à Combs-la-Ville dans le département de la Seine-et-Marne, le cabinet d'avocat JANOT Bruno vous accueille et vous défend.
Maître JANOT Bruno intervient dans différents...
Date: 2017-10-05 09:05:47
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Droit de la presse – avocat droit d’auteur Paris
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Avocat en droit du travail, de la famille, pénal et en réparation du préjudice corporel - Cambrai et Valenciennes
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Avocat entreprise en difficulté Paris, droit des ...
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Le droit des entreprises en difficulté, ou droit des procédures collectives, concerne les entreprises qui sont en cessation des paiements.
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Avocat Droit du Travail à Paris
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Date: 2016-10-12 13:12:15
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Thèmes liés : conseil en droit social applique a l'entreprise / droit conseil municipal / avocat conseil d'entreprise / avocat pour le conseil d'etat / avocat conseil d entreprise