Articles sélectionnés pour le thème : avocat conseil d'entreprise
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Société MAISON DE L'AVOCAT à MARSEILLE 6 (Chiffre d ...
Autres infos sur MAISON DE L'AVOCAT
Site Internet
Cette entreprise n'a pas encore établi de lien entre VERIF et son site Web ou n'a pas de site Web.
S'il s'agit de votre entreprise et si vous souhaitez mieux la faire connaître, établissez un lien entre le site officiel de votre entreprise et VERIF, c'est facile et gratuit. Il permettra aux centaines de milliers de...
Site :
verif.com
Thèmes liés : adresse maison de l'avocat marseille / maison de l avocat marseille consultation gratuite / maison des avocats marseille consultation gratuite / maison des avocats marseille / avocat conseil d'entreprise
Formation des notaires en France — Wikipédia
Formation actuelle des notaires[ modifier | modifier le code ]
Suivant application du décret no 73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire [1] , et plus particulièrement son article 9, il existe deux voies pour devenir notaire en France : la voie « professionnelle » et la voie...
Date: 2017-10-03 07:03:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Arciane Avocats - Cabinet d'avocats à Rennes expert en ...
ARCIANE, avocat en droit public
La société d'avocats ARCIANE réunit deux avocats, Maître Marie-Line BOURGES-BONNAT et Maître Alice LEBRETON, ainsi qu'une assistante, Madame Laurence Tymen.
La société a été fondée en 2012 par Marie-Line BOURGES-BONNAT et Delphine GOUIN-POIRIER, laquelle a choisi, en 2017, de voguer vers de nouveaux horizons.
ARCIANE intervient exclusivement en droit public/droit...
Site :
http://arciane-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit public / cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit public rennes / avocat droit public rennes / cabinet avocat droit public
Honoraires avocat entreprise Paris 8 | Me BLANC-LAVAL
Vous êtes ici : Accueil > Honoraires
Honoraires avocat Paris 9ème
En matière d'honoraires, les engagements du Cabinet ALBA Avocats sont les suivants :
La transparence tarifaire ;
Le respect des conditions tarifaires annoncées ;
Fournir un service de qualité en pratiquant des tarifs adaptés à ses clients.
Les différentes formules de facturation des honoraires du cabinet ALBA AVOCATs
Le...
Site :
https://www.abl-avocat-paris.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social paris / cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet d'avocat droit du travail paris / cabinet avocat d'affaires paris / cabinet d'avocat droit social
Conditions Générales Abonnement juridique ... - Avocat Lyon
Tarif HT : 300,00 EUR HT par mois pendant 3 mois.
TVA (20%) : 60,00 EUR
Tarif TTC : 360,00 EUR TTC
Date d'engagement : date de paiement de la prestation de service.
Date de fin d'engagement : date de paiement de la prestation de service + 91 jours.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE SERVICES
CONDITIONS ET HONORAIRES - AVOCATS RAINIO
Les présentes conditions générales de...
Date: 2017-09-27 08:06:03
Site :
http://www.avocat-rainio.com
Les avocats et juristes du Cabinet... - Cabinet d'avocats ...
Les avocats et juristes du Cabinet...
Pierre CHAMAILLARD
Né le 9 mai 1942.
A fait ses études de droit à l'Université Paris II (ASSAS) Panthéon et a acquis une forte expérience en entreprises de tailles diverses et en cabinet.
Il intervient notamment dans les domaines suivants :
Droit des sociétés (création, restructuration, transmission),
Contrats industriels et commerciaux,
Droit immobilier (construction, baux, copropriété, expropriation),
Droit de l'environnement (installations...
Date: 2017-12-15 09:01:39
Site :
http://www.chamaillard-avocats.com
Diverses mesures de simplification et d'amélioration de la ...
La quatrième loi de simplification de mars 2012
Introduction
Le député Warsmann est à l'origine de quatre propositions de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, adoptées par le Parlement entre 2007 et 2012.
Les deux premières propositions de loi - qui sont respectivement devenues la loi (n°2007-1787) du 20 décembre 2007 relative à la simplification du droit et...
Site :
http://www.net-iris.fr
Bienvenue sur le site de Espace Juridique Avocats!
Espace Juridique Avocats Mouscron & Tournai
Notre cabinet offre un service complet de qualité depuis 1972 . Il a été honoré de la confiance d'entreprises, de pouvoirs publics et de particuliers dans les principaux domaines juridiques .
Composé actuellement d'une dizaine d'avocats spécialisés , notre cabinet assiste nos clients en les conseillant pour prévenir les litiges, en négociant à leurs côtés, en rédigeant les actes et contrats souhaités, et en défendant leurs...
Site :
http://www.ejavocats.be
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit europeen / cabinet d'avocat droit public / cabinet d avocat droit public / avocat conseil juridique / avocat service juridique
Intervenants - EPM
Auquier Baudouin
Partner - AGILEMAKER
Chargé de cours dans le programme de Gestion des Relations sociales (Construire une stratégie sociale : le climat social serein, condition de réussite de la transformation de l'entreprise)
Pourquoi l'EPM ? Partage d'expériences exceptionnel qui allie l'apport théorique et surtout pratique de personnes qui vivent au quotidien ce qu'elles...
Site :
http://www.epm.be
Avocat en droit du Travail Marseille 13001| Ophélie Kirsch
Droit du travail
Avocat en droit du travail à Marseille - Maître Ophélie Kirsch
Que vous soyez employeur ou employé, vous pouvez solliciter les services du cabinet d'avocat à Marseille de Maître Ophélie Kirsch pour vous conseiller dans vos contrats de travail et vous défendre devant le Conseil de Prud'hommes.
Salarié-employeur et le contrat de travail
Vous pouvez faire appel à votre...
Site :
http://www.kirsch-avocat.fr
Avocat droit public Lyon - Cabinet d’avocat à Lyon
plus d'information
Avocat en droit public à Lyon : un prestataire indispensable
Le droit public se réfère à l'ensemble des règlementations sur le fonctionnement des pouvoirs publics ainsi que des administrations. Celles-ci régissent également leurs relations avec les particuliers et les entreprises. Les prestations d'un avocat spécialisé en droit public sont nécessaires à Lyon .
Les...
Date: 2016-02-02 09:48:11
Site :
http://www.lamy-associes.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit public lyon / cabinet avocat droit public lyon / avocat specialise droit public lyon / cabinet d'avocat droit fiscal lyon / cabinet d'avocat droit public
Droit du travail avocat licenciement, avocat prud'hommes Evry
Avocat en droit du travail sont indispensables.
L'Avocat en droit du travail peut en effet intervenir avant tout litige pour vous conseiller sur vos droits.
L'Avocat en droit du travail intervient également en cas de litige et vous conseille sur vos droits, notamment en matière d'indemnités de licenciement ou autre.
Dans le but de vous épargner une procédure trop longue et trop coûteuse...
Site :
https://www.avocat-cruzillac.com
Cabinet Altitude Avocats - Spécialiste de la fiscalité ...
Tax complexity itself is a kind of tax
Cabinet Altitude Avocats
En savoir plus
L'expert en fiscalité des particuliers
La fiscalité des personnes physiques et du patrimoine est devenue en quelques années une spécialité à part entière au même titre que la fiscalité des entreprises. C'est pourquoi le cabinet Altitude Avocats a décidé de s'y consacrer exclusivement qu'il s'agisse :
De réorganiser un patrimoine ;
D'anticiper les problématiques d'une mobilité internationale ;
De minimiser l'impact d'une donation ou d'une succession ;
De faire participer les managers au capital d'une entreprise en développement...
Site :
https://altitude-avocats.com
Thèmes liés : association avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / cabinet conseil juridique et fiscal / avocat pour le conseil d'etat
Cabinet d'Avocat International à Paris, New-York Et Lyon
Afin de devenir avocat international, il est indispensable de porter un intérêt au droit et à l'économie. Les connaissances doivent s'articuler autour du droit international privé, du droit des sociétés, du droit communautaire, du commerce international... Au-delà des compétences, le futur avocat international devra être doté d'aptitudes naturelles. Il est en effet conseillé de...
Date: 2017-10-04 16:45:50
Site :
http://www.avocat-international-paris-new-york-dr ...
Conseil national des activités privées de sécurité — Wikipédia
Le conseil national des activités privées de sécurité, ou CAPS, est un service français de police administrative, rattaché au ministère de l'Intérieur et constitué sous la forme d'un établissement public administratif .
Il est chargé de la délivrance, pour le compte de l'État, des autorisations d'exercice dans le secteur de la sécurité privée , du contrôle des acteurs (personnes...
Date: 2017-10-03 13:06:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : droit administratif en conseil d'etat / droit conseil d'administration / conseil national des droit de l'homme / code du travail droit d'expression des salaries / droit d'expression code du travail
ODSF cabinet d'avocat fiscaliste basé à rennes dédié au ...
Un cabinet d'avocats dédié au droit des affaires et au droit fiscal au service du client
Bienvenue sur le site d'ACTIONEO AVOCATS (anceinnement ODSF) , cabinet fiscaliste basé à Rennes (Cesson-Sévigné)
Le cabinet conseille les particuliers, les entreprises...
Site :
http://www.odsf.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit fiscal / cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet avocat d'affaires rennes / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit des affaires rennes
Avocat Carcassonne, divorce, separation, garde d'enfant ...
Contact
Avocat au Barreau de Carcassonne
Maître Valérie LAMBERT exerce son activité d'avocat dans l'Aude depuis plus de 20 ans. Son cabinet d'avocats se situe à Carcassonne et vous conseille, vous assiste devant les Tribunaux et les Cours d'Appel dans tous les domaines du droit.
Le cabinet se veut être au service de ses clients qu'ils soient des particuliers ou des entreprises. Ainsi les moyens nécessaires sont mis en place pour...
Site :
http://lambert-carcassonne-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit immobilier / association avocat conseil d'entreprise / cabinet d'avocat immobilier
DUT Carrières Juridiques - iut.fr
Dans le secteur privé :
Assurances : gestion des sinistres, production, fonctions commerciales, conseil de clientèles.
Banques et organismes de crédit : gestion des dossiers, contentieux, fonctions commerciales, conseil de clientèle.
Cabinets d'avocats, notaires, huissiers : secrétariat juridique, assistant juridique, relation avec la clientèle, rédaction d'actes.
Dans le secteur public :
Concours de recrutement de l'administration...
Site :
http://www.iut.fr
Thèmes liés : avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / avocat assistance juridique / avocat pour le conseil d'etat / avocat conseil juridique
DUT Carrières Juridiques - bretagne.iut.fr
Dans le secteur privé :
Assurances : gestion des sinistres, production, fonctions commerciales, conseil de clientèles.
Banques et organismes de crédit : gestion des dossiers, contentieux, fonctions commerciales, conseil de clientèle.
Cabinets d'avocats, notaires, huissiers : secrétariat juridique, assistant juridique, relation avec la clientèle, rédaction d'actes.
Dans le secteur public :
Concours de recrutement de l'administration...
Site :
http://www.bretagne.iut.fr
Thèmes liés : avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / avocat assistance juridique / avocat pour le conseil d'etat / avocat conseil juridique
Jeantet - présentation du cabinet : Jeantet
Nous sommes un des principaux cabinets d'avocats d'affaires français indépendants.
indépendance
Nous sommes un cabinet français profondément attaché à son indépendance, dont les conseils et décisions ne sont pas influencés par l'appartenance à une organisation hiérarchisée et formatée. Nous sommes intransigeants dans la prévention des conflits d'intérêts.
imagination
La...
Site :
http://www.jeantet.fr
Thèmes liés : cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat d'affaires international / cabinet avocat d'affaires maroc / cabinet avocat d'affaires / cabinet avocat d affaires
Avocat droit du travail à Lausanne, Droit Suisse
Contact
Droit du travail
Chaque entreprise se doit de gérer le plus adroitement possible ses relations juridiques avec ses employés. Le droit suisse devient à cet égard de plus en plus complexe. Nous sommes habitués à gérer ces problématiques, non seulement sous l'angle du droit suisse, mais également sous un angle transnational.
En tant qu'avocats, nous pouvons anticiper les verdicts...
Site :
https://www.wilhelm-avocats.ch
Thèmes liés : avocat conseil droit du travail / avocat en droit du travail / droit du travail en suisse licenciement / droit du travail en suisse / droit du travail dans l'entreprise
Avocat Paris, cabinet d'avocats Lontchi et associé
Avocat à Paris
Le cabinet d'avocats intervient dans les domaines suivants
Contrôle fiscal et fiscalité de l'entreprise : assistance à contrôle fiscal (vérification de comptabilité, ESFP), contestation de proposition de rectifications, contentieux fiscal, optimisation fiscale,...
Droit pénal : garde à vue, comparution immédiate, mise en examen, Tribunal correctionnel, Cour...
Site :
http://www.lontchi-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit fiscal paris / cabinet d'avocat droit immobilier paris / cabinet d'avocat droit social paris / cabinet d'avocat droit fiscal / cabinet d avocat en droit fiscal
Avocat d'Affaires
Maître Emmanuel R. BUET, spécialiste en droit des sociétés, transmission et restructuration d'entreprises, exerce depuis plus de 20 ans.
Il est inscrit aux Barreaux de Grasse (France) et New York (Etats-Unis).
L'EXPERTISE ET L'EXPERIENCE
DES PLUS GRANDS CABINETS PARISIENS ET INTERNATIONAUX
DANS UN CABINET LOCAL, REACTIF ET A TAILLE HUMAINE
UN AVOCAT AU SERVICE DES ENTREPRISES
Me Emmanuel...
Date: 2017-11-27 10:01:48
Site :
http://ceb-avocats.com
Thèmes liés : droit statut juridique d'une entreprise / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat droit social international / droit forme juridique de l'entreprise / droit des societes forme juridique
Consulter les offres - ERAGE
Nous sommes un cabinet de droit des affaires, spécialisé en droit commercial, droit du travail, droit des sociétés qui intervient également en droit fiscal. Nos locaux sont implantés à Rovaltain, pôle d'innovation et d'excellence situé entre Valence et Romans-sur-Isère, à proximité de la Gare TGV de Valence.
Pour renforcer notre équipe composée de 7 avocats et 6 assistantes, nous...
Site :
https://www.erage.eu
Temps de travail - Définition
TEMPS DE TRAVAIL DEFINITION
Définition de Temps de travail
Constitue un travail effectif, le temps pendant lequel le salarié est tenu de rester sur le lieu de travail dans des locaux déterminés imposés par l'employeur, peu important les conditions d'occupation de tels locaux, afin de répondre à toute nécessité d'intervention sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles....
Site :
dictionnaire-juridique.com
Permanence Juridique Paris | Conseil Juridique Paris ...
Edito :
Obtenir une assistance juridique ciblée et de qualité à Paris grâce à Nemo Jus
Vous êtes-vous déjà retrouvée dans une situation bloquante, dans laquelle vous ne saviez plus quoi faire, ni comment agir juridiquement ? Ou plus couramment, lorsque vous êtes conscient que vous devez effectuer des démarches juridiques, mais ne savez ni que faire exactement, ni comment, ni combien...
Date: 2017-09-28 12:35:19
Site :
http://www.nemojus.com
Avocat du droit du travail - Etude d'Avocats à Lausanne ...
Avocat du droit du travail
Avocat du droit du travail à Lausanne et dans le canton de Vaud
Les rapports au travail peuvent être source de conflits. Ils opposent généralement employeurs et salariés, mais éclatent également entre salariés. En cas de litige et si aucune conciliation n'aboutit, le recours à un avocat en droit du travail est essentiel. Notre étude à Lausanne est...
Avocat entreprise Paris - Droit des affaires Paris, Nanterre
Cabinet Sonier Lavrilleux
Avocats en droit des affaires inscrits au Barreau de Paris
Inscrit au Barreau de Paris, le Cabinet Sonier Lavrilleux a un savoir-faire reconnu dans les domaines du traitement des entreprises en difficulté, de l'accompagnement d'opérations de fusions acquisitions, de capital investissement et de la gestion de contentieux commerciaux et bancaires complexes.
Accompagner...
Site :
https://www.cabinet-sonier-lavrilleux.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet avocat d'affaires paris / cabinet d avocat droit des affaires / avocat droit des affaires paris / cabinet avocat affaires paris
Administrateurs de l’entreprise | Qui sommes-nous? | À ...
SUZANNE POIRIER Vice-présidente Planification financière
KEITH REARDON Vice-président Intermodal et industrie automobile
LUC JOBIN
Président-directeur général
Luc Jobin est devenu président-directeur général du CN en juillet 2016. Il s'est joint au CN en juin 2009 en tant que vice-président exécutif et chef de la direction financière responsable, entre autres, de la gestion...
Site :
http://www.cn.ca
Thèmes liés : fiscalite droit des affaires conseil et gestion d'entreprise / droit administratif en conseil d'etat / droit conseil d'administration / association avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d'entreprise
Avocat droit des affaires/sociétés H/F
Mise en ligne le Samedi 12 août 2017
Avocat droit des affaires/sociétés H/F
Type de Contrat : CDI
Salaire annuel (min/max en EUR) : De 30 000 à 40 000 EUR
Region: Centre Val-de-Loire
Expérience souhaitée : Débutant accepté
Durée hebdomadaire : Temps plein
Date embauche : Lundi 04 septembre 2017
Description du poste
Notre client, cabinet régional reconnu dans la profession, recrute dans le cadre d'une création de poste, un Avocat spécialisé en Droit des Affaires / Droit des Sociétés / Droit Commercial, pour son antenne de...
Site :
http://emploi.grouperf.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet avocat specialise droit affaire / avocat specialise en droit des affaires
Avocat en Droit Social Marseille et Martigues (13)- Maître ...
Avocat en Droit Social à Marseille et Martigues
Situé 135 Rue Paradis à Marseille (13006) et au 1 Avenue du président Salvador Allende à Martigues, votre Avocat Maître Cédric PORIN vous accueille du lundi au vendredi de 9h00 à 19h00 sur rendez-vous.
Maître Cédric PORIN, Avocat au barreau de Marseille
Titulaire d'un DEA en Droit Social à l'Université Paris II, Maître PORIN intervient à vos côtés dans le domaine du droit du travail et prend en charge la défense des salariés devant le Conseil de...
Cabinet d'Avocat OSSEYRAN - Barreau d'Arras
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... UN AVOCAT EFFICACE , PARTENAIRE DE CONFIANCE
Le cabinet OSSEYRAN, c'est votre Avocat, mais aussi une équipe qualifiée, de taille humaine, pleinement dévouée au service de vos intérêts.
En poussant la porte du cabinet, vous avez deux garanties: l'efficacité et la confiance. Et l'un ne va pas sans l'autre lorsque vous confiez des intérêts qui vous sont chers à votre Avocat.
L'efficacité, c'est tout d'abord un traitement dynamique de vos affaires. C'est encore une stricte attention portée au respect des délais légaux. Mais l'efficacité passe aussi par une bonne...
Date: 2017-08-25 20:59:31
Site :
http://osseyran-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat d'affaires / cabinet avocat d affaires / cabinet d avocat d affaires / avocat conseil d'entreprise
Aurélie VIANDIER LEFEVRE - Cabinet d ... - Cabinet d'Avocats
Maître Viandier Lefèvre, Avocat
vous accueille à Mérignac
Le Cabinet d'avocats AVL - Avocats Aurélie Viandier-Lefèvre vous accueille à Mérignac ainsi qu'à Belin-Beliet . Maître Viandier-Lefèvre est titulaire d'un master en droit des affaires et en droit des nouvelles technologies, d'une maîtrise de droit des affaires...
Date: 2017-10-05 12:32:24
Site :
http://www.avocat-viandier-lefevre.fr
Thèmes liés : cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit international prive / cabinet d'avocat droit social international / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social
cip-national.fr - Edito
La journée annuelle des CIP territoriaux
Edito
La vie d'une entreprise est ponctuée de phases de mutation : elle peut connaître un fléchissement d'activité, être fragilisée par des évènements internes ou externes, tels la perte ou la défaillance d'un client important, la politique agressive de concurrents, l'obsolescence d'un produit...
Anticiper pour mieux rebondir
Les difficultés qui...
Date: 2017-10-05 13:21:58
Site :
http://www.cip-national.fr
Thèmes liés : avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise
Droit des entreprises en difficulté - latscha-avocats.com
Compétences > Droit des entreprises en difficulté
Droit des entreprises en difficulté
Nouveau !
Téléchargez le livre blanc « Etre chef d'entreprise et...
Site :
latscha-avocats.com
Thèmes liés : avocat specialise en droit des entreprises en difficulte / avocat droit des entreprises en difficulte / avocat de droit des entreprise / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise
Aider, rendre service, conseiller - Imagine ton futur
Assistante sociale
Que l'assistante sociale soit rattachée au conseil général, à une association ou à l'Education Nationale, son rôle est de mener des enquêtes sociales. Par exemple, s'il y a des soupçons de maltraitance sur un enfant, elle va mener une enquête dans la famille, interroger ses différents membres et ... Lire ...
Site :
http://www.imaginetonfutur.com
Thèmes liés : association avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / avocat pour le conseil d'etat
Avocat droit du travail Toulouse - Maitre Jacques Arres
Jacques ARRES - Avocat en droit du travail à Toulouse
Expérience
Avocat à Toulouse, Maître Jacques Arres met à votre service son expérience pour négocier et assurer le traitement juridique de vos dossiers et la défense de vos intérêts en droit du travail que vous soyez une entreprise, un particulier, un comité d'entreprise ou une association.
Avocat en droit du travail , Maître Jacques Arres vous conseille, vous assiste et vous représente à Toulouse et partout en France devant toutes les juridictions compétentes en droit du travail.
Disponibilité et Réactivité
Que vous soyez employeur ou salarié, Maître Jacques Arres...
Site :
https://www.avocat-arres.com
H&K
EN
Marc Kadaner
Marc Kadaner est licencié en droit de l'Université Libre de Bruxelles (1972). Il est diplômé du CEPAC (postgraduat en gestion de la Solvay Business School of Economics and Management).
Avocat depuis 1972, Marc a également été un acteur du monde économique et du monde politique belge. Il a été successivement administrateur puis Vice-Président du conseil...
Site :
http://www.hk-law.be
Accueil - Cabinet d'Avocats Paris - Albert Associés
Tél. : 01 42 22 81 09
Fax : 01 42 22 04 27
maitre.albert@cabinetalbert.com
ALBERT associés avocats en droit immobilier
Le Cabinet d'Avocats ALBERT ASSOCIES, situé à PARIS, dans le quartier de Saint-Germain des Prés, existe depuis 1980.
Ses deux associés, Jean-Marc ALBERT et Angela ALBERT, assistés de leurs...
Date: 2017-12-15 09:10:51
Site :
http://www.albertassocies.com
Thèmes liés : avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / avocat droit construction paris / avocat droit civil paris / avocat droit des entreprises paris
Avenant au contrat de travail ... - Le Blog du Dirigeant
Objet rupture du contrat de remplacement
Bonjour,
Si vous pouvez m'aider ou m'aiguiller sur le bon chemin en matière de droit de travail.
En fait, je suis en contrat de remplacement(imprécis) depuis Février 2014,je remplace une personne qui est en congé de maternité. Sur le contrat, rien est marqué le retour de la personne.Seulement,c'est marqué » le contrat prendra fin dès le retour...
Avocat Saint-Fargeau-Ponthierry - avocat droit civil, Melun
Droit civil
Avocat à Saint-Fargeau-Ponthierry
Votre avocat basé à Saint-Fargeau-Ponthierry (proche Melun, Dammarie-les-Lys, Savigny-le-Temple, Le Mée-sur-Seine), Maître Fleur Sourthez, assure la défense de vos intérêts dans différents domaines du droit.
« Je jure comme avocat d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité »
Le conseil de votre...
Site :
http://www.sourthez-avocat.com
Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / avocat droit de l'entreprise / avocat droit de l'environnement / avocat droit de l environnement
Les régimes juridiques du salarié et du fonctionnaire ...
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Introduction :
Le salarié est une personne qui s'engage à exécuter un travail, à temps plein ou à temps partiel, pour le compte d'un employeur, en contrepartie d'un salaire ou d'un traitement. Le salarié s'engage pour une période limitée ou indéterminée. Cette entente peut être verbale ou écrite.
. Dans une telle relation le salarié se trouve...
Site :
http://www.surfeco21.com
Trousse testamentaire - avocat.qc.ca
Exemples
Je désire laisser tous mes biens à une ou plusieurs personnes sans décrire ces biens de façon précise
Par exemple :
Je laisse tous mes biens à ma conjointe.
OU
Je laisse tous mes biens à Pierre Jodoin (mon neveu), Lucie Jodoin (ma nièce) et à Jean Jodoin (mon frère). (parts égales ou...
Date: 2017-12-05 14:55:36
Site :
avocat.qc.ca
Cabinet - Avocat Val de Marne (94) - Avocat droit pénal ...
Vous êtes ici : Accueil > Votre avocat
Votre avocat | Val-de-Marne (94)
Maître Arnaud RICHARD, avocat au barreau du Val de Marne, dispose d'une expérience judiciaire et d'une expertise solide en droit pénal et droit pénal des entreprises .
Sa carrière et ses études reflètent cette passion pour une discipline aux enjeux vitaux et où l'humain est au centre de tout.
Après une maîtrise de droit mention carrière judiciaire à...
Site :
http://www.avocat-richard.com
Thèmes liés : etude d avocat en droit penal / avocat droit penal paris / avocat droit penal / avocat conseil d'entreprise toulouse / avocat conseil d'entreprise
Avocat harcèlement au travail : dommages et intérêts pour ...
Un avocat droit du travail spécialiste du harcèlement moral peut vous aider. Les options du salarié seront différentes selon qu'il s'agit d'un harcèlement au sein d'une grande entreprise , la direction n'est pas informée de la situation ou s'il s'agit d'une petite société avec un harcèlement émanant du directeur lui-même propriétaire de la société...
HARCÈLEMENT MORAL AU TRAVAIL...
Avocat droit public Lyon - Maitre Antoine Louche
Le cabinet d'avocat intervient aussi bien auprès de particuliers que d'entreprises, associations ou de collectivités territoriales et autres personnes publiques.
L'activité dominante du cabinet est axée vers le Droit public et le Droit administratif.
Le Droit public régit les relations entre les personnes publiques entre elles (Etat, région, département, communes et leurs groupements ou...
Site :
http://www.louche-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit public lyon / cabinet d'avocat droit public / cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit public lyon / droit administratif en conseil d'etat
JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...
LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE
Agnès BERTRAND
TITRE II
- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -
Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...
Site :
http://www.juripole.fr
Droit de l'immigration en France, Daniel Arthur Laprès ...
QUI PEUT IMMIGRER EN FRANCE?
Les conditions d'entrée en France des étrangers varient selon que les Etats dont ils sont originaires sont des pays de l'Union Européenne (l'UE), l'Espace Economique Européen ou de la Confédération suisseÊ , des pays avec lesquels la France a conclu une convention d'établissement (les Etats-Unis sont un de ces pays) ou encore des Etats...
Date: 2017-07-01 16:32:44
Site :
http://www.lapres.net
Droit des accidents de la route | Expert-Avocat.fr
Droit des accidents de la route
Expert-Avocat met à votre disposition une équipe d'Avocats Experts en Droit des accidents de la route
Droit des accidents de la route
La loi applicable pour un accident de la route est la loi Badinter.
La loi prévoit un droit à indemnisation pour tous les dommages engendrés par un accident de la route.
L'indemnisation peut être totale, partielle, voire nulle...
Site :
http://expert-avocat.fr
Barreau de Casablanca - L'Economiste
LA restructuration voulue par le conseil de l'Ordre des avocats suscite une polémique qui commence à gonfler. La commission créée vendredi 17 mai (cf. l'Economiste du 21-05-2013) a vu ses prérogatives s'élargir, et se penchera sur le cas des "avocats inscrits au barreau de Casablanca et à des barreaux étrangers".
Le premier chantier, qui concerne "les circonstances de l'installation des...
Site :
http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : conseil de l'ordre des avocats du barreau de paris / conseil de l ordre des avocats du barreau de paris / ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / conseil d etat ordre des avocats au barreau de paris / liste des avocats inscrits au barreau d'alger