Articles sélectionnés pour le thème : question reponse sur droit familial
→ 19 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Les droits, obligations et déductions fiscales d'un ...
Eric Boutin . 23-02-2012 16h46 HNE
Pour la réponse à la question de Louisa. 30-01-2012 08h48 HNE
Pour diminuer vos impôts, vous pourriez mettre un prorata juste et raisonnable de vos dépenses de votre domicile (loué ou que vous possédez). De plus, vous pourriez peut-être mettre un prorata juste et raisonnable d'une voiture que vous utilisez pour faire des achats pour votre...
Site :
http://www.agentsolo.com
Thèmes liés : question reponse sur droit familial / conseil en droit social applique a l'entreprise / droit du travail entretien annuel d'evaluation / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise
Questions / Réponses juridiques sur la famille - Parent Solo
Vous êtes ici : La documentation de Parent Solo > Questions / Réponses juridiques
Questions / Réponses juridiques
Des questions et réponses juridiques d'ordre général sur la famille monoparentale ou recomposée, sont réunies ici : il s'agit de celles qui reviennent régulièrement.
Maryline DUPRAZ est juriste/médiatrice. Titulaire d'une maîtrise en...
Site :
https://www.parent-solo.fr
Thèmes liés : reponse question juridique / question reponse sur droit familial / avocat question reponse / poser des questions juridiques / droit de reponse juridique
Ayant-droit d'un film - Ayant-droit d'un film - Portails ...
Les films à la BnF
La Bibliothèque nationale de France collecte et conserve le dépôt légal des vidéogrammes sur supports et des films diffusés à un public en ligne.
La bibliothèque ne peut fournir de copie des films car elle ne dispose pas de l'accord des ayants-droit. L'utilisation d'un film est en effet strictement encadrée par le Code de la propriété intellectuelle .
La BnF...
Date: 2017-10-05 07:56:30
Site :
http://bnf.libguides.com
Thèmes liés : question reponse sur droit familial / poser une question de droit / question de droit public
Test de dépistage en droit familiale? | Yahoo Questions ...
Suivant
Test de dépistage en droit familiale?
Je dois passer à la Cour pour un litige sur la garde de mon fils et la mère met en doute ma consommation d'alcool et de drogue ( comme toujours). Est-ce que l'on peut m'obliger à passer un test de dépistage?? Ou ai-je le droit de refuser??
Mise à jour: Je suis du Québec et j'ai déjà une garde avec des droits élargies depuis 7 ans. Elle...
Site :
https://qc.answers.yahoo.com
Thèmes liés : question reponse sur droit familial
Foire aux questions - Droit familial, civil, travail et ...
Foire aux questions
La médiation familiale
Saviez-vous que les conjoints (mariés ou non) avec des enfants à charge peuvent bénéficier d'une subvention gouvernementale pour la médiation familiale?
En effet, cette subvention est autorisée sans condition pour un maximum de cinq heures de médiation familiale suite à une séparation ou pour un maximum de deux heures et demie pour réviser une...
Date: 2017-12-15 07:50:31
Site :
http://www.bougielaframboise-avocats.com
Thèmes liés : question reponse sur droit familial / question avocat droit du travail / avocat droit du travail aide juridique / question droit travail / avocat droit civil et familial
Tirage des cartes, réponse 1 question étape 3
Tirage des cartes, réponse 1 question étape 3
Réponse à une seule question
Voici une méthode simple, que vous pouvez arriver a bien connaitre en une seule soirée, à condition de faire une série d'exercices...
Cette méthode sera, pour vous, la premiere étape importante. Que vous ayez déja appris par coeur les significations divinatoires des diverses cartes ou non, elle va représenter...
Site :
http://www.manuflores.com
Thèmes liés : poser une question relative au droit du travail / question reponse sur droit familial / comment poser une question de droit / poser une question de droit / poser des questions sur le droit du travail
Connexion-Emploi, Le site emploi franco-allemand
Le contrat de travail allemand
L'économie allemande a connu depuis 2009 un sursaut inattendu malgré la montée d'une crise européenne. De nombreux postes sont à pourvoir, et il s'agit d'une bonne occasion pour rechercher un nouvel emploi en Allemagne. Cependant un nouveau contrat de travail allemand peut cacher des pièges. Voici les réponses aux questions posées le plus féquemment par les...
Divorce, les réponses à toutes vos questions (Droit ...
Soyez les bienvenues sur Ivoire-Juriste ! Votre Blog entièrement consacré à l'actualité juridique et à l'enseignement du Droit Ivoirien !
Les pages les plus consultées :
POUR VOS COURS DE PREPARATION AU CONCOURS ENA ET INFJ (MAGISTRATURE - GREFFE) APPELEZ VITE AU +225 87507397
Divorce, les réponses à toutes vos questions (Droit ivoirien)
12/01/2016
Cet article répond à certaines...
Date: 2017-12-15 01:15:00
Site :
http://www.ivoire-juriste.com
Thèmes liés : comment trouver un avocat commis d'office / immobilier d avocat / avocat droit de l'homme / avocat droit de l homme / avocat droit de l'immobilier
Avocat gratuit en ligne – Profitez des services du net
Comment obtenir l'aide immédiate d'avocat ? Les possibilités.
Avocat gratuit en ligne
L'internet peut être utilisé pour obtenir des aides juridiques gratuites à distance. En optant pour ce moyen de communication, vous pourrez obtenir de l'aide rapidement en toute discrétion.
Comment profiter des avocats gratuits en ligne?
Les internautes qui ont besoin de l'aide d'un avocat peuvent le faire...
Site :
https://sosdroit.fr
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Dois-je vivre sous le même toit que mon époux(se ...
Dois-je vivre sous le même toit que mon époux(se) ?
Dois-je vivre sous le même toit que mon époux(se) ?
Région de Bruxelles-Capitale
Région flamande
Oui, vous avez l'obligation de choisir de commun accord votre résidence conjugale et d'y vivre ensemble.
C'est ce qu'on appelle le devoir de cohabitation des époux.
Vous devez également être fidèles l'un envers l'autre.
La résidence conjugale bénéficie d'une protection particulière, appelée la protection du logement familial. Un époux seul ne peut pas prendre de décision (vendre, louer, mettre fin au bail, etc.) sans l'accord de l'autre. Même...
Site :
http://www.droitsquotidiens.be
Thèmes liés : question reponse sur droit familial
Article: LE DROIT SOCIAL COMPARÉ, vol. 8.1 - ejcl.org
L'exemple du droit social en général et des droits du travail et de la sécurité sociale en particulier démontre que l'étendue du travail de comparaison dépend dans certaines matières de la conception retenue.
I.A.2.b.1 Le but assigné aux normes juridiques
R. David constate qu'il n'y a pas de différence entre les ordres juridiques, entre les règles de droit qui sont destinées à...
Date: 2016-09-12 06:21:46
Site :
https://www.ejcl.org
L'administration des médicaments - profdedroit.com
Aller au contenu | Aller au menu | Aller à la recherche
L'administration des médicaments
Il existe, dans les structures sociales et socio-éducatives, une question juridique récurrente, dont la réponse est peu appréciée par les professionnels, parce qu'elle ne correspond pas à leurs espérances : une éducatrice de jeunes enfants, une auxiliaire, un animateur, une ATSEM, un éducateur...
Date: 2017-09-20 02:54:12
Site :
http://blog.profdedroit.com
Thèmes liés : droit administratif en conseil d'etat / droit conseil d'administration / reponse question juridique / question reponse sur droit familial / conseil national des droit de l'homme
Foire aux question en droit - Avocat Lyon, avocat droit ...
Il existe des consultations gratuites d'accès au droit dans les Mairies et les Maisons de Justice et du Droit.
De leurs cotés, de nombreux barreaux organisent des services de consultations gratuites données par des d'avocats expérimentés, dans la plupart des domaines du droit.
Ces consultations, d'une durée d'environ quinze minutes, ne sont pas des consultations approfondies. Elles...
Conseil Départemental de l'Accès au Droit du Var (CDAD 83)
Accueil / Foire aux questions / Droit de la Famille /
Droit de visite - Les heures de visite à défaut d'accord amiable?
Divorcée ,2 enfants à charge..je ne trouve plus d'accord amiable avec le père pour les visites...il fait ce qu'il veut:ne les prends pas aux vacances de février,vient le vendredi après midi pour me les rendre le dimanche matin...vient 2 week end de suite puis plus pendant...
Site :
http://www.cdad-var.justice.fr
Thèmes liés : conseil departemental de l'acces au droit (cdad) paris / conseil departemental de l'acces au droit du var / conseil departemental d'acces au droit de paris / conseil departemental d'acces au droit / conseil departemental d acces au droit
Droit du travail : entretien d’embauche - gbnews.ch
Le premier article est consacré à l'entretien d'embauche que certains craignent mais qui est nécessaire au processus de recrutement. Une fois la candidature déposée dans les mains du recruteur, l'étape suivante est d'obtenir un entretien d'embauche. Pour réussir ce dernier, le candidat doit être prêt à répondre aux éventuelles questions qu'un employeur pourrait poser. Bien que le...
Site :
https://www.gbnews.ch
Avocat, Toulouse - MAITRE GINISTY
En savoir +
Avocat Toulouse, Haute-Garonne (31)
Maître Florence GINISTY est spécialisée dans le droit de la famille et le droit immobilier à Toulouse, dans la Haute-Garonne (31).
Mon cabinet se situe dans le centre-ville de Toulouse, à proximité du Palais de Justice.
Expertise en droit de la famille
Le droit de la famille est une branche en pleine évolution et nécessite une mise à jour...
Site :
http://www.avocat-ginisty-toulouse.com
Thèmes liés : avocat toulouse droit de la famille / avocat droit immobilier toulouse / avocat droit des affaires toulouse / conseil avocat droit famille / conseil juridique droit famille
Droit et travail social - alliance21.org
Aborder la question de la place du droit dans la pratique des travailleurs sociaux renvoie aux fondements du droit et du travail social. Après un rappel des définitions ("droit": ensemble de règles qui imposent un certain ordre pour la vie en société; "travail social": plutôt du côté de ce qui résiste à toute forme d'ordre), l'auteur explique que droit et travail social participent tous...
Date: 2017-12-14 14:44:59
Site :
http://www.alliance21.org
Thèmes liés : droit social du travail en france / droit social ou droit du travail / droit social du travail / formation juridique droit social / l'usage droit du travail
19 Ressources