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Forum juridique gratuit : la réponse à vos droits | Net ...
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Avocat gratuit Bordeaux | Avocats gratuits en France
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Date: 2017-07-29 08:43:57
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C.E. / Ordre des avocats à la Cour de Paris, 3 Décembre 1997
C.E. / Ordre des avocats à la Cour de Paris, 3 Décembre 1997
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Avocat gratuit Marseille | Avocats gratuits en France
Téléphone : 0490522061
Fax : 0490522072
Horaires d'ouverture : Les lundis et mercredis de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 ; les mardis et jeudis, de 09h00 à 17h00
Pour plus d'informations juridiques gratuits, consulter le site du conseil départemental de l'accès au droit des Bouches-du-Rhône http://www.cdad-bouchesdurhone.justice.fr/
Avez-vous déjà consulter un avocat?
Avocat gratuit
Comment consulter gratuitement un avocat?
À propos
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Date: 2017-07-29 08:43:57
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Point d'accès au droit | Ville de Courbevoie
Besoin d'aide ?
Une aide précieuse aux démarches juridiques...
Le Point d'Accès au Droit est un lieu d'accueil gratuit qui permet à toute personne de bénéficier :
d'informations générales sur ses droits et ses devoirs.
d'une aide dans l'accomplissement de toute démarche en vue de l'exercice d'un droit ou de l'exécution d'une obligation (aide à la rédaction de dossiers d'aide...
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Droit du travail - Droit vivant : Droit Social - WKF
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Avocat gratuit Marseille – Consultez un avocat à Marseille
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Avocat Gratuit à Marseille
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Comment trouver des Avocats gratuits à Marseille?
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Information juridique / Votre quotidien - Comité National ...
Vous êtes dans : Accueil / Votre quotidien / Information juridique
Information juridique
Service gratuit*, assuré en partenariat avec la DAS
Informations d'ordre juridique dans de nombreux domaines : droit...
Date: 2017-12-15 05:52:08
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Thèmes liés : information juridique gratuite droit du travail / service information juridique gratuit / information juridique gratuit / service d'information juridique
Ministère de la Justice - CA Versailles : L'accès au droit ...
Les maisons de justice et du droit, les points d'accès au droit et le relais d'accès au droit dans les Yvelines.
* LES MAISONS DE JUSTICE ET DU DROIT
Placées sous l'autorité du président du tribunal de grande instance et du procureur de la République, elles ont trois missions principales :
sur le plan pénal, la prévention et le traitement de la petite délinquance,
le règlement...
Date: 2017-12-15 07:38:02
Site :
http://www.ca-versailles.justice.fr
Ministère de la Justice - CA Versailles : L'accès au droit ...
Les maisons de justice et du droit, les points d'accès au droit et le relais d'accès au droit dans les Yvelines.
* LES MAISONS DE JUSTICE ET DU DROIT
Placées sous l'autorité du président du tribunal de grande instance et du procureur de la République, elles ont trois missions principales :
sur le plan pénal, la prévention et le traitement de la petite délinquance,
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Date: 2017-10-05 06:33:41
Site :
http://www.ca-versailles.justice.fr
Conseil en droit immobilier : avocat en droit des biens
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Contacter un avocat gratuitement: le guide de l'aide ...
Contacter un avocat gratuitement: le guide de l'aide juridique par téléphone, en ligne ou en face-à-face
Heureusement que l'aide juridique gratuite existe : il est possible d'appeler un avocat gratuitement au téléphone ou d'en consulter un en face à face, au moins pour prendre les premiers renseignements nécessaires pour pouvoir bien se défendre en cas de procès. Mais pour pouvoir...
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Bilan gratuit et information juridique des sociétés françaises
Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui...
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Thèmes liés : information juridique societe gratuite / information juridique societe / information juridique gratuit
Consultation d'Avocat gratuit – Recevoir Aide gratuite ...
Aide Juridique Immédiate
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Que faire en cas de problème entre locataire/propriétaire ...
détermination de l'allocataire des allocations familiales
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demandes portant sur l'application du régime matrimonial
successions, donations, testaments
liquidation-partage
la chambre de la jeunesse ou tribunal de la jeunesse est compétent pour prendre toutes les mesures utiles concernant les mineurs en danger et les mineurs délinquants (qui ont commis une infraction). Le tribunal...
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http://www.jeminforme.be
Avocat gratuit Bourges | Avocats gratuits en France
site internet: http://www.cdad-cher.justice.fr/
Le cdad du Cher vous informe sur les horaires et lieux des consultations juridiques gratuites sur Bourges
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Avocat gratuit
Comment consulter gratuitement un avocat?
À propos
Vous vivez une situation de conflit dans le cadre de votre travail ou dans votre famille? Vous aimeriez divorcer? Dans toutes ces circonstances de la vie, c'est...
Date: 2017-07-29 08:43:57
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Thèmes liés : consultation avocat gratuit internet / consultation avocat droit du travail gratuit / avocat droit de la famille consultation gratuite / consultation avocat divorce gratuit / consultation gratuite avocat
Code Civil du Québec - Contrat QuebecContrat Quebec
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Statut juridique à choisir pour une agence immobilière
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Les conditions dans lesquelles l'agent immobilier devra exercer ses prestations sont stipulées dans la loi Hoguet. Une disposition de cette loi précise que pour ouvrir une agence immobilière, il faut rentrer dans un statut juridique précis. S'il veut monter seul son affaire, le professionnel choisit le statut d'entrepreneur individuel. L'option la plus courante est la constitution d'une...
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http://www.xn--info-socit-j7ab.com
Thèmes liés : droit statut juridique d'une entreprise / le statut juridique de l'agent immobilier / service d'information juridique que choisir / offre d'emploi service juridique entreprise / service d'information juridique
Aide juridique de 2ème ligne - Barreau de Charleroi
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http://www.barreaudecharleroi.be
Thèmes liés : bureau d'aide juridique / bureau d aide juridique / aide juridique en ligne gratuit / aide juridique en ligne / formulaire de demande d aide juridictionnelle
Des conseils juridiques gratuits samedi et dimanche | TVA ...
Il est possible jusqu'à dimanche de profiter de conseils juridiques téléphoniques gratuits offerts par les avocats bénévoles du Jeune Barreau de Montréal (JBM).
De 9 h à 17, samedi et dimanche, les citoyens pourront donc gratuitement s'informer par téléphone de leurs...
Site :
http://www.tvanouvelles.ca
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Bureau d'aide juridique en France - conseil24.fr
Aide Juridique Immédiate
Bureau d'aide juridique en France
L' aide juridictionnelle est un service conçu pour subventionner les justiciables qui ont peu de ressources. Afin de bénéficier de ces aides, il faut remplir certaines conditions. Rendez-vous dans des bureaux d'aide juridique pour découvrir les démarches nécessaires pour jouir de ce genre d'aide. En vous rendant dans ces offices,...
Site :
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Guide permanent des startup du droit.
Guide permanent des startup du droit.
About innovation
About Innovation est une plateforme qui permet aux entreprises de réaliser l'ensemble de leurs démarches de propriété intellectuelle en ligne. Un « tableau de bord PI » vous permet de référencer l'ensemble des actifs immatériels. À partir de ce tableau de bord, vous pouvez accéder aux feuilles de route de chacun de vos actifs...
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village-justice.com
Assurance de protection juridique : comparatif - bonus.ch
(jj/mm/aaaa)
Email pour rester informé (astuces, alerte de résiliation, ...)
Inscrivez-vous gratuitement à notre Newsletter afin d'obtenir des informations utiles sur l'assurance protection...
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Thèmes liés : information juridique gratuit
Numéro de téléphone de MACIF Information juridique non ...
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9h-18h 3e l'appel + prix appel ou before-shopping.com - Publicité
Voici les coordonnées de MACIF Information juridique avec son numéro de téléphone non surtaxé. Ces informations ont été trouvées sur le site ou les CGV de la société ou fournies par les internautes : dites nous via le système de vote en-dessous si le numéro a fonctionné pour que l'on corrige si besoin !
Numéro non surtaxé : 0969394995
Le numéro de téléphone non surtaxé est gratuit depuis un fixe et un...
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Assistance juridique | SDI – Syndicat des indépendants et ...
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En tant que membre du SDI, vous bénéficiez d'une assistance juridique complète : informations, conseils, interventions, envoi de législations, documentations, contrats-types,...
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En pratique, tout indépendant ou chef d'entreprise qui se...
Date: 2017-10-05 10:28:51
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Thèmes liés : service d'information juridique / service assistance juridique / service information juridique gratuit / service information juridique / service juridique par telephone gratuit
Informations juridique gratuite Avocat Montreal Quebec
Le saviez-vous? Nos FAQ légales fournissent les réponses à de nombreuses questions juridiques.
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Nos FAQ légales fournissent les réponses à vos questions juridiques ainsi que des articles pertinent au droit des affaires et marques de commerce.
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Vos soucis financiers (chômage, décès du conjoint, divorce,...) vous paralysent de financer le frais de vos impôts dans les délais souhaités? Si c'est le cas, vous pouvez demander des délais de paiement complémentaires. Notant bien que l'acquisition d'une prolongation de paiement de toute sorte d'impôt ne représente plus un droit acquis...
Y avez-vous droit ? Services Juridiques Communautaires
Qui a droit à l'aide juridique?
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L'admissibilité à l'aide juridique se détermine par 2 tests : l'admissibilité financière et la nature du service requis.
Nature des services
La loi détermine aussi les services qui sont couverts par la Loi sur l'aide juridique. Les services ayant trait aux matières familiales, criminelles, droit social,...
Me Nicolas St-Cyr | Avocat Criminaliste - Droit Criminel ...
Purgez votre peine d'emprisonnement dans la communauté, c'est-à-dire à
2012-11-01
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# 1 Connaître les motifs de son arrestation
Lors de votre arrestation, il est de votre droit d'être immédiatement informé des motifs de votre arrestation. Les policiers doivent vous expliquer en langage simple et clair la nature des faits qui vous sont reprochés.
Dès votre arrestation,...
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http://www.stcyravocat.com
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Avocat en ligne
Les conseillers en ligne fournissent deux types de consultations : soit, un conseil par mail, soit par téléphone
Un Avocat en ligne doit d'abord avoir la qualité d'un avocat, c'est-à-dire, doit être inscrit au barreau, en plus, c'est un avocat qui fournit des services juridiques via internet.
La loi ignore presque le droit....
Droit de la famille | Aide juridique Ontario
Obtenir de l'aide juridique
Droit de la famille
Le droit de la famille régit les relations au sein de la famille et les droits relatifs à la famille. Cela inclut le divorce et la séparation, la garde des enfants et le droit de visite ainsi que les pensions alimentaires.
Si vous avez affaire pour la première fois au système judiciaire en droit de la famille, le Programme d'information sur le...
Site :
http://www.legalaid.on.ca
Les Permanences / Accueil CDAD - cdad
Permanences juridiques gratuites organisées par le Conseil Départemental d'Accès au Droit en partenariat avec la CAF, le réseau Point Info famille et les Mairies.
Le Conseil Départemental d'Accès au Droit des landes a tenu, dès sa création, à créer un réseau de proximité pour faciliter l'accès à l'information juridique. Pour ce faire, les avocats, les...
Date: 2017-10-05 09:57:32
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http://cdad-landes.justice.fr
Thèmes liés : conseil departemental d'acces au droit des landes / conseil departemental d'acces au droit / conseil departemental d acces au droit / conseil departemental de l'acces au droit / conseil departemental de l acces au droit
Ministère de la Justice - CA Paris : Tribunal d'instance ...
15 mai 2008
Tribunal d'instance de Melun
Proche et accessible, le tribunal d'instance traite la plupart des petits litiges civils de la vie quotidienne.
Ce tribunal juge toutes les affaires civiles pour lesquelles la demande porte sur des sommes inférieures ou égales à 10 000 euros : litiges liés aux accidents de la circulation, conflits relatifs au paiement des charges de copropriété,...
Date: 2017-10-05 04:15:04
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Thèmes liés : cabinet d'avocat droit public des affaires paris / cabinet d'avocat droit administratif paris / cabinet d'avocat droit social paris / cabinet d'avocat droit public des affaires / cabinet d avocat droit des affaires
Free Clinic - avocat gratuit, pro deo, aide juridique ...
Le service d'aide juridique « Infor Droits » de la Free Clinic
Dernière modification : 9 octobre 2009
Le service d'aide juridique de la Free Clinic propose des consultations individuelles (consultations de première ligne dans les principales branches du droit ; suivi de dossiers relevant du contentieux de l'aide sociale devant les juridictions du travail ; médiations familiales).
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Date: 2017-10-05 03:43:49
Site :
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BAIL D'HABITATION - fbls.net
BAIL D'HABITATION
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
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Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement aux informations juridiques gratuites sur :
LA LOI APPLICABLE ET LE DROIT LOCATIF
Pour la majeure partie des habitations, la loi n°89-462 du 6 juillet 1989 est la "lex...
Date: 2017-07-29 09:22:46
Site :
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Où trouver un avocat gratuit? – Les bonnes adresses
Comment obtenir l'aide immédiate d'avocat ? Les possibilités.
Où trouver un avocat gratuit ?
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Les avocats gratuits sont utiles pour les personnes aux revenus modestes qui ont un besoin d'une aide judiciaire. Il existe plusieurs moyens permettant de bénéficier de ces services gratuits. Consultation en cabinet ou à distance, le choix est varié comme les domaines qui peuvent...
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La Maison de la justice et du droit © Lionel Pagès
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Thèmes liés : conseil departemental d'acces au droit / conseil departemental d acces au droit / centre d information juridique / information juridique gratuite droit du travail / service d'information juridique
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