Articles sélectionnés pour le thème : avocat droit d'auteur montreal
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WILLEMANT AVOCATS – Avocats – Agents de Marques / Lawyers ...
Nous sommes un cabinet d'avocats français et canadien indépendant, avec une forte dimension internationale issue de nos alliances avec des cabinets partenaires dans l'Ouest Canadien et au Japon.
Nous assistons et défendons des clients de toutes tailles - créateurs individuels, petites et moyennes entreprises, groupes internationaux - ayant des besoins en droit des affaires et plus...
Site :
http://willemant.com
Biographies - Commission d'enquête sur le processus de ...
Me Simon Ruel, procureur en chef adjoint de la Commission
Me Simon Ruel pratique le droit depuis 1995. Il a été depuis 1999 et jusqu'à récemment avocat-plaideur au Ministère de la Justice du Canada, où il a notamment agi comme procureur gouvernemental pour les travaux de la Commission Gomery et avocat-plaideur à la Direction du droit réglementaire. Il a aussi été procureur de la...
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http://www.cepnj.gouv.qc.ca
Avocats en propriété intellectuelle, brevets, droits d ...
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Propriété intellectuelle
Souvent négligée par les entreprises, la propriété intellectuelle constitue pourtant l'un des outils sur lequel repose la profitabilité d'une entreprise.
Entre autres, pensons aux marques de commerce dont la notoriété pour une entreprise devient indissociable de son achalandage et de sa bonne réputation.
Nos avocats en matière de propriété intellectuelle considèrent qu'il est très important et ce, dès le démarrage d'une entreprise, d'envisager de protéger sa propriété intellectuelle dont :
les marques de commerce
les droits d'auteur
les secrets de commerce
Nos avocats en matière de propriété...
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http://www.alepin.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit propriete intellectuelle / cabinet d avocat droit des affaires / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise
Trousse testamentaire - avocat.qc.ca
Exemples
Je désire laisser tous mes biens à une ou plusieurs personnes sans décrire ces biens de façon précise
Par exemple :
Je laisse tous mes biens à ma conjointe.
OU
Je laisse tous mes biens à Pierre Jodoin (mon neveu), Lucie Jodoin (ma nièce) et à Jean Jodoin (mon frère). (parts égales ou...
Date: 2017-12-05 14:55:36
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Le droit du travail du Québec, 7e édition
Le droit du travail du Québec, 7e édition
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Pour une assistance immédiate, veuillez communiquer avec le service à la clientèle au 1 800 363-3047, option 1. Il nous fera plaisir de vous aider.
Description
Sous la direction de Yann Bernard, André Sasseville, Bernard Cliche et Jean-Guy Villeneuve.
Me Robert P. Gagnon nous a quittés en avril 2006, laissant...
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http://www.editionsyvonblais.com
99 Place Charles LeMoyne - Longueuil | TrouveUnAppart.com
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99 Place Charles LeMoyne
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Le marché locatif Canadien
Tous les ans, la Société Canadienne d'Hypothèques et de Logement (SCHL) libère un rapport largement relayé sur les perspectives de logement au Canada. Leur version plus récente a inclus une section...
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https://www.trouveunappart.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur quebec / formation juridique droit d'auteur / avocat droit d'auteur montreal / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur
Samuel Holland - Sainte Foy | TrouveUnAppart.com
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Samuel Holland
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L147290 - 2 C.A.C, 1 SDB - Loyer : $1585
L264275 - 3 C.A.C, 1 SDB - Loyer : $1705
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Le marché locatif Canadien
Tous les ans, la Société...
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ABSOLUTION – Avocat droit criminel
Accusé de possession de cartes de crédits clonées, il obtient une 2e absolution
Suite à une enquête interne effectuée par son employeur, un individu a été accusé à Longueuil d'avoir cloné des cartes de crédit et d'avoir été en possession d'un appareil utilisé pour falsifier des cartes de crédit (article 342 (3) a) Code Criminel et article 342.01 Code criminel). Une fraude de
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Avocat propriété intellectuelle à Montréal | Brouillette Légal
Désirez-vous protéger une invention? Une marque de commerce?
Avez-vous développé un nouveau produit?
Est-ce que quelqu'un vous copie?
Chez Brouillette Légal, nous pouvons vous assister dans tous les aspects du droit de la propriété intellectuelle ainsi que dans l'intégration de la propriété intellectuelle dans vos stratégies d'affaires.
Notre mission consiste à aider les petites et...
Date: 2017-10-05 08:17:19
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Vous avez droit à un avocat
et conditions d'utilisation
I - Règles d'usage
Le Barreau du Québec (ci après, le « Barreau ») possède et exploite un site Web à l'adresse www.vousavezdroit.ca (ci après, le « site »).
Sauf précision sur le site, celui-ci est accessible à tous les utilisateurs (ci après, l'« utilisateur »). En explorant ce site, vous acceptez les conditions qui suivent. En cas de refus...
Site :
http://vousavezdroit.ca
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Le Réseau juridique du Québec: L'automobile et les lois ...
Les contraventions
Le constat d'infraction : plus qu'un billet !
Le constat d'infraction est votre " ticket " ou votre " billet de contravention ". Il est le document légal qui initie le processus pénal en matière d'infraction au Code de la sécurité routière. Il vous...
Date: 2017-09-05 20:43:31
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avocat.qc.ca
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Top 30 enfants des politiques français - Magazine féminin ...
People
Jean Sarkozy
Conseiller général des Hauts-de-Seine pour le canton de Neuillys-sur-Seune-Sud entre 2008 et 2015, le fils de Nicolas Sarkozy est devenu professeur à l'université Paris XII et juriste au sein du cabinet d'avocats Claude et Sarkozy... où son célèbre papa est associé.
Photo 1/30
Philippe de Gaulle
Après une brillante carrière dans la Marine nationale, le fils du...
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Brassard Goulet Yargeau :: Cabinet :: Équipe
Les associés
Éric Brassard, CPA, CA, Pl. Fin., Conseiller en placement
À l'oeuvre dans le domaine des finances personnelles depuis 1982, il fournit des conseils en planification financière intégrée et en placements à une clientèle variée .
Il donne des cours de formation à de nombreux professionnels ainsi que des conférences destinées au grand public et aux entreprises. Il a enseigné...
Site :
http://www.ericbrassard.com
Livre - ebook gratuit : Un père, sa fille et l'enfer ...
Un père, sa fille et l'enfer judiciaire, histoire vraie, Benoît Bausson,
Fondation littéraire Fleur de Lys
Avant-propos
Jeudi 26 août 2010
Cela fait maintenant presque un an et demi que j'ai terminé la rédaction de ce livre; beaucoup de mes proches, amis et membres de ma famille l'ont lu. Tous m'ont dit l'avoir apprécié et même s'ils ...
Date: 2013-09-01 15:30:40
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http://manuscritdepot.com
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Colloque investissement responsable 2017 | Pri Québec
10h40
La cybersécurité - un risque sous-estimé?
La transformation digitale des entreprises et l'utilisation accrue des objets connectés ont provoqué l'émergence d'un risque sous-estimé. L'impact d'une cyberattaque peut avoir de graves conséquences sur ses clients ou le bon fonctionnement de la société, et nuire à la réputation et la valeur d'une entreprise. Comment détecter les...
Site :
http://pri-quebec.org
Thèmes liés : droit administratif en conseil d'etat / droit conseil d'administration / avocat conseil creation d'entreprise / association avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d'entreprise
Programme | Rendez-vous Rémunération
En collaboration avec
Luc Vallée, Ph. D.
Luc Vallée est stratège en chef chez Valeurs mobilières Banque Laurentienne (VMBL) depuis août 2014 où il dirige le groupe de Recherche économique et stratégie. Il était auparavant économiste en chef et directeur de la recherche et de l'analyse à Développement économique Canada (DEC) de 2009 à 2014. Il a été vice-président et économiste...
Site :
http://www.portailrh.org
Thèmes liés : association avocat conseil d'entreprise / conseil en droit social applique a l'entreprise / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / droit administratif en conseil d'etat
Avocat Suzanne Dionne, notaire | Alepin Gauthier
LL.B., Université de Montréal, 1982
Admission à la Chambre des Notaires du Québec
D.D.N., diplôme de droit notarial, 1983
Activités professionnelles
Me Dionne pratique en droit notarial et procédures non contentieuses. Elle concentre sa pratique notamment en droit des successions.
Affiliations professionnelles
-(1984 à 1988) Membre de l'Association des Femmes d'affaires du Québec.
-(1986...
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http://www.alepin.com
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