Articles sélectionnés pour le thème : avocat d'affaires internationales
→ 508 articles
Voir également 22 Vidéos pour ce thème
Le Conseil Constitutionnel de la République du Sénégal
Conseil constitutionnel, Cour suprême, Cour des Comptes, Cours et Tribunaux
Conseil constitutionnel, Cour suprême, Cour des Comptes, Cours et Tribunaux
Accueil / La Présidence / Les institutions / Conseil constitutionnel, Cour suprême, Cour des Comptes, Cours et Tribunaux
Le Conseil Constitutionnel se prononce sur la constitutionnalité des règlements intérieurs des assemblées, sur la...
Site :
http://www.presidence.sn
Thèmes liés : cour de cassation droit du travail / conseil constitutionnel droit administratif / conseil constitutionnel etat droit / droit administratif en conseil d'etat / droit conseil d'administration
Camille Pecnard - Avocat - Droit de la Propriété ...
C.A.P.A. (Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat), 2005
LL.M. IP/IT Bond University, Queensland, Australie, 2004
Maîtrise Droit des affaires, Assas - Paris II, 2002
Expérience professionnelle
Camille met à la disposition des clients du cabinet toutes ses connaissances en matière du droit de la propriété intellectuelle français, tant dans le cadre de dossiers contentieux que non-contentieux.
Il intervient en effet régulièrement dans le cadre de dossiers multi-juridictionnels, en matière de droit des...
Site :
http://www.lavoix.eu
Thèmes liés : cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit propriete intellectuelle paris / avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit d'auteur paris / avocat droit d'auteur
Godin Associés — Le cabinet
Le cabinet
Godin Associés est une entité indépendante, spécialisée.
La synergie des compétences au sein du cabinet lui permet de fournir à sa clientèle des avis recherchés en matière d'analyse des risques et de définir des stratégies dans les affaires...
Site :
https://godinassocies.com
Thèmes liés : cabinet avocat d'affaires international / cabinet d avocat recherche / cabinet avocat d'affaires / cabinet avocat d affaires / cabinet d avocat d affaires
Bulletin d’information n° 610 du 15 ... - Cour de cassation
Frais irrépétibles en matière civile Article 700 du nouveau code de procédure civile
par Frédéric Arbellot, magistrat, auditeur à la Cour de cassation 2
1. - Les frais irrépétibles sont les frais engagés par une partie à l'occasion d'une instance non compris dans les dépens prévus par l'article 695 du nouveau Code de procédure civile.
L'article 700 du nouveau Code de...
Site :
courdecassation.fr
Thèmes liés : article l'122 12 droit du travail / code civil droit du travail / loi du 10 juillet 1991 relative a l'aide juridictionnelle / droit d'expression code du travail / article 37 loi 10 juillet 1991 aide juridictionnelle
Patrimoine et Gestion privée - Avocats d’affaires | LPA ...
Notre expertise reconnue en droit du patrimoine, quelles qu'en soient les formes : indivision, droits démembrés, sociétés civiles ou commerciales, fiducie, trust, fonds de dotation, ainsi que son traitement fiscal, nous permet d'intervenir à chaque étape de son développement et de sa transmission.
Notre équipe vous accompagne tant en France qu'à l'international dans le cadre de votre...
Site :
http://www.lpalaw.com
Thèmes liés : avocat droit patrimoine / droit des societes forme juridique / avocat droit international prive / avocat d'affaires internationales
Conseil d'administration – Aéroports de Montréal
Président du Conseil depuis le 16 septembre 2015
Nommé le 26 juillet 2010
Proposé par la Chambre de commerce du Montréal métropolitain
Normand Legault est administrateur de sociétés et consultant. Il est président de GPF1 inc., société responsable de l'organisation du Grand Prix du Canada de Formule 1 de 1996 à 2008. Au cours de sa carrière, monsieur Legault a occupé diverses...
Date: 2017-12-15 08:37:25
Site :
http://www.admtl.com
Thèmes liés : droit administratif en conseil d'etat / droit conseil d'administration / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / association avocat conseil d'entreprise / droit association conseil administration
Revues juridiques en accès gratuit : une sélection - Un ...
(RBDI), une revue de l'éditeur Larcier, propose en accès libre ses numéros de 1965 au 1er semestre 2000 [ 8 ]
Utrecht Law Review , de l'Université néerlandaise du même nom. Une plateforme scientifique pour la recherche juridique trans-frontières, comme le dit la présentation de la revue , qui est d'abord l'oeuvre d'universitaires néerlandais.
Du droit international et comparé, avec...
Date: 2017-12-15 05:34:19
Site :
http://www.precisement.org
Offre d'emploi Juriste Droit Social Toulouse (31) - Midi ...
Voir toutes les offres de Derichebourg Sourcing Aero & Energy
Notre agence DERICHEBOURG Intérim Aéronautique située à Toulouse (31) recrute pour l'un de ses clients, un Juriste Droit Social (H/F).
Le pôle Intérim Aéronautique intervient en France et dans le monde entier auprès des plus grandes entreprises de l'industrie aéronautique, des compagnies d'aviation commerciales et d'affaires ainsi que dans le domaine militaire.
DERICHEBOURG Intérim Aéronautique détache son personnel intérimaire pour des...
Site :
http://www.aeroemploiformation.com
Thèmes liés : offre d'emploi avocat droit social / offre d'emploi avocat droit des affaires / offre d'emploi avocat droit du travail / offre emploi collaborateur avocat droit social / offre emploi avocat droit social