Articles sélectionnés pour le thème : avocat droit rural
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AVELIA AVOCATS (Poitiers) - ALTA-JURIS International
www.avelia.org
Catégorie(s):
Avocat - Affaires (Droit des) , Avocat - Associations (Droit des) , Avocat - Assurances (Droit des) , Avocat - Bancaire (Droit) , Avocat - Baux commerciaux , Avocat - Baux d'habitation , Avocat - Commercial (Droit) , Avocat - Concurrence (Droit de la) , Avocat - Consommation (Droit de la) , Avocat - Construction (Droit de la) , Avocat - Contentieux locatifs et immobiliers , Avocat - Contrats , Avocat - Copropiété (Droit de la) , Avocat - Dommage corporel (Droit du) , Avocat - Douanier (Droit) , Avocat - Economie (Droit de l') , Avocat -...
Site :
http://www.altajuris.com
Avocat Toulouse, specialiste en divorce, droit rural ...
Bienvenue
Avocat Toulouse, specialiste en divorce, droit rural, droit de la famille, fermage et baux ruraux
Marie Auriach, Avocat au Barreau de Toulouse, a prêté serment le 18 décembre 1972 ce qui lui donne une expérience professionnelle d'avocat de plus de trente cinq ...
Site :
http://www.avocat-divorce-toulouse.com
Thèmes liés : avocat specialiste en droit de la famille / avocat specialise en droit de la famille toulouse / avocat toulouse droit de la famille / avocat droit rural / avocat specialise droit famille
Avocats Teillot & Associés : Avocat Clermont-ferrand
Avocat Clermont-Ferrand : Cabinet d'avocats à Clermont-Ferrand
Teillot Associés : Cabinet d'avocats spécialisé en Droit Public à Clermont-Ferrand dans le Puy de Dôme 63
Vous êtes à la recherche d'un avocat spécialisé en droit public à Clermont-Ferrand ? Le Cabinet d'avocats...
Site :
http://www.avocat-clermont-ferrand.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit public / cabinet d avocat droit public / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet avocat droit public / cabinet d avocat recherche
Cabinet LEVY - Avocats à Toulouse - Cabinet Jacques Levy ...
Droit civil, Droit pénal, Droit des affaires, Droit social, Droit administratif, Droit de l'urbanisme, Droit des sociétés, Droit rural, Droit des mesures d'exécution, Droit communautaire, Droit de la propriété intellectuelle, Droit des personnes; Droit de la fonction publique,...
Date: 2017-12-15 08:06:29
Site :
http://avocat-cabinetjacqueslevy.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social toulouse / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet avocat droit social toulouse
Marc-Etienne Favre | Avocat Immobilier & Construction ...
avocat spécialisé en immobilier et construction, Lausanne
Master en droit, Université de Lausanne (1991)
Avocat au barreau (1997)
Spécialiste FSA droit de la construction et de l'immobilier (2010)
Professeur auprès de la SVIT School (Brevet fédéral de promoteur immobilier) et USPI (Brevets courtier, gérant, expert)
Né à Morges en 1968, Me Marc-Etienne Favre est le troisième enfant...
Site :
http://www.leximmo.ch
Cabinet d’avocats Marianne DEVAUX et Guillaume GUILLUY
cabinet d'avocats Marianne DEVAUX Dunkerque
La SELARL Marianne DEVAUX , Guillaume GUILLUY, Dunkerque, est un cabinet d'avocats qui traite de tous contentieux relatifs au Droit Immobilier, Droit de la Construction,Urbanisme et Droit Rural tant dans le cadre du Droit des Affaires que dans les rapports entre entreprises, particuliers, avec une Copropriété ou encore avec l'Etat ou une Collectivité Territoriale.
Marchés de travaux Privés ou Publics Contrats de Construction de Maisons Individuelles Vente d'Immeubles neufs ou anciens, nus ou construits
Vices de constructions Vices cachés lors d'une vente d'immeuble Malfaçons et Désordres affectant...
Site :
http://www.marianne-devaux-avocat.fr
Avocat Droit Public Clermont-Ferrand - Avocats Arsac
Avocat en Droit Public
Nous vous conseillons et assistons en droit public, et notamment dans les matières concernant :
Les contrats et marchés publics (marchés publics, délégations de service public, convention d'occupation ...) : assistance dans la négociation précontentieuse (à la suite d'une demande préalable du prestataire, d'une demande de retrait du Préfet etc...) ; assistance...
Site :
http://www.avocats-clermont-arsac.com
Thèmes liés : avocat droit des etrangers clermont ferrand / avocat droit urbanisme clermont ferrand / avocat droit de l'environnement / avocat droit de l environnement / avocat droit public
Cabinet d'avocat spécialisé en droit rural droit ...
le Conseil d'Etat (en certaine matière).
Orale : de 120 à 250 euros HT.
Ecrite : sur devis.
DEFENSE
Toutes les prestations de défense peuvent faire l'objet d'une convention d'honoraires adaptée à chaque cas et mise au point en accord avec le client.
Jean Debeaurain
Associé du Cabinet Debeaurain & Associés, Jean Debeaurain est avocat inscrit au barreau d'Aix-en-Provence depuis...
Avocat droit rural Beauvais - avocat divorce Oise (60 ...
Cabinet d'avocat à Beauvais, Oise (60)
Le Cabinet DAGOIS-GERNEZ MARDYLA et BULARD est né de l'association entre 3 avocats :
Maître Marie-Christine DAGOIS-GERNEZ et Maître Caroline PELOUSE-LABURTHE se sont associées en 1993.
Maître Emilie MARDYLA , est associée depuis le 1er janvier 2012.
Maître Valérie BULARD succédant à Maître Caroline PELOUSE-LABURTHE, s'est associée le 1er janvier 2013.
Maître Marie-Christine...
Site :
http://www.dg-pl-avocats.com
Thèmes liés : avocat droit rural / avocat pour le conseil d'etat / association avocat droit / avocat et droit sante / avocat conseil droit
Cabinet d'avocat Axiojuris, Lyon
Accueil » Contact » Lyon
Notre Cabinet d'avocat à Lyon
Le cabinet d'avocats Axiojuris à Lyon intervient dans tous les domaines du droit et notamment en droit de l'urbanisme, droit bancaire, droit...
Site :
http://www.axiojuris.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit public lyon / cabinet d'avocat droit public / cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit public lyon / cabinet avocats droit de la famille lyon
Le barreau - Barreau de Grasse
Lancer un projet en anticipant tout risque, réaliser un montage juridique
Rédiger vos contrats, régler vos litiges commerciaux et sociaux
Protéger efficacement vos brevets et vos marques
TRAVAIL
Etre informé de vos droits
Contester un licenciement
Acheter, vendre, louer, rénover ou construire un bien immobilier
Etre assisté dans ces projet
Faire respecter vos droits de propriétaire...
Site :
http://www.avocats-grasse.com
Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / societe conseil droit fiscal / meilleur cabinet d'avocat droit du travail / droit du travail commercial
Duparc Associés: HOME
Contentieux du travail et de la sécurité sociale
Complexe et mouvant, le droit du travail est une source fréquente de contentieux. Un avocat spécialiste intervient pour le compte de nos clients devant le conseil de prud'hommes, le tribunal des affaires de sécurité sociale et la cour d'appel.
En savoir plus
Conseil et contentieux en droit public
Intervenant tant en droit de l'urbanisme qu'en...
Site :
http://www.avocats-duparc.fr
Avocats associés au cabinet Juriadis en Normandie - Paris
TITRES : avocat, DEA de droit social
JURIADIS :
PRINCIPAUX DOMAINES DE COMPÉTENCE
Compétences générales : droit privé général
Compétences spéciales : Droit civil (obligations, servitudes, responsabilités délictuelle et contractuelle) - Droit Immobilier et droit de la construction (marchés de travaux privés et publics), copropriété - Droit social (droit du travail et de la...
Avocat à Clermont-ferrand
- Droit de la circulation routière.
- Droit commercial des affaires et de la concurrence.
- Droit rural.
- Droit des garanties, des sûretés et des mesures d'exécution.
- Droit du crédit et de la consommation.
Droit administratif :
- Droit des étrangers et de la nationalité.
- Droit de la fonction publique
Guillaume Beaugy
Avocat à Clermont-ferrand, titulaire d'un master de droit des affaires et d'un master professionnel de droit social
J'ai prêté serment comme avocat en 2008.
« Je...
Cabinet Avocat Gregoire: Présentation
Bail à ferme
Créé en 1946 par Yves RANSCELOT, le cabinet est géré et dirigé par Etienne GREGOIRE depuis 1988.
En 2002, Jean-Marie DISCRY a intégré le cabinet.
Ce cabinet d'Avocats traite tous...
Site :
http://www.gregoire-avocat.be
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit immobilier / avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / cabinet avocat droit immobilier / avocat specialise droit immobilier
Droit agricole, avocat contentieux, conseil droit ...
Avocat en droit agricole et foncier à Paris
Vous êtes ici : Accueil > Droit agricole et foncier
Le Cabinet T&T s'engage depuis de très nombreuses années dans les nombreux domaines de la filière agricole.
Le Cabinet T&T rédige les actes encadrant l'activité agricole, et plus particulièrement :
Les statuts de société : GAEC, SCEA, EARL, GFA, GFR, SARL agricole.
Les contrats d'exploitation...
Site :
http://www.cabinet-tonin.com
Accueil - Le cabinet d'avocat Vargues et Associés vous ...
Avocat Le Havre
Notre expérience pour vous défendre
Le cabinet Vargues et Associés est installé au Havre dans le département de la Seine-Maritime depuis 1972.
Il est composé de 2 avocats associés et de 2 secrétaires.
Ces deux avocats vous conseillent et vous défendent dans les domaines...
Date: 2017-10-05 09:08:48
Site :
http://www.avocats-vargues-associes.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet avocat droit social / avocat droit famille havre / avocat droit penal
Société d'avocats Clément SCP: droit du travail à Romans ...
Société d'Avocats Clément SCP,
à Romans-sur-Isère dans la Drôme
Le cabinet de votre avocat , Maître Hervé Clément, est situé à Romans-sur-Isère dans le département de la Drôme (26). Il intervient également au sein de deux autres cabinets situés respectivement à Saint-Jean-en-Royans et à Die.
Inscrit au Barreau de Valence, il vous reçoit sur...
Date: 2017-10-05 06:15:55
Site :
http://www.hclement-avocat-drome.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit immobilier
Avocats Léman - Lausanne - Jean Claude Mathey
Aline Burnand, avocate-stagiaire
Associé fondateur de l'Etude Avocats Léman en 1994, Me Jean-Claude Mathey exerce depuis plus de vingt ans dans plusieurs domaines de prédilection, dont le droit des contrats, en particulier d'entreprise et de travail. Excellent connaisseur de toutes les questions relevant du secteur agricole, il s'est en outre spécialisé dans le droit foncier rural.
Il est membre du réseau « avocats de la route »
( www.avocats-route.ch ) depuis sa constitution.
Licence en droit à l'université de Lausanne...
Site :
http://www.avocatsleman.ch
Thèmes liés : avocat droit de l'entreprise / avocat droit de l'homme / avocat droit de l homme / avocat droit rural / avocat specialise droit du travail vaud
avocat-nimes-eleom.com - Cabinet d'Avocats à Nîmes
SCPA MONCEAUX FAVRE de THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS
eleom avocats Nîmes
SCPA MONCEAUX FAVRE de THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS
eleom avocats Nîmes
SCPA MONCEAUX FAVRE de THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS
ELEOM AVOCATS NÎMES
Votre cabinet d'avocats à Nîmes
Plus de 40 ans d'expérience pour eleom avocats Nîmes, situé au coeur de la ville de Nîmes, et compétent dans de nombreux...
Site :
https://www.avocat-nimes-eleom.com
Le fonctionnement du compte bancaire - Cours de droit
Le fonctionnement du compte bancaire
Le fonctionnement du compte bancaire
Par coursdedroit dans Cours de droit bancaire le 28 Novembre 2016 à 18:09
Le fonctionnement du compte
Une fois un compte bancaire ouvert, la banque assure la tenue du compte.
I - La tenue du compte bancaire
Le compte doit bien être tenu. La tenue correcte exigée du compte par le banquier. Le banquier le fait en...
L'Avocat - Ordre des avocats au barreau de l'Essonne (Evry)
L'avocat
L'Avocat vous défend
C'est la fonction de l'Avocat qui est la plus connue, que vous soyez victime ou prévenu, mis en examen ou assigné en procès, l'Avocat vous représente et plaide, tant en première instance, qu'en appel, devant toutes les juridictions de l'ordre judiciaire (Tribunaux d'Instance et de Grande Instance, Tribunaux de Commerce, Conseil de Prud'hommes, Cour d'Appel...),...
Date: 2017-10-05 09:31:03
Site :
http://www.avocats91.com
Avocats Normandie, Normandie Juris 76, Conseil juridique Rouen
1- DOMAINES D'ACTIVITES
NORMANDIE JURIS est un cabinet d'avocats ayant une véritable expertise du Droit Rural en Normandie.
Nos avocats expérimentés en conseil et en contentieux vous accompagnent dans la mise en oeuvre de stratégies, l'identification des enjeux d'une action judiciaire tout en garantissant la protection de vos intérêts.
2- CONTENTIEUX
Les avocats de NORMANDIE JURIS vous conseillent, vous assistent et vous représentent en cas de contentieux.
Nous plaidons régulièrement devant l'ensemble des juridictions civiles, prud'homales, pénales, commerciales et...
Site :
http://normandie-juris-rouen-avocats-droit-rural- ...
Thèmes liés : avocat conseil creation d'entreprise / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / avocat pour le conseil d'etat / cabinet d'avocat droit commercial
De la spécialisation de l'avocat - WebAvocat
Par Stéphane Boudin le jeudi 31 janvier 2008, 00:14 - Sous la robe - Lien permanent
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Complément logique de l'article sur Comment savoir si j'ai besoin d'un avocat et si oui, comment en trouver un bon ? , lorsque le justiciable a déterminé qu'il avait bien besoin d'un avocat, il doit trouver l'avocat qui sera compétent pour son problème particulier.
C'est là que cela...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
Cabinet avocat Rouen, Normandie Juris 76, Droit rural Rouen
DROIT SOCIAL
Quels sont les apports de la loi ? La loi n°2016-1088 du 8 août 2016 "relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, dite loi "Travail" a donné une définition entrée en vigueur le 1er décembre 2016 à la notion de motif économique.
Lire le document complet
Pourquoi consacrer le droit à la déconnexion ? Les nouvelles technologies de l'information et de la communication n'ont pas été sans incidence pour les...
Site :
http://normandie-juris-rouen-avocats-droit-rural- ...
Thèmes liés : avocat droit des entreprises rouen / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet avocat droit social / cabinet avocat droit technologie information
Avocats - SCP Lacoste - Plat - Maissin - Poitiers
Depuis plus de 35 ans, le Cabinet SCP Lacoste - Plat - Maissin intervient pour assister notre clientèle d'entreprises, d'administrations et de particuliers, avec attention, diligence et efficacité dans tous litiges auxquels elle est confrontée, tant dans sa vie professionnelle que dans sa vie...
Date: 2017-10-05 09:56:59
Site :
http://www.cabinetlacosteplat-scp.avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit immobilier / cabinet avocat droit immobilier / avocat droit construction / avocat droit rural / avocat droit de la famille
Avocat généraliste ou spécialisé - Droit : des personnes ...
Choisir votre Avocat
Choisir votre avocat
Le libre choix de l'avocat est un principe fondamental et il ne s'agit donc pas de vous conseiller un avocat plutôt qu'un autre mais de vous fournir les principaux éléments qui pourront vous aider à faire un choix éclairé.
En effet, l'avocat n'intervient pas seulement dans le cadre d'un contentieux mais aussi dans de multiples domaines du droit et...
Date: 2017-12-15 08:52:58
Site :
http://patrickbesseavocat.fr
Les effets du partage de succession - cours-de-droit.net
Accueil >> Successions et Libéralités >> Les effets du partage de succession : effet déclaratif et garantie
Les effets du partage de succession : effet déclaratif et garantie
Par coursdedroit dans Successions et Libéralités le 7 Novembre 2016 à 12:42
LES CONSÉQUENCES DU PARTAGE DE SUCCESSION
Le partage est l'opération par laquelle les biens successoraux sont repartis entre les héritiers...
Nos équipes | Jurica Cabinet d'avocats d'affaires Poitiers ...
Mathilde Favreau est avocat associée, installée dans nos bureaux de Saint-Benoit (Poitiers). Elle intervient principalement en conseil, dans le domaine du droit commercial et du droit des sociétés, tant pour les entreprises commerciales, artisanales et industrielles que pour les professionnels libéraux et les particuliers. Elle accompagne les entreprises et leurs dirigeants sur le plan...
Site :
http://www.jurica.fr
Ordre des avocats de Strasbourg Strasbourg, Juridique ...
* 1,35EUR/appel + 0,34EUR/min - Ce numéro valable 9 minutes n'est pas le numéro du destinataire mais le numéro d'un service permettant la mise en relation avec celui-ci. Ce service est édité par le site beenaps.com. Pourquoi ce service
Pourquoi cette publicité?
Description :
Le Barreau de Strasbourg, créé en 1823, compte près de 1 000 avocats et fait partie des dix plus grands barreaux...
Site :
https://beenaps.com
Ordre des avocats du Barreau d'Epinal - La Profession
Accès à la profession d'avocats
Qui est -il ?
Un professionnel indépendant qui a fait entre 4 et 6 ans de droit, avant d'effectuer 18 mois de formation complémentaire pratique dans une école spécialisée. Une activité encadrée par des règles strictes destinées à protéger le client (confidentialité, déontologie, maniement de fonds...).
À Informer, conseiller, assister,...
Date: 2017-10-05 10:24:58
Site :
http://www.barreau-epinal.avocat.fr
Avocat, droit européen, droit suisse | Valérie Truchet
Domaines d'activité
Droit français, Droit suisse et droit européen
Inscrite aux Barreaux de Thonon-les-Bains et de Genève, je suis à même de vous assister et de vous représenter devant les Tribunaux des deux juridictions, à savoir la France et la Suisse.
Bilingue français/anglais, je travaille indistinctement dans ces deux langues, ce qui m'a permis de développer une clientèle...
Site :
http://truchetavocat.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit europeen / cabinet d'avocat droit social international / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet d'avocat droit immobilier
Daigneault, avocats inc. - Experts en droit de l'environnement
Daigneault, avocats inc.
Maîtres de votre environnement
Un cabinet spécialisé en droit de l'environnement
Vous voici en contact avec l'une des plus importantes équipes d'avocats spécialisées en droit de l'environnement, des ressources (mines, forêts, faune, énergie) et du territoire (zonage) au Québec. Fondé en 2001 par Me Robert Daigneault et devenu Daigneault, avocats inc. en 2009,...
Site :
http://daigneaultinc.com
Thèmes liés : avocat droit de l'environnement quebec / avocat droit de l'environnement montreal / avocat droit de l'environnement / avocat droit de l environnement / cabinet d'avocat specialise droit du travail
Cabinet d'Avocats DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST
Intranet
Cabinet d'avocats à Reims, Châlons-en-Champagne et Nancy
Notre Cabinet d'avocats, à la convergence de la tradition et de la modernité, met ses compétences au service de la clientèle, à la fois les particuliers, les entreprises, et l'ensemble des acteurs publics.
Tradition tout d'abord d'un cabinet créé par le Bâtonnier Emile DEVARENNE en 1937 et qui reste attaché à une qualité de relation avec la clientèle et un traitement des dossiers dans le respect de la déontologie.
Modernité d'un cabinet qui s'est développé dans le Grand-Est, avec ses quatre sites à Châlons-en-Champagne, Reims, Nancy et Strasbourg,...
Date: 2017-10-05 08:49:26
Site :
http://www.devarenne-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit public strasbourg / cabinet d'avocat droit public / cabinet d avocat droit public / cabinet d'avocat droit social
Droit immobilier Montpellier, Nime ... - ELEOM Avocats
Ventes immobilières
Droit immobilier, construction, baux, copropriété et urbanisme
Particulier, entreprise ou personne publique, nul n'échappe aux problèmes posés par la gestion du parc immobilier, qu'il s'agisse de la constituer, de le louer ou de le céder.
Eleom avocats dispose, tout particulièrement dans les domaines complémentaires de la construction et de l'urbanisme, d'une...
Site :
https://www.eleom-avocats.com
Thèmes liés : avocat specialiste en droit immobilier montpellier / droit administratif en conseil d'etat / droit conseil d'administration / avocat specialiste en droit immobilier / immobilier d avocat
Cabinet d'avocat Laugier Lille, Avocat barreau Lille ...
Vous êtes ici : Accueil > Le cabinet
Cabinet d'avocat Laugier Lille Nord
Maître Yann LAUGIER est né le 4 avril 1974 à Compiègne, il a obtenu un bac C en 1991 au lycée Prévert de Pont-Audemer en Normandie, puis il a entamé des études de droit en 1993 à Draguignan dans le Var tout en travaillant à la Poste en tant que facteur.
Il a obtenu sa Maîtrise de droit de l'Université de...
Site :
http://www.avocat-cabinet-laugier.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit immobilier paris / cabinet d'avocat droit immobilier / cabinet d'avocat droit du travail paris / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail
DuprazSulc - Henri-Pierre Dupraz, Timo Sulc
Nous vous accompagnons dans vos succès et vos défis avec nos conseils personnalisés en mettant en place le cadre juridique adapté à vos projets.
DuprazSulc est une étude d'avocat suisse indépendante, spécialisée en droit des affaires et de l'immobilier.
Nous offrons des solutions stratégiques, pragmatiques et créatives aux clients locaux et internationaux opérant en Suisse dans le...
Date: 2015-04-18 15:03:01
Site :
http://duprazsulc.ch
Activité agricole et préemption par la SAFER - BDIDU Blog ...
Un arrêt sur cette question :
"Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 janvier 2010) que par acte authentique du 21 mai 2004, les époux X...ont vendu à M. Y...une parcelle d'une contenance de 15 a 30 ca située en zone ND du plan d'occupation des sols ; que cette vente a été publiée au bureau des hypothèques le 2 juillet 2004 ; que la Société d'aménagement foncier et...
Date: 2017-10-05 08:21:46
Site :
http://www.bdidu.fr
Thèmes liés : avocat droit de l'environnement / avocat droit de l environnement / avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / question de droit commentaire d'arret
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