Articles sélectionnés pour le thème : avocat droit informatique
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Avocat droit de l'informatique / nouvelles technologies Lyon
Le cabinet d'avocat ATTALI-SIRVEAUX prend en charge la rédaction des Conditions générales de vente en ligne (CGV), des Conditions générales d'utilisation de site internet (CGU).
Respect de la législation et règlementation applicable aux nouvelles technologies - Protection des données :
Le cabinet s'occupe de toutes les formalités déclaratives auprès de la CNIL, de la protection des données à caractère personnel, de la protection de la vie privée.
Le Cabinet...
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Cabinet d'avocat Lille : Droit de l'internet et NTIC
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Droit Internet, Télécommunications, Technologies
Nos interventions et publications dans le domaine des technologies remontent à 1997. Nous sommes un des tous premiers cabinets français à avoir acquis, dès cette date, une pratique courante d'Internet. Notre connaissance du domaine nous permet de mieux interagir avec nos clients.
La compréhension de ces technologies nous aide à...
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Association Française de Droit de l'Informatique et de la ...
Association Française de Droit de l'Informatique et de la Télécommunication
L'AFDIT est au service de la communauté du droit des technologies en France depuis 1985.
Fondée par de nombreuses...
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Thèmes liés : avocat droit de l'informatique / avocat droit de l informatique / avocat droit de l'entreprise / association avocat droit / avocat droit informatique
Droit de la communication - RMS Avocats - avocat-sport.fr
RMS Avocats a developpé une expertise certaine en matière de droit de la communication (propriété intellectuelle, droit d'auteur, informatique, internet, marque, brevet, multimédia, jeux vidéo etc...).
Propriété intellectuelle - Protection des marques
Les sportifs, les sponsors, les clubs sportifs... peuvent être confrontés à la propriété intellectuelle qui désigne d'une part la...
Site :
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Thèmes liés : avocat propriete intellectuelle droit des medias / avocat droit d'auteur paris / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / cabinet d'avocat droit commercial paris / avocat specialiste droit propriete intellectuelle
Maître Stéphane Drai - Avocat international Paris Lyon New ...
Pour devenir avocat international France, il faut spécialiser ses études universitaires en droit international public approfondi, en droit international privé, en droit communautaire (qui est le droit au sein de l'Union européenne), en droit de l'homme, en commerce international, en gestion de contentieux et arbitrage...
Un avocat est un homme de loi qui défend devant une juridiction...
Date: 2017-01-16 09:18:54
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Droit du travail: Consultation avocat gratuit en ligne en ...
Droit du travail
Avocat spécialisé en droit du travail
Le droit du travail avec le droit de la sécurité sociale composent le droit social. Comme son nom l'indique, le droit du travail régit les relations entre employeur et employé.
Le droit du travail organise les règles juridiques quant à la formation, l'exécution et la rupture du contrat de travail, quelle que soit sa forme : Contrat...
Emploi: Avocat - 80 offres d’emploi actuelles | Jooble
Avocat / Juriste ou Notaire confirmé (H/F)
LOSINGER MARAZZI SA/AG - Lausanne VD
...juridique. Votre profil Vous êtes titulaire d'un Master en droit d'une université suisse et vous disposez idéalement d'un brevet d'avocat ou de notaire ou de 3-4 ans d'expérience dans un service juridique d'entreprise en Suisse. Des connaissances du domaine de l'...
Il y a un mois
Avocat/e Junior -...
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Kettani Associés - équipe
contact
Fondateur
Maître Ali KETTANI, fondateur du cabinet et associé gérant, est avocat au barreau de Casablanca depuis 1975. Il est agréé près la Cour de Cassation.
Il se consacre principalement à la gestion du contentieux commercial et du contentieux bancaire, au conseil et au contentieux relatif au droit immobilier et de la construction, au conseil en matière de conflits individuels...
Site :
http://kettaniassocies.com
Avocat droit de la propriété intellectuelle Montpellier ...
FIDUCIE
Droit de la propriété intellectuelle
LEXIATEAM vous accompagne dans vos démarches de protection et valorisation de votre capital immatériel : marque, brevet, savoir-faire etc. sont autant d'éléments destinés à protéger, pérenniser et faire fructifier vos efforts de développement et de différenciation vis-à-vis de vos concurrents.
Nous intervenons à vos côtés dans les...
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http://lexiateam-avocats.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur montpellier / avocat droit de la propriete intellectuelle montpellier / avocat droit contrat / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur
Droit d’auteur Paris 75016 Klein Avocats
Contact
Avocat du droit des créations immatérielles à Paris
Maître Klein met à votre disposition son savoir-faire en propriété intellectuelle. Le cabinet mène des consultations juridiques approfondies sur les questions du droit d'auteur (musique, édition littéraire, cinéma, audiovisuel, théâtre) et des nouvelles technologies. Il règle également vos contentieux.
Disponibilité 7j/7
Propriété intellectuelle
et droit à l'image
Conseils juridiques, contentieux et contrats, votre cabinet d'avocat parisien vous...
Site :
http://klein-avocats.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur paris / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat droit propriete intellectuelle paris
Cabinet d'avocats en Droit des Affaires
Home Associés
NEGOTIUM AVOCATS est dirigé par deux associés, Benoît Favot et Richard Garutti, et propose à une clientèle d'entrepreneurs, de dirigeants de start up et de sociétés ainsi que de commerçants, des prestations en Droit des affaires à Paris et dans toute la France. Le Cabinet est notamment titulaire du certificat de spécialisation en Droit des sociétés, délivré par le Conseil National des Barreaux.
NEGOTIUM AVOCATS a par ailleurs développé un réseau de partenaires (avocats, fiscalistes et experts-comptables) lui permettant de pouvoir proposer à ses clients des...
Site :
https://negotium-avocats.com
Le premier rendez-vous avec l'avocat : payant ou gratuit ...
Par Stéphane Boudin le vendredi 7 mars 2008, 00:49 - Sous la robe - Lien permanent
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Un article en forme de questions-réponses adapté d'une discussion que j'ai eu, il y a quelques temps, avec un internaute et qui montre un peu comment appréhender correctement le premier rendez-vous avec un avocat.
En italique, les question de l'internaute :
J'ai droit à l'aide...
Date: 2016-12-07 02:23:36
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Barreau de Paris — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Si la profession d' avocat existe en France depuis 1274, une organisation professionnelle de la profession n'a vu le jour que sous le règne de Louis XIV .
Au XVIIIe siècle, le barreau manifeste son indépendance vis-à-vis des institutions publiques en intervenant dans les grands débats qui agitent la France d'avant la Révolution . Cette dernière est bien accueillie par de nombreux avocats ; mais leur profession demeure inséparable de l'organisation judiciaire de l' Ancien Régime et disparaît avec elle en 1790.
Durant la Révolution, certains avocats poursuivent leurs activités,...
Date: 2017-10-03 23:15:58
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil de l'ordre des avocats du barreau de paris / conseil de l ordre des avocats du barreau de paris / ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / conseil d etat ordre des avocats au barreau de paris / avocat specialiste droit de l'informatique
Alliance Sociale : Droit du travail , Informatique ...
Alliance Sociale : Droit du travail , Informatique, Numérique,TV, MEDIA...
SSII, ESN, Éditeurs de logiciels, Bureaux d'études, Instituts de sondage, centres d'appel, société de production et de diffusion audiovisuelle, ..etc
L'union des Syndicats Alliance Sociale couvre tous les périmètres professionnels, assure une veille juridique permanente, informe ses membres...
Site :
http://cg-as.com
Avocat Toulouse Olivier Tamain - mtba-avocats.com
Olivier TAMAIN
Avocat associé
Maître Olivier TAMAIN a effectué l'ensemble de ses études de droit au sein de l'Université des Sciences sociales de TOULOUSE (maîtrise de droit mention droit des affaires) et a intégré la profession d'avocat au Barreau de LUXEMBOURG en prêtant serment en juillet 1999.
Après avoir exercé de 1999 à 2002 au sein du Barreau de LUXEMBOURG, Maître Olivier TAMAIN a regagné TOULOUSE en 2002,...
Date: 2017-10-05 08:09:47
Site :
http://www.mtba-avocats.com
C.E. / Ordre des avocats à la Cour de Paris, 3 Décembre 1997
C.E. / Ordre des avocats à la Cour de Paris, 3 Décembre 1997
C.E. / Ordre des avocats à la Cour de Paris, 3 Décembre 1997
GEORGES CHATILLON
Revue Droit de l'informatique et des Télécoms 1998
C.E. / Ordre des avocats à la Cour de Paris, 3 Décembre 1997
Mots-clés :
- Abus de position dominante - Accès des tiers aux documents juridiques publics
- Adaptation du service public - Base de...
Site :
univ-paris1.fr
Association d'avocats Berenboom
Sandrine est spécialiste en droit d'auteur et en droit des médias.
Membre du barreau de Bruxelles depuis 1999, elle rejoint l'équipe de l'avocat Alain Berenboom en 2000.
Auparavant, elle a travaillé à Paris comme consultante en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies pour différentes sociétés et experts internationaux.
Elle publie et intervient régulièrement...
Site :
http://www.berenboom.be
HDLA – Avocats, cabinet de droit public et droit privé des ...
Articles et ouvrages
Formations
HDLA - Avocats accompagne ses clients sur l'ensemble des branches du Droit relatives à l'intervention publique sur les activités économiques. HDLA - Avocats met à leur disposition le plus haut niveau d'expertise et de compétences techniques recouvrant les domaines suivants :
Droit public économique
Mise en oeuvre et rédaction d'une convention ad hoc pour un...
Site :
http://hdla-avocats.com
Avocat Annecy - droit du travail - Cabinet Maybon
Perte du permis de conduire : permis de licencier ?
13 décembre 2013 - publié dans l'ECO PAYS DE SAVOIE
En 2012, en France, 90 000 permis ont été invalidés et 155 000 ont été suspendus.
La perte du permis de conduire pose de nombreux problèmes à l'employeur et au salarié.
Une infraction grave au code de la route peut entraîner une annulation ou une suspension du permis de conduire...
Site :
http://maybon.net
Cabinet Benech Avocat propriété intellectuelle
Nous serons heureux de vous recevoir à partir du 1er mai 2017
dans nos nouveaux locaux parisiens au 15 rue d'Astorg - 75008 PARIS
Protéger
S'appuyant sur une équipe pluridisciplinaire composée à la fois d'avocats, de juristes et d'ingénieurs, le Cabinet BENECH vous accompagne de façon transversale dans votre démarche de protection (brevet, marque, logiciel, ...
Site :
http://www.benech.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit propriete intellectuelle / cabinet d'avocat droit europeen / avocat droit d'auteur paris / avocat droit de l'informatique / avocat droit de l informatique
L'aide juridictionnelle pour une affaire civile | Avocats ...
Accueil Aide à l'accès au droit Aide juridictionnelle L'aide juridictionnelle pour une affaire civile
Les Aides à l'accès au droit et à la justice
L'aide juridictionnelle pour une affaire civile
Aide juridictionnelle
Mis à jour le 04.04.2017
Comment procéder pour une affaire civilE ?
Vous devez remplir un formulaire de demande d'aide juridictionnelle en le retirant auprès du Bureau d'aide...
Date: 2017-10-05 11:38:37
Site :
http://www.avocats.paris
Avocats en droit du travail: normes du travail, litiges ...
Vous avez un litige relié au droit du travail? Notre cabinet d'avocats vous assurera une représentation à toute étape de votre dossier, que ce soit devant la Commission des normes du travail, la Commission de la santé et sécurité au travail, les tribunaux d'arbitrage ou les tribunaux judiciaires. Le cabinet d'avocats Alepin Gauthier sera en mesure de vous donner des conseils juridiques et...
Site :
http://www.alepin.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / droit du travail et de l'emploi / droit du travail et l emploi / cabinet avocat droit du travail
Christian Le Stanc | Cabinet Le Stanc, avocats propriété ...
Avocat au Barreau de Montpellier - 1978
Spécialisation en Droit de la Propriété Intellectuelle et Droit de la Concurrence
Professeur des Universités
Experience
Christian LE STANC a commencé l'exercice de la profession d'Avocat en 1978,
Titulaire des spécialités en propriété intellectuelle, en droit des nouvelles technologies, et droit de la concurrence, il se consacre depuis ses débuts...
Site :
http://www.lestanc-avocats.com
Thèmes liés : avocat droit de la propriete intellectuelle montpellier / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit propriete intellectuelle paris / avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit propriete industrielle
Avocat spécialisé en droit du travail et droit social ...
Nos experts en droit du travail et droit social du cabinet LITIS S
Me Bruno-Henri VINCENT
Spécialiste en droit du travail
Bureau principal : Bruxelles
Bureau secondaire : Charleroi
Me Bruno-Henri VINCENT a obtenu sa licence en droit en 1985. Il a aussitôt débuté sa carrière comme conseiller juridique en droit social pour les entreprises d'une grande association interprofessionnelle...
Site :
https://litis-s.be
Picard avocats
Mentions légales
PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.picard-avocats.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : cabinet Picard avocats - N° de siret : 48902061000031 -- 31 rue du Faubourg...
Site :
http://www.picard-avocats.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit de l'internet / cabinet d'avocat droit europeen / avocat droit de l'informatique / avocat droit de l informatique
DE CERTEAU & ASSOCIES - Avocats conseils d'entreprise ...
Le cabinet
Spécificités
Le cabinet DE CERTEAU & ASSOCIES, créé en 2006, est un cabinet spécialisé en droit des affaires, partenaire des entreprises pour les problématiques juridiques en rapport direct avec leur activité.
Ses spécificités sont les suivantes :
Un savoir-faire centré sur le coeur d'activité des entreprises :
Le cabinet propose une expertise centrée sur les...
Date: 2017-12-15 10:21:01
Site :
http://www.decerteau-avocats.eu
Emmanuel Pierrat — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Pierrat .
Emmanuel Pierrat
Conservateur du musée du barreau de Paris
Membre du Conseil national des barreaux
Directeur de la Grande Bibliothèque du droit
Formation
Prix Simone Golschmidt-Fondation de France
Chevalier des Arts et des Lettres
Grande médaille d'argent de l'Académie d'architecture
Prix du livre du patrimoine
Emmanuel Pierrat (né le
23 août...
Date: 2017-10-05 07:41:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
FP Avocats | Défense pénale, accident, expulsion, vente ...
o Hébergeur du site : S.A.RL LWS, 4 rue Galvani, 75017 PARIS (http://www.lws.fr).
Article 2. Définitions
Définitions des termes, mots ou expressions employés dans la présente Convention :
« Divorce par consentement mutuel » : désigne la procédure de divorce dans laquelle les deux époux sont d'accord sur le principe du divorce et sur ses conséquences. Un des époux accepte d'être...
Site :
https://fp-avocats.com
Droit des affaires et des nouvelles technologies : Mascré ...
PRESENTATION
Un cabinet indépendant
Depuis 20 années, le cabinet s'est développé de façon indépendante tout en résistant à la tendance de concentration des grands cabinets. Cette indépendance permet aux avocats du cabinet de conseiller sans contrainte leurs clients dans un esprit entrepreneurial.
Le cabinet a grandi avec ses clients sur la base de succès communs. Les...
Date: 2016-12-26 10:32:53
Site :
http://www.droit-internet.com
Thèmes liés : cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / cabinet avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit europeen
Avocat en ligne : Conseil juridique en ligne par des ...
Avocat en ligne : Comment choisir nos avocats en ligne?
Avocat en ligne vous garantit des consultations téléphonique précises et détaillées avec des avocats spécialisés.
A l'heure où les techniques informatiques de communication sont des outils incontournables sur le marché. Nos collaborateurs ont pris l'initiative de révolutionner la consultation juridique traditionnelle, celle qui...
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avocat-gratuit-en-ligne.com
avocat-gratuit-en-ligne.com - Avocat en ligne : Qui sommes ...
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avocat-gratuit-en-ligne.com
Patrick Amouzou | Avocats, associés, counsels,
Accueil > Avocats >Associés
Patrick Amouzou
Spécialiste de l'informatique, des nouvelles technologies et de la propriété intellectuelle, Patrick Amouzou, assiste des entreprises reconnues et des collectivités dans la mise en place de leur politique et de leurs outils contractuels. Il intervient dans le cadre de la négociation et de l'exécution de contrats de fourniture d'équipements et de contrats de...
Site :
http://www.hoche-avocats.com
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Avocat Droit de l'Informatique Paris - Valérie Sédallian
Logiciels Libres
Linux, le système d'exploitation concurrent de Windows, a permis de populariser les logiciels libres.
Ils sont devenus un phénomène incontournable et éveillent un intérêt croissant des entreprises et des administrations.
Les logiciels libres suscitent toutefois de nombreuses interrogations juridiques.
En savoir plus sur les logiciels libres .
Prestations informatiques,...
Site :
http://www.internet-juridique.com
Thèmes liés : avocat specialiste droit de l'informatique / avocat droit de l'informatique / avocat droit de l informatique / avocat droit de l'environnement paris / service d'information juridique
Avocat en droit des nouvelles technologies de l ...
Avocat dans le Département Propriété Intellectuelle & Technologies de l'Information (Intellectual Property / Information Technologies)
Activités judiciaires : rédaction d'actes (assignations, conclusions, sommations...), gestion de procédures
Activités juridiques : rédaction et négociation de contrats, participation et rédaction d'audits
Domaines d'exercice : principalement en droit des...
Site :
http://www.doctrine-juridique.com
Avocat droit public, routier, des affaires, Roquebrune
Maître GIGANT vous reçoit dans son cabinet situé au village de ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS (83520).
Les consultations s'effectuent uniquement sur rendez-vous durant lesquels vos Avocats vous prodigueront des conseils personnalisés et élaboreront à vos côtés la stratégie de défense la mieux adaptée à votre situation.
La question des honoraires sera abordée dès le premier rendez-vous au cours duquel il sera établi une convention d'honoraires tenant compte notamment de la difficulté de l'affaire, du temps prévisible de traitement du dossier, des intérêts en jeu et de vos revenus (un règlement en plusieurs fois sans...
Site :
http://www.avocats-gigant-debard.com
LANGLAIS Avocats - Cabinet d'avocats à Nantes et Paris ...
LANGLAIS AVOCATS est un cabinet installé à Nantes et à Paris, intervenant dans les domaines de la propriété intellectuelle, du droit de l'Internet et de l'informatique, tant en conseil qu'en contentieux.
Il a été fondé par Pierre LANGLAIS, avocat depuis plus de dix ans, qui après...
Site :
http://www.langlais-avocats.com
Thèmes liés : avocat droit de l'informatique / avocat droit de l informatique / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit propriete intellectuelle paris / avocat droit d'auteur paris
Biographies - Commission d'enquête sur le processus de ...
Me Simon Ruel, procureur en chef adjoint de la Commission
Me Simon Ruel pratique le droit depuis 1995. Il a été depuis 1999 et jusqu'à récemment avocat-plaideur au Ministère de la Justice du Canada, où il a notamment agi comme procureur gouvernemental pour les travaux de la Commission Gomery et avocat-plaideur à la Direction du droit réglementaire. Il a aussi été procureur de la...
Site :
http://www.cepnj.gouv.qc.ca
Fabrice Beaupoil- Avocat Hauts de Seine (92)- Ile de France
Droit de la famille
Maître Beaupoil Fabrice, avocat à Courbevoie
Je suis avocat depuis 15 ans, inscrit au Barreau de NANTERRE, et mon cabinet est situé 2A rue de Sébastopol à COURBEVOIE 92400, dans les HAUTS-DE-SEINE.
J'interviens en droit de la famille, en droit du travail, en droit de la fonction publique, en droit pénal en droit des étrangers, et en contentieux commercial.
Je travaille en étroites relations avec d'autres avocats et professionnels du droit : experts et notaires pour les liquidations de communauté, d'indivision et de succession.
Au cours...
Site :
http://www.avocat-beaupoil.com
Mon aide juridique : aide juridique en ligne | question ...
This field is for validation purposes and should be left unchanged.
Protection des données personnelles et respect de la vie privée
En application de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004,toute information relative à nos clients (vivante) identifiée ou identifiable, comme le nom, la date de naissance, une photo, une vidéo, une adresse e -mail ou un...
EDS: Droit à distance (CAVEJ) - univ-paris1.fr
Lundi, mercredi, jeudi, vendredi : 9h30-12h30, 14h30-16h30
Mardi en journée continue : 9h30-16h
Accueil - Secrétariat des dossiers administratifs :
01 44 08 63 50/51
Inscriptions pédagogiques :
Capacité : 01 44 08 63 55
Licence 1 : 01 44 08 63 40/41
Licence 2 : 01 44 08 63 42
Licence 3 : 01 44 08 63 43
Master 1 : 01 44 08 63 44
Centre Audiovisuel d'Etudes Juridiques des Universités de Paris
Le CAVEJ offre une formation à distance en droit et en ligne pour la préparation des diplômes nationaux (Capacité en droit, Licence et Master 1). Réunissant six universités de...
Site :
univ-paris1.fr
Thèmes liés : centre de formation juridique paris 1 / centre audiovisuel d'etudes juridiques (cavej) / centre audiovisuel d'etude juridique / centre de formation juridique paris / centre d'etude juridique
L'avocat intervient dans les domaines les plus variés de ...
L'avocat intervient dans les domaines les plus variés de la vie des entreprises comme dans celle des particuliers.
La plupart des avocats au bout de quelques années de pratique affinent leurs compétences et, sans être titulaires d'un certificat de spécialisation, finissent tous par avoir une (ou plusieurs) domaine(s) d'activité(s) de prédilection.
Pour une meilleure information du public,...
Avocat Strasbourg - Cabinet d'avocats, droit des affaires ...
Tél. :03 90 22 06 30
Fax. :03 90 22 06 31
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