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Avocat en droit de l'automobile - Cabinet Sorel-Huet Avocats
Droit de l'automobile
Patrick Sorel, avocat spécialisé en droit de l'automobile
Ancien pilote amateur, j'ai toujours été passionné par l'automobile et son droit. Avocat depuis 1980, je suis...
Site :
https://sorel-huet-avocats.com
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Avocat Droit de l'Automobile Toulouse Marseille | Avocat ...
Avocat en Droit de l'Automobile
CABINET BERNARD BAYLE-BESSON
Avocat en Droit Pénal Routier
CABINET BERNARD BAYLE-BESSON
Passionné d'automobile depuis toujours, c'est tout naturellement que Me Bernard BAYLE-BESSON, Avocat au Barreau de TOULOUSE et de MARSEILLE , s'est fait une compétence particulière en droit de l'automobile et en droit pénal routier.
Avocat d'associations de défense d'automobilistes, de particuliers , de professionnels de l'automobile et membre de l'Association des Avocats de...
Site :
http://baylebesson.com
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AVOCAT GRATUIT
http://www.vicescaches.net AVOCAT GRATUIT Nouveau ! SITE GRATUIT D'AIDE JURIDIQUE GRATUIT ! Nos bénévoles vous aident à résoudre vos problèmes juridiques. Service : Avocat gratuit. http://www.vicescaches.net Commentaire de Auteur de la recherche, 7 avr. 2010 - "aide juridique gratuite divorces divorce separation notaire avocat conseil divorce procedure droit divorce c
dimanche 25 avril...
Date: 2014-10-05 05:43:58
Site :
http://avocatgratuit.blogspot.com
Avocats spécialisés en Droit Automobile à BORDEAUX
CONSEILS en CIRCULATION ROUTIÈRE & INFRACTIONS
ACHAT- VENTES - LOCATION - PRÉJUDICES
Statistiques - infractions routières à Bordeaux
Les excès de vitesse en Gironde :
Il ressort des statistiques du Ministère que :
139 296 excès de vitesse ont été relevés par des radars automatiques dans le département
11 418 franchissements de feu rouge par radar automatique sur le 33
La perte de points du permis de conduire en Gironde
Les statistiques officielles font apparaître que 211 199 infractions...
Site :
http://avocat-siret.fr
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Avocat droit routier, droit doutier Paris 16, Lille, Lyon
Contravention
Adrien WEIL, avocat en droit routier à Paris, spécialisé en droit des infractions routières
Maître Adrien WEIL, l'avocat de votre permis de conduire, met ses compétences au service de ses clients afin de protéger leur droit de conduire. Fort de son expérience dans un des rares cabinets tournés exclusivement en droit de l'automobile, Maître Adrien WEIL a développé une...
Site :
https://www.avocat-weil.com
Avocat litiges automobiles | Droit automobile | Services
Les Solutions proposées par un avocat droit automobile
Consultation sur la stratégie et les chances succès par un avocat automobile
J'assiste mes clients en établissant un diagnostic de la situation juridique, une analyse de la stratégie au vu des coûts et des délais au regard de la situation concrète de votre affaire et une préconisation tactique à court terme (lettre de mise en...
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http://www.traesch-avocat.fr
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Votre avocat automobile - BENEZRA AVOCATS - DROIT AUTOMOBILE
BENEZRA : Votre Avocat Automobile Michel BENEZRA 2017-09-05T09:17:05+00:00
VOTRE AVOCAT AUTOMOBILE
Bienvenue sur le site du cabinet BENEZRA AVOCATS
TOUT LE DROIT AUTOMOBILE ET RIEN QUE LE DROIT AUTOMOBILE
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CONTACTEZ-NOUS SANS ENGAGEMENT POUR : °1- Un cas de Droit Pénal Routier, lorsque vous êtes poursuivi pour une infraction au code de la route (infractions routières -...
Site :
http://www.benezra.fr
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Droit automobile - ACR Avocats
Accueil > EXPERTISES > Droit automobile
Droit automobile
Le département droit de l'automobile est composé de trois avocats, deux associés, Vincent JAMOTEAU et Pascal ROUILLER ainsi que d'une collaboratrice, Sandra CHIRAC KOLLARIK. Ils sont aidés d'Alice ROUMESTANT, élève-avocate.
Ce département regroupe l'ensemble des matières qui touchent d'une...
Site :
https://www.acr-avocats.com
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Droit de l Automobile - Cabinets d'Avocats par Barreaux
contrats et litiges entre professionnels ,
concessionnaires ,
garagistes , ...........)
Faire appel à un avocat spécialisé en droit de l'automobile
peut très souvent vous éviter de lourdes condamnations pénales , vous éviter une perte de vos points de votre permis de conduire voire même éviter une annulation de votre permis de conduire.
Faire appel à un avocat spécialisé en droit de l'automobile sur Lyon ou un...
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Devis avocat droit automobile - Cabinet Me F. COHEN
Vous cherchez un avocat pratiquant exclusivement les contentieux liés au droit automobile ?
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http://www.franck-cohen-avocat.fr
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Droit automobile et droit de la circulation routière ...
Contact
Droit automobile et droit de la circulation routière (roulage)
Le « droit automobile » est un domaine juridique hybride qui s'est récemment développé chez nos voisins français et recoupe plusieurs branches du droit (droit civil, droit commercial et droit pénal), spécifiquement en rapport avec les véhicules automoteurs (essentiellement les voitures et motos).
Martin...
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Thèmes liés : avocat droit automobile / droit juridique automobile / avocat droit civil gratuit / avocat droit civil bruxelles / avocat droit civil
Auto Droit Avocats spécialisés dans le domaine de l ...
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Thèmes liés : avocat specialise en droit de l'informatique / avocat droit de l'informatique / avocat droit de l informatique / conseil de l'ordre des avocats du barreau de paris / conseil de l ordre des avocats du barreau de paris
Avocat à Québec: Liste Avocats au Québec
Liste de sites indexés au Québec:
Adams Gareau - Avocats -
Site de cette firme d'avocats spécialisée en recours collectifs et en droit de la consommation, civil, bancaire et des assurances.
http://www.adamsgareau.com
Alepin Gauthier - Avocats -
Cabinet d'avocats fondé en 1978 oeuvrant principalement dans la région de Montréal, pour le droit des affaires, matrimonial et civil, l'immigration...
Date: 2016-06-06 16:14:19
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Avocats spécialisés en droit civil et litiges | Audet FG ...
Le Le Code civil du Québec couvre tout type de recours légal qui n'est pas en lien avec des activités illicites ou illégales. Un avocat spécialisé en droit civil s'occupe de cas qui concernent le droit des personnes, des entreprises et parfois des agences gouvernementales.
Le droit civil, est le système légal en place au Québec.
Le droit civil, par opposition à la common law, est le...
Site :
http://www.audetavocat.com
Annuaire des Avocats de l'Automobile
- Trésorier de l'Association des Avocats de l'Automobile
Activités associatives et publications en droit de l'automobile :
* Co-fondateur et trésorier de l'Association des Avocats de l'Automobile
* Membre du Bureau de l'Association des Journalistes Techniques Européens
* Auteur d'une chronique juridique mensuelle dans la revue "Auto Rétro", spécialisée en matière de véhicules de...
Site :
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Avocat Droit Routier Périgueux | Maître Agathe Mouillac ...
Avocat en Droit Routier
Maître Mouillac-Delage avocat Droit Routier.
Certaines infractions au code de la route, contraventions et délits peuvent entraîner une amende, un retrait de points et parfois la comparution devant un tribunal.
Un avocat en droit routier vous conseillera et vous défendra lors des procédures judiciaires devant la plupart des juridictions dans le domaine du droit routier...
Site :
https://avocat-perigueux-mouillac.fr
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ACDA - Automobile Club Des Avocats
Contacts
NOS ACTIONS, NOS SUCCES, NOS COMBATS !
L'Automobile Club des Avocats (ACDA) mène avec succès de nombreuses actions afin de faire avancer la cause des automobilistes justiciables.
Aussi bien devant la justice, que devant les instances administratives ou encore auprès de la représentation nationale, les avocats de l'ACDA plaident la cause des droits des usagers de la route.
Télécharger le bulletin d'adhésion à l'ACDA
Les membres
L'ACDA est une association regroupant des avocats et...
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Avocat spécialisé en distribution automobile
Consultez notre site pour plus d'information
Avocat spécialisé en distribution automobile
La distribution automobile est soumis au droit européen, elle bénéficiait entre1985 et 2010 de règlements spécifiques d'exemption par catégorie qui avaient pour objectif de préserver l'exercice d'une libre concurrence dans le secteur automobile. En mai 2010, la commission européenne a mis en place...
Date: 2017-07-24 14:23:20
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http://www.vogel-vogel.com
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Maître KOVAC - Avocat en droit automobile et routier ...
Avocat en droit automobile
Avocat au Barreau de Dijon en Côte d'Or (21), passionné d'automobile et de moto, J'ai fait de ces matières un de mes domaines d'intervention principaux.
J'interviens dans toute la France au service de mes clients, automobilistes, motards, taxis ,...
Site :
http://www.maitrekovac-avocat.com
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Avocat Permis de conduire & Droit Routier | Franck Cohen ...
Les médias reconnaissent l'expérience de Maître Franck Cohen en droit routier
Votre cabinet d'avocats justifiant d'une expertise reconnue en droit routier depuis plus de 13 ans
Bienvenue sur le site officiel de Maître Franck Cohen et de son cabinet d'avocats en droit routier . Depuis plus de 13 ans, notre cabinet, situé dans le 8e arrondissement de Paris, dédie tout son savoir-faire à un...
Date: 2017-12-14 15:05:25
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http://www.franck-cohen-avocat.fr
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Avocat Droit du travail Paris | Licenciement Abusif ...
Licenciement - Avocat Prud'hommes : Cabinet d'Avocat Ngawa
Avocat Droit du travail
Le cabinet Ngawa, avocat droit du travail à Paris, défend les salariés quel que soit le type de litige avec l'employeur. Concernant la rupture du contrat de travail , maître Ngawa, avocat Prud'hommes, va saisir le conseil de Prud'hommes Paris 77 78 91 92 93 94 95 pour optimiser les dommages et intérêts du...
Avocats en Droit des assurances, Chambéry - mon-avocat.fr
En savoir plus
Droit des assurances
Un avocat en droit des assurances est habilité à gérer des dossiers entre assurés et assureurs. Que vous ayez besoin de conseils sur votre contrat d'assurance ou bien que vous soyez confrontés à un litige dans le cadre de votre assurance (responsabilité, indemnisation, demande de réparation, contentieux),...
Site :
https://www.mon-avocat.fr
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Auto droit service Avocat j'écoute - Prestation juridique
NOS ENGAGEMENTS
Le site Auto Droit participe d'une volonté de faciliter l'accès au droit pour tous les citoyens.
La plateforme permet de réduire les actes et les coûts sans relation directe avec le métier d'avocat : prise de rendez-vous, déplacement, etc. Le haut niveau de spécialisation des avocats évite des phases de recherche et réduit les délais de...
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http://avocatjecoute.com
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Avocat Montpellier, droit du travail - Ava Magassa
Contact
Ava MAGASSA
Situé à Montpellier, le cabinet d'avocats Ava Magassa, vous conseille en droit de la famille, droit social, divorces et droit routier. Le cabinet assure la défense des victimes mais aussi des prévenus. Pour toute demande, mail ava.magassa@avocateconsult.fr ou par téléphone au 06 79 85 12 24
Contactez Ava Magassa
Le droit privé
Nos modes de vie ont changé, faisant...
Date: 2017-09-07 16:46:13
Site :
http://www.avamagassa-avocat.com
juridika.fr - Avocats spécialisés
Trouvez votre avocat spécialisé :
Chaque avocat possède des compétences dans un domaine sur lequel il est spécialisé.
En effet, dans le domaine du droit, il y a tellement de connaissances à avoir ainsi que des jurisprudences à connaître qu'aucun avocat ne peut tout savoir. C'est pourquoi, chaque avocat, et ce, dès la faculté de droit se spécialise dans un domaine en particulier....
Date: 2017-10-05 09:18:17
Site :
juridika.fr
Association des Avocats de l'Automobile - Maître de Caumont
Co-fondateur et Président de l'Association des Avocats de l'Automobile
Maître Eric de Caumont a fondé, le 30 janvier 1996, avec Maître Laurent Mercié et Maître Pierre-François Croze, l' Association des Avocats de l'Automobile . Il en est le Président.
Cette...
Site :
http://www.maitre-de-caumont.fr
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Cabinet d'Avocats Lesage | Avocat permis de conduire
devis personnalisé
Cabinet d'Avocats Lesage - Permis de conduire
Le cabinet d'avocats, référence dans le domaine du droit routier, est intervenu dans plus de 3000 dossiers pour la défense des automobilistes et de leur permis de conduire.
Un Avocat spécialisé dans le droit de l'automobile peut assurer votre défense devant le tribunal. Il peut aussi permettre la...
Site :
http://www.matthieu-lesage-avocat.fr
Thèmes liés : avocat specialise en droit d'auteur / avocat droit d'auteur paris / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat specialise droit automobile
Avocat spécialisé droit des assurances Lyon, Rhône-Alpes ...
Avocat spécialisé en droit des assurances Lyon, Rhône-Alpes
Delphine LOYER
Riche d'une expérience de 10 ans à défendre les intérêts des assureurs en qualité de collaboratrice au sein de deux cabinets lyonnais, Maître Delphine LOYER a décidé, en avril 2016, de fonder son cabinet d'avocats pour mettre ses compétences au profit des Particuliers et des Entreprises.
Spécialisée en droit des assurances , Me Delphine LOYER intervient pour les Particuliers et les Entreprises pour les conseiller, les assister et les défendre dans le cadre de litige touchant à cette matière : assurances de personnes (individuelles et...
Site :
https://www.loyer-avocat.com
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Avocat en droit pénal
Vous êtes ici : Accueil / Avocat en droit pénal
Avocat en droit pénal
Le droit pénal est une sphère du droit qui traite des comportements nuisibles pour l'ensemble de la société (les infractions) et qui prévoit des peines en cas de non-respect des lois (les sentences). Le droit pénal possède ses propres règles de procédure et de preuve. En droit pénal, les poursuites sont menées...
Site :
https://coutureetassocies.com
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Conseil d'avocat en droit commercial : les spécialistes en ...
Avocat en droit des affaires
4.15EUR/ min
Voir toute la liste Voir plus d'experts
Vous rencontrez des problèmes juridiques avec vos partenaires commerciaux, avec d'autres entreprises, avec vos clients ou encore au sein de votre réseau ? La poursuite en justice et les différentes démarches à effectuer vous effraient, vous ne savez pas comment agir, nos avocats sont disponibles pour vous aider...
Date: 2017-12-15 07:29:10
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http://www.wengo.fr
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Avocat droit pénal Caen, Calvados, avocat pénaliste ...
Mademoiselle Lefortier
Avocat devant la cour d'assises
L'expérience de l'avocat que vous choisirez est essentielle en matière de procédures criminelles. Notre cabinet, spécialisé en droit pénal, intervient depuis plus de 25 ans devant les juges d'instruction et les cours d'assises siégeant sur l'ensemble du territoire français. Monsieur Marand-Gombar enseigne de surcroît la...
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http://www.marand-gombar-avocat.com
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Avocat en Droit Routier à PARIS - Avocat Permis de Conduire
Avocate au Barreau de Paris et Membre de l'Association des Avocats de l'Automobile, Maître Spira, après une expérience de plusieurs années dans l'un des cabinets précurseurs en matière de droit routier, développe cette activité au sein d'un cabinet d'avocats pénalistes, avant de s'installer dans ses bureaux situés à proximité des Champs-Elysées à Paris.
Avocats en droit routier
Face...
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http://www.avocat-spira.fr
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Avocat droit routier Marseille, infraction routière ...
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Infraction routière, avocat droit routier Marseille
Avocat en droit routier à Marseille Près d'Aix-en-Provence, Maître HAOULIA assure la défense des automobilistes devant les juridictions répressives à la suite de la commission d'infraction routière (excès de vitesse, conduite sans permis, délit de fuite, conduite sous l'emprise d'un état alcoolique, franchissement de ligne blanche, perte de points, retrait du permis de conduire).
Qu'est-ce que le droit routier ?
Le droit...
Site :
https://www.haoulia-avocats.com
Thèmes liés : avocat droit penal routier / avocat droit routier marseille / avocat droit routier / avocat droit penal / avocat en droit administratif
NON RESPECT D’UN STOP - Avocat Toulouse, avocat droit ...
Le non respect d'un stop est sanctionné par la perte de points à votre permis de conduire, comment se défendre et contester cette infraction au Code de la Route ?
Le non respect d'un panneau « STOP » est réprimé par l'article R 415-6 du Code de la Route, lequel prévoit que « à certaines intersection indiquées par la signalisation dite « STOP », tout conducteur doit marquer...
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http://www.avocats-vercellone-ponsfournier.com
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Honoraires droit automobile - BENEZRA AVOCATS
Honoraires Michel BENEZRA 2017-08-30T09:44:47+00:00
DROIT AUTOMOBILE -
BENEZRA AVOCATS
HONORAIRES FORFAITAIRES
Vous trouverez ci-après une grille tarifaire en fonction de la matière concernée. A défaut de devis réalisé, c'est le tarif horaire du cabinet de 350 euros HT / heure qui devra s'appliquer (soit 420e TTC). Par ailleurs pour votre sécurité et pour que vous n'ayez aucun doute, la...
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http://www.benezra.fr
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Avocat du permis de conduire, quand, pourquoi en prendre ...
Pourquoi et quand prendre un avocat spécialisé permis de conduire ? Un avocat spécialisé en Droit routier a pour objectif de défendre le droit des automobilistes et des motards afin de sauver leur permis. Lorsque votre permis à points est en danger, un avocat peut vous aider à soulever des vices de procédure suite à une infraction ayant engendré un retrait de points ou peut, lors de la...
Site :
https://www.legipermis.com
Thèmes liés : avocat specialise droit automobile / avocat specialise droit administratif / avocat specialise en droit des affaires / avocat specialise droit penal / avocat specialise en droit medical
Cabinet Alexandre BOISSIERE, Avocat permis de conduire ...
Avocat permis de conduire Montpellier
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Cabinet d'Avocats en droit routier et droit automobile à Montpellier
Le défenseur de votre permis de conduire au travers d'une approche juridique globale et pluridisciplinaire
Le Cabinet de Maître BOISSIERE, Avocat au Barreau de Montpellier, intervient depuis de nombreuses années à titre exclusif dans les domaines du droit routier et du permis...
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Maitre Alexia Décamps - Avocat en droit penal automobile
Maitre Alexia Décamps
Avocat à la Cour d'appel de Paris.
Cabinet qui intervient exclusivement dans le droit pénal, le droit de l'automobile et le contentieux du permis à points. Des milliers de dossiers plaidés et de succès...
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Avocat permis de conduire Lyon : avocats pénal et droit ...
Honoraires
D'une façon générale, l'automobile a modifié nos rapports tant à l'espace qu'au temps et s'est imposée comme le symbole de la vie moderne. Son essor considérable a rendu nécessaire la mise en place par les autorités publiques de politiques de sécurité routière.
Avec l'instauration du permis à points, la multiplication des moyens de contrôle et la complexification des procédures, il est devenu indispensable de se faire conseiller et assister par un avocat rompu à ce contentieux...
Site :
http://www.akrich-savary-avocats.com
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renseignement juridique gratuit : avec un avocat en ligne
Il existe des portais en ligne dédiés au Conseil juridique gratuit pour vous offrir les services d'un avocat en ligne. Vous pouvez grâce à ces portails, être pris en charge d'une manière très professionnelle.
Une équipe d'avocats et de juristes spécialisés dans plusieurs branches de droit vous répondront en vous assurant une assistance efficace et rapide.
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conseil avocat gratuit : service d'avocat gratuit en ligne.
conseil avocat gratuit : un avocat spécialisé en droit routier
Se faire retirer son permis ou épuises son solde de points n'est pas chose aisée. Dans de tel cas, il faut faire appel à un avocat spécialisé en droit routier, compétent en droit pénal routier soit alcool au volant, stupéfiants au volant, vitesse, refus d'obtempérer, blessures involontaires, homicide involontaire.
Ce professionnel intervient notamment dans les conflits avec votre assurance automobile en cas de nullité, vol, refus d'indemnisations, les annulations de permis de...
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Thèmes liés : conseil d'avocat en ligne gratuit / conseil gratuit d un avocat / demander conseil a un avocat gratuitement en ligne / avocat conseil gratuit en ligne / demande conseil avocat gratuit
Avocat spécialisé automobile Lyon, avocat litiges ...
Litiges automobiles
Le contentieux lié à l'automobile est loin de se limiter au seul droit routier.
En effet, l'achat, la vente, l'utilisation et la réparation d'un véhicule sont autant d'opérations pouvant donner lieu à litige.
Le cabinet AKRICH & SAVARY Avocats Associés met...
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http://www.akrich-savary-avocats.com
Thèmes liés : association avocat specialise droit automobile / avocat specialise droit automobile / avocat droit automobile / avocat droit routier lyon
Avocats en Droit des Assurances - Saint-Georges ...
Avocats en droit des Assurances. Aujourd'hui, nos clients demandent à nos Avocats en droit des assurances d'intervenir contre leur compagnie d'assurance lorsqu'elle refuse de mettre en oeuvre les garanties souscrites dans leur police d'assurance, pour des raisons variées.
Ils nous demandent également d'intervenir pour mettre en cause une responsabilité professionnelle en raison d'un préjudice qui leur a été causé, que ce préjudice soit personnel ou économique.
En effet, il est peu d'accidents qui ne laissent pas de relation causale et qui soient dus exclusivement à un coup du sort ou à un cas de...
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Thèmes liés : avocat en droit des assurance / droit avocat cause accident / avocat droit automobile / avocat droit civil / avocat droit du commerce
Récupérer Son Permis de Conduire et ... - SauverMonPermis
Jurisprudences
SauverMonPermis : que proposons-nous ?
SauverMonPermis est un portail d'information dédié à toutes les questions liées au permis de conduire. Notre but : vous livrer des informations fiables sur tous les problèmes concernant votre droit de conduire, et ce de façon totalement gratuite.
Les objectifs de SauverMonPermis
SauverMonPermis est né d'un constat : il est...
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Cabinet d'avocats à Bourges compétent en droit commercial ...
Avocat à Bourges, Maître Hervé RAHON
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Le cabinet d'avocats à bourges vous défend dans les domaines du droit commercial , du droit de la construction et de l'immobilier , indemnisation du préjudice , droit de la responsabilité , droit des victimes , droit bancaire, droit administratif , droit de la famille (divorce, filiation, succession), droit des assurances, droit des contrats et consommation, droit de l'automobile , entreprises en difficultés ...et gère bien sûr...
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Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit administratif paris / cabinet d'avocat droit immobilier paris / cabinet d'avocat droit immobilier
Maître JEAN-PHILIPPE COIN - Accueil - Avocat Permis de ...
La gestion des risques et litiges des véhicules de société
La gestion des permis et des risques des professionnels de la route
Vous n'avez plus de points, quels sont les recours qui vous restent et les chances de sauvegarder votre précieux permis de
conduire ?
Vous avez été victime d'un contrôle et ne pouvez plus utiliser votre véhicule qui est votre outil de travail ?
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Accueil - Association des Avocats de l'Automobile
Le nombre sans cesse croissant de visites ainsi que les modifications récentes du Code de la Route imposaient cette actualisation du site pour nous permettre de vous informer plus facilement et dans de meilleures conditions.
Nous espérons faire de cet espace la référence en matière de droit de l'Automobile.
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Thèmes liés : avocat droit penal routier / avocat droit automobile / avocat droit penal / avocat droit routier / avocat droit de la consommation
Avocat Paris 8 - CABINET RAVAYROL-GIROUDET : droit ...
Présentation du Cabinet
Historiquement ciblée sur le secteur du droit de l'automobile, l'activité du Cabinet s'est progressivement orientée vers le conseil et le contentieux généraliste de l'entreprise : droit de la responsabilité et des assurances, droit social, droit des affaires.
Par sa dimension humaine, le Cabinet offre à ses clients une relation privilégiée et efficace qui le rend accessible. Les avocats du Cabinet vous accompagnent dans l'élaboration de vos objectifs et dans la définition de la meilleure...
Site :
http://www.ravayrol-giroudet.fr
Thèmes liés : cabinet avocat droit international prive paris / avocat droit des affaires paris 8 / cabinet d'avocat droit social paris / avocat droit des affaires paris / avocat paris droit assurance
Avocat droit de la consommation Bordeaux, avocat ...
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Cabinet d'avocats droit de la consommation Bordeaux
Vous êtes un consommateur, vous avez conclu un contrat avec un professionnel (banque, organisme de crédit, assureur, fournisseur d'accès internet, opérateur téléphonique, voyagiste, déménageur, garagiste, vendeur de voitures d'occasion, etc.) ? Ce dernier a manqué...
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La responsabilité professionnelle du réparateur automobile
Une présomption de responsabilité
Les principes généraux qui régissent les obligations du réparateur automobile, dont le fondement légal est posé aux articles 1779 et suivants du Code civil, ont été forgés par la jurisprudence des Tribunaux, caractérisée par une tendance à accentuer au fur et à mesure l'étendue de cette...
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Thèmes liés : conseil de l'ordre des avocats du barreau de paris / conseil de l ordre des avocats du barreau de paris / avocat droit de l'entreprise / ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / conseil d etat ordre des avocats au barreau de paris