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Entrevue avec Stéphane Moraille (avocate et artiste) - Forum Droit d'auteur à l'ère numérique
Le forum Droit d’auteur à l’ère numérique : enjeux et perspectives est au cœur de la première phase du chantier sur l’adaptation du droit d’auteur à l’ère numérique mené dans le cadre du Plan culturel numérique du Québec.
Le forum a eu lieu les 12 et 13 mai 2016, à Montréal. Pour plus d'informations, visitez le http://www.mcc.gouv.qc.ca/forumdroitdauteur
Suivez et participez aux échanges avec le mot-clic #FDAEN.
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Par : Ministère de la Culture et des Communications du Québec
Thèmes liés : avocat droit d'auteur montreal
1Michel Le Brun AVOCAT explique législature et tribunaux délictuel QUÉBEC
Ce document est public aucun droit d'auteur partager le, il explique par l'avocat monsieur Michel Le Brun toute la pratique judiciaire délictuelle des membres du Barreau de l'État du Québec dans le vice judiciaire du Québec contre LA VERTU JUDICIAIRE des Provinces canadiennes . N.B. l'Ontario est synonyme de QUÉBEC contrairement aux Provinces canadiennes.
Par : Jacques-Antoine Normandin
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5Michel Le Brun AVOCAT explique législature et tribunaux délictuel QUÉBEC
Ce document est public aucun droit d'auteur partager le, il explique par l'avocat monsieur Michel Le Brun toute la pratique judiciaire délictuelle des membres du Barreau de l'État du Québec dans le vice judiciaire du Québec contre LA VERTU JUDICIAIRE des Provinces canadiennes . N.B. l'Ontario est synonyme de QUÉBEC contrairement aux Provinces canadiennes.
Par : Jacques-Antoine Normandin
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4Michel Le Brun AVOCAT explique législature et tribunaux délictuel QUÉBEC
Ce document est public aucun droit d'auteur partager le, il explique par l'avocat monsieur Michel Le Brun toute la pratique judiciaire délictuelle des membres du Barreau de l'État du Québec dans le vice judiciaire du Québec contre LA VERTU JUDICIAIRE des Provinces canadiennes . N.B. l'Ontario est synonyme de QUÉBEC contrairement aux Provinces canadiennes.
Par : Jacques-Antoine Normandin
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2Michel Le Brun AVOCAT explique législature et tribunaux délictuel QUÉBEC
Ce document est public aucun droit d'auteur partager le, il explique par l'avocat monsieur Michel Le Brun toute la pratique judiciaire délictuelle des membres du Barreau de l'État du Québec dans le vice judiciaire du Québec contre LA VERTU JUDICIAIRE des Provinces canadiennes . N.B. l'Ontario est synonyme de QUÉBEC contrairement aux Provinces canadiennes.
Par : Jacques-Antoine Normandin
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3Michel Le Brun AVOCAT explique législature et tribunaux délictuel QUÉBEC
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Tutoriel de 15 minutes pour comprendre en détail la demande pour garde d'enfant et pension alimentaire que vous avez peut-être reçue de l'huissier.
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Par : Philippe Bégin Garti
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Par : Club de lecture Affaires
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