Articles sélectionnés pour le thème : immobilier d avocat
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Verbateam Avocats Spécialistes en Droit Immobilier à ...
Le cabinet VERBATEAM-AVOCATS
L'immeuble et ses déclinaisons collectives et individuelles, de la maison d'habitation aux bureaux, fait partie de notre vie quotidienne. Sa construction, sa propriété, sa...
Site :
http://www.verbateam.org
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit immobilier / avocat specialiste en droit immobilier / cabinet avocat droit immobilier / avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier
Avocat à Clermont-ferrand
- Droit de la circulation routière.
- Droit commercial des affaires et de la concurrence.
- Droit rural.
- Droit des garanties, des sûretés et des mesures d'exécution.
- Droit du crédit et de la consommation.
Droit administratif :
- Droit des étrangers et de la nationalité.
- Droit de la fonction publique
Guillaume Beaugy
Avocat à Clermont-ferrand, titulaire d'un master de droit des affaires et d'un master professionnel de droit social
J'ai prêté serment comme avocat en 2008.
« Je...
Site :
http://www.cabinet-beaugy-avocat.fr
Marcelin SOME, Avocat
Droit bancaire
Le droit bancaire et financier couvre l'ensemble des secteurs d'activités exercées à titre professionnel par les établissements financiers et autres o...
Les procédures collectives d'apurement du passif sont une branche, particulièrement technique, du droit des sociétés et du droit commercial ayant pour objet un traitement de l'ensemble du pass...
Les copropriétés génèrent un grand nombre des litiges de droit immobilier qui exigent l'assistance d'un avocat bien imprégné de la matière. En effet, entre les excès des...
Site :
http://www.some-avocat.com
Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / avocat droit de l'entreprise / avocat en droit des assurance / avocat droit bancaire
La commission départementale des impôts directs et des ...
La commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires : impartialité à surveiller
Par Jean MARTIN, Consultant, Ancien Inspecteur des Impôts | Mis à jour le 29/07/2015 | Publié le 26/05/2009
Parmi les Organismes consultatifs qui peuvent être saisis par une entreprise ou un particulier en cas de désaccord lors d'un contrôle fiscal, la Commission...
Site :
http://www.avocats-picovschi.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit fiscal / cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d'avocat droit public des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit fiscal ancien inspecteur impots
avocat-elodie-dumont.com - Avocat construction Versailles
Les autres domaines
Maître Elodie DUMONT, titulaire d'un Master Recherche droit des contrats, est avant tout généraliste et a ainsi l'avantage de pouvoir intervenir dans des domaines variés du droit. Le droit des contrats transcende en effet toutes les branches du droit et de nombreux litiges qui trouvent souvent leur origine dans un « contrat ».
Forte de ses connaissances et de ses...
Site :
http://www.avocat-elodie-dumont.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit immobilier paris / cabinet d'avocat droit immobilier / cabinet d avocat droit des affaires / avocat droit construction versailles / cabinet avocat d'affaires paris
L’article 2374 du Code Civil relatif aux privilèges ...
Publications
L'article 2374 du Code Civil relatif aux privilèges immobiliers, modifié par l'ordonnance n° 2006-346 du 23 mars 2006 et le décret du 11 janvier 2007
L'article 2374 du Code Civil relatif aux privilèges immobiliers, modifié par l'ordonnance n° 2006-346 du 23 mars 2006 et le décret du 11 janvier 2007
Article publié par Maître Dominique Ponté - Avocat Paris - Droit...
Site :
http://www.avocatconseilparis.com
Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier paris / avocat droit immobilier paris 11 / avocat specialiste droit immobilier paris / avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier
Trouver une association de jeunes avocats aides juridique ...
Conseil de l'Association du Jeune Barreau de Longueuil pour l'exercice 2017-2018
Me Marilou Levesque : Présidente
Me Marilou Lévesque est membre du Barreau du Québec depuis 2010 et est titulaire d'un baccalauréat en droit de l'Université de Sherbrooke. Elle pratique principalement en litige familial sur la rive-sud de Montréal. Elle est également médiatrice familiale accréditée avec...
Vente en Viager : Répartition des Charges et des Travaux
5 mars 2015
Vente en Viager : Répartition des Charges et des Travaux
Lors d'une vente en viager, la répartition des charges et des travaux constitue un point important qui mérite d'être défini clairement par le crédirentier et l'acquéreur. Le problème se pose surtout lors d'une vente en viager occupé.
Focus sur le droit d'usage
Lors d'une vente en viager libre, le débirentier qui...
Site :
http://www.viager.com
Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / immobilier d avocat
Cabinet Jean-René Kerloc'h et Sylvie Potier-Kerloc'h ...
Le cabinet d'Avocats Jean-René Kerloc'h & Sylvie Potier-Kerloc'h est installé à Nantes depuis près de 30 ans.
Outre une activité pluridisciplinaire (généraliste), le cabinet a développé des domaines de spécialisation légales
et se trouve parfaitement inséré dans le tissu économique et social du "grand ouest".
Nous sommes avocats spécialistes en droit du...
Date: 2017-10-05 09:09:00
Site :
http://www.kerloch-potier.avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit du travail nantes / cabinet d'avocat specialise droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / cabinet d'avocat droit social nantes / avocat specialiste droit du travail rennes
Avocats associés au cabinet Juriadis en Normandie - Paris
TITRES : avocat, DEA de droit social
JURIADIS :
PRINCIPAUX DOMAINES DE COMPÉTENCE
Compétences générales : droit privé général
Compétences spéciales : Droit civil (obligations, servitudes, responsabilités délictuelle et contractuelle) - Droit Immobilier et droit de la construction (marchés de travaux privés et publics), copropriété - Droit social (droit du travail et de la...
demande de conseils avocats - Conseil Juridique
demande de conseils avocats
Conseils avocats :
Le métier d'avocat consiste en premier lieu à défendre ses clients, mais la plaidoirie n'est pas le seul maître mot de ce métier. En effet, tout comme un juriste,...
Site :
http://www.1conseil-juridique.fr
Thèmes liés : avocat conseil juridique / avocat pour le conseil d'etat / conseil avocat droit famille / avocat conseil droit du travail / avocat conseil droit immobilier
Avocat Langon, Bazas, avocat spécialiste droit du travail ...
Avocat Langon, Bazas (33)
Mathieu ETIVANT , en sa qualité d'avocat, est le professionnel du droit qui vous assiste et vous défend dans les multiples domaines de la vie courante que vous soyez un particulier ou une entreprise .
Le droit est en perpétuelle évolution et est devenu très complexe.
Il ne faut pas hésiter à consulter un avocat avant tout litige.
Votre avocat vous informe, en...
Avocat Internet - Lexing Alain Bensoussan Avocats
Web 2.0
Le droit de l'internet concerne tous les organismes, entreprises, personnes physiques, quel que soit leur secteur d'activité, dès lors qu'ils souhaitent être visibles, intervenir sur le web ou que leurs membres utilisent le web. Les nouveaux usages de l'internet, l'essor du commerce électronique, les réseaux sociaux, ont redistribué les cartes de la stratégie digitale des acteurs...
Frank Berton | Grands Avocats
Grands Avocats > Avocats > Frank Berton
Frank Berton est né en 1962 à Amiens. Il est installé à Lille depuis de nombreuses années et y est un avocat français renommé, spécialisé dans le droit pénal et le droit de la presse.
Malgré une enfance difficile avec un père violent qui lui impose des études de commerce à sa sortie du lycée, Frank Berton a déjà l'ambition de devenir...
Date: 2017-10-05 11:11:28
Site :
http://www.grands-avocats.com
Avocats | Heim Paschoud & Associés
Admission au barreau en 2005
Procédure civile, pénale et administrative
Droit de la famille
Droit commercial et des obligations
Droit du travail
Expérience professionnelle et centres d'intérêt
Après l'obtention d'un baccalauréat ès lettres et d'une maturité fédérale type A (latin-grec), Jean-Philippe Heim a mené de front ses études de droit à l'Université de Lausanne et une...
Site :
http://lagrotte.ch
Thèmes liés : etude d avocat en droit penal / centre d'etude juridique / centre d etude juridique / avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier
Cabinet de Gestion de Patrimoine, Investissement ...
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Site :
http://sud-finances-conseils.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat immobilier / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / avocat pour le conseil d'etat / immobilier d avocat
Avocat droit du travail, droit des contrats Paris - Me Hegly
Droit de la famille
Maître Ludivine HEGLY Avocat en droit du travail, droit de la famille et droit des contrats à Paris 6
Un avocat est présent pour vous apporter des solutions aux différents problèmes juridiques que vous rencontrez. Il peut s'agir d'une mission de conseil en amont de toute procédure afin de vous orienter sur la marche à suivre et éventuellement sur une possible...
Site :
https://www.hegly-avocat.com
Cabinet BENE Avocat à Montpellier dans l'Hérault (34)
Avocat spécialiste, Droit immobilier à Montpellier
Spécialiste en Droit des personnes
Droit de la famille à Montpellier
Structure à taille humaine, notre cabinet est composé de trois avocats (un avocat et deux avocates) situé à Montpellier (34).
Nous assistons et défendons les particuliers et les entreprises dans tous les domaines de la vie courante (ex : divorce,...
Date: 2017-12-15 07:58:54
Site :
http://www.cabinet-bene.avocat.fr
Hypothèque judiciaire, avocat à Lyon - 3, avocat droit ...
Vous êtes ici : Accueil > Voies d'exécution > Hypothèque judiciaire
Hypothèque judiciaire, avocat à Lyon
L'hypothèque judiciaire permet à un créancier de se faire face aux impayés de son débiteur.
Elle constitue un droit réel immobilier accessoire à une créance.
Son intérêt majeur est de permettre au créancier non payé de faire saisir l'immeuble puis le faire...
Site :
http://www.avocat-auboyer-treuille.com
Thèmes liés : avocat droit immobilier lyon / avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / avocat en droit immobilier / immobilier d avocat
Avocat La Rochelle Diane Botté | Droit Immobilier
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DROIT IMMOBILIER
Le Droit immobilier constitue une branche spécifique du droit privé et plus particulièrement du droit civil. C'est un domaine du droit auquel chacun peut être confronté ponctuellement, en ce qu'il est susceptible de recouvrir maintes difficultés, dans l'administration de son domicile, du bien immobilier dont il est propriétaire, ou même, pour les entrepreneurs, de...
Site :
https://www.dbavocat.fr
Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / avocat conseil droit immobilier / avocat en droit immobilier / conseil droit immobilier
Barreau de Nice | Ordre des Avocats du Barreau de Nice
Acquérir un fonds de commerce
Résoudre un problème familial
Rédiger un contrat de travail...
CONSULTEZ D'ABORD VOTRE AVOCAT
En tous domaines, ses conseils vous permettront bien souvent d'éviter un litige, ou de le résoudre amiablement. L'avocat est un professionnel qui vous assure un service complet. Seul, l'Avocat peut vous représenter et plaider devant les Tribunaux. Cette fonction traditionnelle...
Site :
http://www.barreaudenice.com
Thèmes liés : conseil d etat ordre des avocats au barreau / avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / avocat pour l'immobilier / avocat dans l immobilier
Licence Pro DAJ spécialité Assistant Juridique
Licence Pro DAJ spécialité Assistant Juridique
Niveau scolaire
diplôme Licence Pro DAJ spéc...
La licence pro Droit activités juridiques « assistant juridique » a pour but premier de former des assistants pour les professionsd'avocats, de notaires ou d'huissiers, capables de remplir à la fois des tâches classiques de secrétariat et d'assistanat, mais aussi certaines activités plus...
Site :
https://www.orientation.com
Assistance juridique gratuite : conseiller juridique à ...
Besoin d'un conseil juridique
Contactez un conseiller juridique gratuitement Reformulez votre demande en ligne Bénéficiez de l'aide d'un avocat conseil spécialisé
> Assistance juridique gratuite
Assistance juridique gratuite
Par ce que la satisfaction de nos clients est notre première vocation, nous avons mis en place un service d'assistance juridique pour vous apporter toutes mes réponses...
Conseil juridique en droit des affaires Béziers - Les ...
Maître Jacques RAYMOND
Catégories : Associé
Après une expérience en qualité de juriste d'entreprise à PARIS. Maître Jacques RAYMOND a rejoint en 1985 Monsieur Jean-Michel CARLIER, qui avait fondé le cabinet de conseil juridique et fiscal depuis...
En savoir plus
Les prêts bancaires peuvent comporter des erreurs telles que calcul du TEG, utilisation de l'année lombarde (c'est à dire 360 jours au lieu de 365), l'omission du taux de période, etc. Il convient...
Impôts 2016 : où et quand consulter gratuitement des pros ...
Le remplissage de votre déclaration de revenus tourne au casse-tête ? Vous hésitez entre plusieurs cases ou ne savez pas quoi déclarer ? Pour vous aider, des spécialistes consultent gratuitement un peu partout en France. Voici où et quand les rencontrer.
Remplir votre déclaration de revenus et découvrir le montant d'impôt que vous allez payer cette année : le moment tant redouté est...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Thèmes liés : consultation gratuite avocat fiscaliste paris / maison de l avocat marseille consultation gratuite / consultation gratuite d avocat a paris / maison des avocats marseille consultation gratuite / consultation avocat gratuit mairie paris
Tunisie | Service public fédéral Affaires étrangères
Sécurité générale
Risque terroriste
Le 18 mars 2015, un attentat eut lieu au musée Bardo à Tunis. Le 26 juin 2015, une attaque terroriste fut perpétrée dans un hôtel de Sousse. Le 24 novembre 2015, un kamikaze se faisait exploser dans un bus de la garde présidentielle au centre-ville de Tunis. Le 7 mars 2016, Daesh attaquait la ville de Ben Guèrdane (non loin de la frontière avec...
Date: 2017-10-05 11:40:19
Site :
https://diplomatie.belgium.be
Thèmes liés : conseil d'avocat en ligne / avocat pour le conseil d'etat / avocat specialise dans l'immobilier / avocat specialise dans l immobilier / immobilier d avocat
Cabinet Schaeffer Avocats: Information juridique ...
La procédure
Vous avez un problème en droit immobilier, en droit de la famille ou en droit des étrangers
Que ce soit par Mail ou par téléphone, contactez-nous. Nos avocats spécialisés sauront vous répondre et estimer vos futures actions
Vous prenez un rendez-vous à au Cabinet d'Avocats situé dans le...
Site :
http://lawperationnel.com
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Droit international privé | Cabinet GT Avocats Paris et ...
Droit international privé
Successions & donations internationales
Le Cabinet réalise pour les notaires et les particuliers les successions comportant des biens du défunt franco-espagnol, franco-italien ou franco-portugais et réciproquement.
Le cabinet vous conseille en matière de :
Identification des actifs du défunt- Recherches patrimoniales à l'étranger afin de renseigner les héritiers...
Site :
https://www.gt-avocats.com
Avocat droit du travail 92 Levallois-Perret Jérémy DUCLOS
Le Cabinet DUCLOS AVOCAT à Levallois-Perret est consacré au droit du travail et au droit civil. Il met en lumière sa compétence, sa rigueur et son dévouement au service de la protection des intérêts du client, tant en conseil que lors d'une procédure judiciaire.
En droit du travail et en droit civil, le cabinet vous propose un service de conseil et d'assistance (consultation,...
Aide juridique au Luxembourg | Conditions et formulaire
les informations
Aide juridique au Luxembourg
Au Luxembourg, il existe un service d'aide juridique permettant de défendre et assurer l'accès à la justice des personnes qui n'ont pas les moyens suffisants pour le faire. Il s'agit d'une aide assurée par le Conseil de l'ordre des Avocats de Luxembourg et celui de Diekirch.
Concrètement, il s'agit de donner une assistance d'un avocat, d'un...
Site :
https://aidejuridic.fr
Les autres acteurs de la formation | L’Union sociale pour ...
Les autres acteurs de la formation
20.03.2012
Les autres acteurs de la formation
Les acteurs du logement social peuvent suivre des formations académiques ou professionnelles dispensées par des institutions indépendantes de l'Union. Des thématiques du logement social et de son environnement sont ainsi enseignées : droit immobilier, management des villes et des territoires...
Il existe de...
Date: 2017-12-15 10:52:21
Site :
http://www.union-habitat.org
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit immobilier paris / avocat droit de l'immobilier paris / cabinet d'avocat droit social paris / cabinet d'avocat droit immobilier / cabinet d'avocat droit administratif paris
edp-avocats.com - Accueil
EdP avocats est un cabinet d'avocats indépendant dédié au droit de l'environnement. Il offre une expertise et une assistance complètes dans ce domaine, en conseil comme en contentieux.
Le cabinet intervient sur des dossiers relatifs aux sites pollués, installations classées, eau, déchets, amiante, énergies renouvelables, etc. Il réalise des audits environnementaux dans le cadre de cessions de sites industriels, et participe à la rédaction et à la négociation des...
Site :
http://edp-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit immobilier paris / cabinet d'avocat droit immobilier / cabinet d'avocat droit du travail paris / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Cabinet ...
Cabinet de Elisabeth GUIGOU : dossiers du cabinet (1972-2002). - 111,7 ml
Dates
Importance matérielle et support
Les archives conservées représentent 111,7 ml. Elles sont sur support papier.
2. Contexte
Nom du producteur
Cabinet de Elisabeth GUIGOU, Garde des Sceaux, ministre de la Justice du 4 juin 1997 au 17 octobre 2000.
Notice biographique
Elisabeth GUIGOU
Née le 6 Août...
Date: 2017-12-15 08:23:31
Site :
http://www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
Avocat - Droit immobilier - Toulouse - Assurances
Notre objectif :
vous conseiller et vous défendre
CLF Avocats est à votre disposition pour vous conseiller et vous défendre, du dossier simple au plus complexe.
Dotés d'une équipe de 9 avocats, nous vous consacrons nos compétences, notre énergie et nos efforts. Vous pouvez nous passer le relais, nous répondrons à...
Date: 2017-12-15 06:11:09
Site :
http://www.clf-avocats-toulouse.fr
Thèmes liés : avocat conseil droit immobilier / avocat conseil droit du travail toulouse / avocat droit immobilier toulouse / avocat conseil droit du travail / avocat en droit immobilier
Avocat bail commercial - Eric Jacques - Bruxelles
Avocat au Barreau de Bruxelles
Spécialisé en baux commerciaux, droit de la responsabilité civile et des assurances, contrats civils et commerciaux , légistique, droit civil général.
Parcours :
Licencié en droit UCL 1988
Chargé de...
Site :
http://www.dhdc.be
Thèmes liés : avocat droit civil bruxelles / avocat droit commercial / avocat droit immobilier bruxelles / avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier
Avocat Strasbourg - Jung et associés
- Outre une activité traditionnellement orientée vers le droit de la responsabilité et des personnes, chaque avocat a développé des compétences spécifiques.
Jung Avocats Associés est un cabinet familial réputé pour sa proximité et...
Site :
http://www.jung-associes.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit immobilier paris / cabinet d'avocat droit immobilier / avocat droit de l'immobilier paris / avocat droit de l'entreprise / avocat droit de l'immobilier
Protection juridique - L’assurance antilitiges
Protection juridique - L'assurance antilitiges
Protection juridique - L'assurance antilitiges
Les conditions d'exercice et de mise en oeuvre de l'assurance protection juridique selon laquelle votre assureur s'engage à mettre à votre disposition les moyens nécessaires pour prévenir ou régler vos litiges viennent d'être revues dans un sens un peu plus favorable à l'assuré. Peut-être...
Date: 2014-10-03 05:17:12
Site :
http://assurance-protectionjuridique.blogspot.com
Thèmes liés : contrat de protection juridique / gmf assistance protection juridique / assistance juridique assurance habitation credit mutuel / assistance juridique assurance habitation axa / assistance juridique assurance habitation
CABINET SALLARD CATTONI, avocat spécialiste droit ...
Cabinet d'avocat familial créé en 1980 par Maître Claudine SALLARD CATTONI, spécialisée en droit immobilier, le Cabinet SALLARD CATTONI est désormais dirigé par Maître Frédéric CATTONI.
Poursuivant une activité dominante en droit...
Date: 2017-01-30 16:04:31
Site :
http://www.immobilier-avocat-csc.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit immobilier / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat affaires familiales / cabinet avocat droit immobilier / cabinet avocat d'affaires
Avocat droit de la famille Toulouse - avocat droit des ...
Avocat VAYSSE FONVIEILLE Toulouse
« Je jure, comme avocat, d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et honnêteté »
Avocat inscrit au Barreau de TOULOUSE depuis 1993, j'ai pu acquérir une solide expérience en...
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https://www.avocat-fonvieille.com
Thèmes liés : avocat toulouse droit de la famille / avocat droit immobilier toulouse / cabinet d'avocat droit immobilier / avocat droit de la famille / barreau des avocats de toulouse
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Les avocats partenaires de legalstart.fr conseillent et accompagnent les particuliers et les entreprises dans l'ensemble de leurs problématiques quotidiennes relatives au droit des sociétés. Ces questions concernent notamment la création,...
Date: 2017-10-05 08:52:27
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Avocat Bruxelles - Maître Maxime Gaspard
Accueil
Avocat au Barreau de Bruxelles
Maître Maxime Gaspard se met à votre disposition si vous avez besoin de l'assistance juridique d'un avocat. Contactez-le à son cabinet pour bénéficier d'un service en conseil ou en contentieux en matière de :
Droit du travail,
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Droit commercial.
Situé sur la prestigieuse Avenue Brugmann à hauteur de la Place Brugmann et de l'Avenue...
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http://www.avocat-gaspard.be
Avocat en droit immobilier à Montréal, Construction. vice ...
L'HYPOTHÈQUE LÉGALE DU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES
Afin de protéger les créances qui sont dues au Syndicat de copropriété par les copropriétaires en défaut de payer leurs charges communes ou leurs contributions au fonds de prévoyance, le législateur québécois a prévu au Code civil du Québec la possibilité d'inscrire une hypothèque légale.
L'hypothèque légale protège la...
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http://www.azranassocies.com
Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / cabinet d avocat droit des affaires / avocat droit de l'entreprise / cabinet d'avocat droit immobilier