Articles sélectionnés pour le thème : cabinet d'avocat droit fiscal paris
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Cabinet d'avocats - Lille et Paris - Jureo
DÉFENDRE & CONSEILLERDroit pénal, Droit social, Droit de la famille, Droit des affaires
Le cabinet
Justice, Juriste, juré, jurisprudence, Juréo... Ces mots qui résonnent ont la même racine : le Droit.
Créé en 2013 sous l'impulsion de Frank Berton, Juréo vous donne les moyens de défendre vos droits : ceux de l'homme, de la femme ou de la famille, de l'élu ou du citoyen, du salarié ou...
Site :
https://www.jureo.fr
Avocat Droit du Travail à Nantes | Jechoisismonavocat.com
Le droit du travail fait partie du droit social, il a pour objectif la réglementation des rapports employeurs-salariés. Selon le Code du travail, les employeurs ainsi que les salariés ont des droits et des obligations que les deux parties sont tenues de respecter. La première obligation de l'employeur est le paiement des rémunérations des salariés.
Il se doit aussi de leur offrir un...
Site :
https://www.jechoisismonavocat.com
Cabinet avocat Maitre Amira Kerkar - Droit de la famille ...
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Procédure de Divorce, Licenciement, Garde d'enfant, Naturalisation...
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Maître Amira KERKAR
Au terme de ses nombreuses années de formation d'enseignement supérieur Amira Kerkar béneficie du Master 2 Contentieux des Affaires de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, du MBA Management et Droit des Affaires Option Stratégies Fiscales...
Site :
https://avocat-paris-kerkar.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit fiscal paris / cabinet d'avocat droit international prive / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat d'affaires paris / avocat d'affaires paris
Soland - Quintuor cabinet d'avocats Lille
SOLAND QUINTUOR AVOCATS STRATEGIE REACTIVITE EFFICACITE
Une entreprise au service des entreprises
SOLAND - QUINTUOR, un cabinet spécialisé dans le conseil, l'assistance et la défense des intérêts des entreprises.
Le cabinet est né de l'alliance de deux sociétés d'avocats indépendantes, la SCP SOLAND & Associés et la SELARL QUINTUOR.
Hubert SOLAND créa le cabinet SOLAND &...
Site :
http://www.quintuor.com
Avocat Paris 7, avocat Paris, droit social avocat
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Expertises
Accueil > Expertises > Droit social
Droit social
Le département social dispose d'un large panel de compétences en droit social tant en conseil qu'en contentieux.
L'équipe sociale traite l'ensemble des questions classiques liées aux relations individuelles et collectives du droit du travail et du droit de la sécurité sociale : durée...
Date: 2017-10-05 13:08:19
Site :
http://www.alerion-avocat-paris.fr
Recherche d'un avocat spécialisé en Droit des sociétés
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Les avocats partenaires de legalstart.fr conseillent et accompagnent les particuliers et les entreprises dans l'ensemble de leurs problématiques quotidiennes relatives au droit des sociétés. Ces questions concernent notamment la création,...
Date: 2017-10-05 08:52:27
Site :
https://www.legalstart.fr
Universités: 10 masters de droit très appréciés des ...
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"Pour ma dernière promotion, j'ai reçu sept propositions de CDI par étudiant!" s'enthousiasme Anne-Dominique Merville, responsable du master droit pénal financier de Cergy-Pontoise. Bien des directeurs d'école aimeraient en dire autant. Ce succès s'explique par la qualité de ce cursus, conçu en lien étroit avec le monde professionnel, mais aussi par son positionnement...
Site :
https://www.challenges.fr
Devenir Avocat d'affaires en droit des services financiers
Devenir Avocat d'affaires en droit des services financiers
Le 12/12/2014
A) Présentation de Jean-Baptiste Poulle
1) Bonjour Monsieur Poulle. Pourriez-vous commencer par vous présenter succinctement ?
Bonjour. En ce qui concerne ma formation, j'ai suivi des études de droit à l'université de Paris II et Paris I, puis j'ai rédigé une thèse. En parallèle, j'ai complété ma formation...
Site :
http://www.vocajob.com
Cabinet Octave Avocats à Marseille et au Luxembourg
jb@octave-avocats.eu
Titulaire d'une Maîtrise en droit des affaires obtenue à l'Université Aix-Marseille, d'un DEA en droit des obligations civiles et commerciales obtenu à l'Université Paris V et d'un DESS en droit, économie et gestion du sport obtenu auprès du Centre de droit et d'économie du sport de l'Université de Limoges.
Julien BERENGER est inscrit au Barreau de Marseille. Il...
Site :
http://octave-avocats.eu
AVOCAT ALGERIE Maître Abdelghani BENAIRED, Algérie ...
Nous vous conseillons en ligne.
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et vous obtiendrez des réponses précises.
Où vous soyez nous pouvons aussi vous
représenter en Algérie devant les
juridictions et les administrations algériennes
AVOCAT-ALGERIE.net
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Maître Abdelghani BENAIRED vous propose ses services dans tous les domaines du droit pénal, droit...
Les collaborateurs de La Garanderie – La Garanderie
Avocat depuis 1990 et collaborateur
de La Garanderie depuis 2012.
Vital Jourde
Avocat depuis 2012, Vital Jourde est collaborateur de La Garanderie depuis mai 2013.
SES DOMAINES DE COMPÉTENCE
Titulaire d'une Licence de droit, d'un Master I de droit privé et d'un Master I de droit international (Université Montpellier I), Vital Jourde est aussi diplômé d'Euromed Marseille, école supérieure...
Site :
http://www.lagaranderie.fr
Avocat Marseille | Droit de l'urbanisme | Droit de la ...
Accueil
Cabinet de votre avocat à Marseille : un panel de compétences
Pour tous vos besoins en matière de conseil juridique ou de représentation, Maître Benjamin Hachem, Avocat au barreau de Marseille vous reçoit sur rendez-vous. Retrouvez son cabinet situé 69 rue Sainte à Marseille Résidence " le Grignan " Bat. A (13). Les consultations se font uniquement sur rendez-vous.
Maître...
Site :
http://www.avocat-benjamin-hachem.fr
De la spécialisation de l'avocat - WebAvocat
Par Stéphane Boudin le jeudi 31 janvier 2008, 00:14 - Sous la robe - Lien permanent
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Complément logique de l'article sur Comment savoir si j'ai besoin d'un avocat et si oui, comment en trouver un bon ? , lorsque le justiciable a déterminé qu'il avait bien besoin d'un avocat, il doit trouver l'avocat qui sera compétent pour son problème particulier.
C'est là que cela...
Date: 2016-12-07 02:23:36
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http://www.webavocat.fr
L’Association d’Avocats à Responsabilité Professionnelle ...
Partager, créer des opportunités ensemble.
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Accueil L'Association d'Avocats à Responsabilité Professionnelle Individuelle (AARPI)
Editorial
L'Association d'Avocats à Responsabilité Professionnelle Individuelle (AARPI)
Mis à jour le 28.03.2017
Cette structure d'exercice a été instituée par un décret du 10 avril 1954. Avant la promulgation de ce décret, tout exercice en commun...
Date: 2017-12-15 09:13:50
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http://www.avocatparis.org
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit fiscal paris / cabinet d'avocat droit fiscal / cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d'avocat droit social international / cabinet avocat d'affaires international
KMS Partners - Avocats et médiateurs - Kileste - Messirel ...
T. +32 2 486 07 02
M. +32 475 23 12 82
Formation:
Licence en droit de l'Université Catholique (UCL), 1983
Formation de médiateur du Brussels Business Mediation Center
Parcours:
Associé et membre fondateur du cabinet, Patrick Kileste est licencié en droit avec grande distinction de l'Université Catholique de Louvain(UCL). Il a commencé ses activités au sein du Barreau de Bruxelles en...
Site :
http://www.kmspartners.be
Droit patrimonial Paris - chatin-avocat.com
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Avocat en droit patrimonial - Paris 8
Les décisions individuelles en matière patrimoniale se prennent avant tout au regard du régime matrimonial ou des règles du contrat de PACS d'un individu en couple et nécessitent de connaître les différentes options possibles et les...
Site :
http://www.chatin-avocat.com
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Consultants - Cabinet conseil en recrutement, ressources ...
Ressources Humaines - Direction générale & Rachat d'entreprise
+33 6 99 41 08 51
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Après un début de formation littéraire en Hypokhâgne, Xavier Tandonnet fait des études de Droit Privé des Affaires et Sciences Politiques (Toulouse), complétées d'un 3e cycle en RH. Au...
Date: 2017-10-05 12:07:20
Site :
http://www.aperlead.com
Le Cabinet à Paris - BASSANO Avocats Notaires Paris
BASSANO AVOCATS est une équipe de 35 personnes qui se consacre exclusivement au droit et à la fiscalité de la famille, du patrimoine privé et des successions.
La double expertise avocat - notaire permet de conseiller au mieux une clientèle de particuliers, dans tous ses besoins en droit de la famille et du patrimoine (juridique, fiscal et judiciaire).
BASSANO AVOCATS s'est exclusivement développé dans ce champ de compétence et n'intervient donc pas dans...
Avocat à Paris - Tarifs et conditions d'intervention ...
accueil Prestations du cabinet Tarifs et conditions d'intervention
Tarifs et conditions d'intervention
"La question n'est pas de savoir combien vous coûte votre défense
mais combien il vous en coûtera de ne pas vous être défendu."
Démosthène (384-322)
L'Aide juridictionnelle
L'honoraire d'avocat
L'honoraire est la somme d'argent versée à l'avocat en rémunération de sa prestation...
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Thèmes liés : cabinet d'avocat droit fiscal paris / cabinet avocat d'affaires paris / cabinet d'avocat droit du travail paris / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit fiscal
WILLEMANT AVOCATS – Avocats – Agents de Marques / Lawyers ...
Nous sommes un cabinet d'avocats français et canadien indépendant, avec une forte dimension internationale issue de nos alliances avec des cabinets partenaires dans l'Ouest Canadien et au Japon.
Nous assistons et défendons des clients de toutes tailles - créateurs individuels, petites et moyennes entreprises, groupes internationaux - ayant des besoins en droit des affaires et plus...
Site :
http://willemant.com
Le droit mène à des métiers divers : judiciaire ...
Fiches métiers
Droit
La filière droit à l'université reste la voie royale pour travailler dans le secteur juridique ou dans l'immobilier, mais il existe aussi des filières courtes avec poursuite d'études. Tout dépend du métier visé !
Publié le
29.01.2016
Droit
Attractive, la filière juridique est, avec la médecine, l'une des plus cotées à l'université. Elle attire majoritairement...
Site :
http://www.letudiant.fr
Aide juridique gratuite - Google Sites
La plus grande communauté juridique en ligne
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Vous y trouverez plus de 7000 questions répondues avec plus de 2000 membres !
WikiDroit - Explications
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Date: 2017-09-21 07:48:56
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HDLA – Avocats, cabinet de droit public et droit privé des ...
Articles et ouvrages
Formations
HDLA - Avocats accompagne ses clients sur l'ensemble des branches du Droit relatives à l'intervention publique sur les activités économiques. HDLA - Avocats met à leur disposition le plus haut niveau d'expertise et de compétences techniques recouvrant les domaines suivants :
Droit public économique
Mise en oeuvre et rédaction d'une convention ad hoc pour un...
Site :
http://hdla-avocats.com
Avocats - alain-bensoussan.com
Revue de Presse
Avocats
Alain Bensoussan Avocats Lexing s'appuie sur une équipe composée d'avocats et d'économistes technologues dont l'activité est dédiée au conseil et au contentieux du droit des technologies avancées.
Avocat à la Cour d'appel de Paris, spécialiste en droit des nouvelles technologies de l'informatique et de la communication, ainsi qu'en droit international et de...
Avocat à Montpellier en droit pénal
Discutons de votre situation lors d'une consultation CONFIDENTIELLE.
Vous appréciez, partagez !
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Avocat à Montpellier en droit pénal
Avocat à Montpellier, Maître Olivier Rapini vous propose son savoir-faire en matière pénale. Que ce soit pour des conseils ou une assistance, il vous accueille dans son cabinet d'avocat, situé au...
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Stéphane Babonneau - Avocat Pénaliste dans le 94 - Créteil ...
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Le droit pénal est, plus que tout autre, un droit de crise.
Parce que l'expérience des...
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Thèmes liés : avocat droit penal des affaires / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / avocat droit penal paris / cabinet d avocat droit des affaires / droit penal du travail avocat
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CV juristes - CV informaticiens - Offres d'emploi - Stages - Contrats de professionnalisation
Vous recherchez un juriste en droit des contrats publics ?
Que vous soyez en poste, à la recherche d'un emploi, d'un stage ou autre recherche similaire je peux faire figurer votre CV en téléchargement (il suffit de m'écrire, c'est évidemment gratuit). Pour information cette page est...
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marche-public.fr
Axten - Avocats associés
AXTEN est un cabinet d'avocats d'affaires français indépendant qui offre une expertise pointue dans tous les domaines d'activité du droit des affaires sur le plan national et international.
Avec près de 50 personnes, il vous accompagne en conseil et en contentieux à tous les stades de votre développement.
Basés à Paris, Lyon, Aix-en-Provence et Shanghai, les avocats d'AXTEN vous...
Site :
http://www.axten.fr
Hugues Letellier - BASSANO Avocats Notaires Paris
Hugues Letellier
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Après une scolarité à Passy Buzenval (Hauts-de-Seine), Hugues obtient une maîtrise de droit (Universités de Munich et Panthéon Assas-Paris II), puis un DEA de droit privé général et un DESS de droit notarial (Paris II).
Arrivé au Cabinet Hohl en 1997, il devient associé en 2001 puis associé-gérant en 2007.
Certifié en droit du patrimoine, fiscalité du patrimoine et fiscalité internationale, il...
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http://www.bassano-avocats.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit international prive paris / conseil de l'ordre des avocats du barreau de paris / conseil de l ordre des avocats du barreau de paris / avocat droit du patrimoine paris / cabinet d'avocat droit international prive
David Levy – Avocat en contentieux constitutionnel, droit ...
Mentions Légales & Conditions Générales d'Utilisations
A propos
David Lévy est rigoureux et exigeant. Les questions complexes ne lui font pas peur et il aime leur apporter des solutions durables et créatives. Par ses conseils, il apporte à ses clients les éléments utiles à la définition de leur stratégie juridique et pour anticiper les problèmes et les risques auxquels ils pourraient...
Site :
http://davidlevy.fr
Formation Certifiante Juriste immobilier | Francis ...
Des ressources en ligne pour compléter vos sessions présentielles
Des ressources en ligne de type annales, fiches mémo...
Le Mentorat
Echangez avec un pair sur votre métier et développez votre efficacité professionnelle
* Réservé aux candidats ayant choisi l'option examen
L' accès Internet à Navis
L'inscription au Certificat Juriste immobilier inclut l'accès au fonds documentaire Navis...
Site :
https://www.flf.fr
Droit & Patrimoine
Entretien avec Pascal Eydoux, président du Conseil National des Barreaux (CNB). Alors que se tenait la Convention nationale des avocats du 18 au 21 octobre derniers à Bordeaux, il explique les nouvelles stratégies pour la profession.
D&P : Pourquoi venez-vous de lancer le site Internet cnma.avocat.fr consacré à la médiation ?
Pascal Eydoux: Depuis plusieurs années, la profession a...
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Thèmes liés : ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / conseil d etat ordre des avocats au barreau de paris / association avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise
Top 30 enfants des politiques français - Magazine féminin ...
People
Jean Sarkozy
Conseiller général des Hauts-de-Seine pour le canton de Neuillys-sur-Seune-Sud entre 2008 et 2015, le fils de Nicolas Sarkozy est devenu professeur à l'université Paris XII et juriste au sein du cabinet d'avocats Claude et Sarkozy... où son célèbre papa est associé.
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Philippe de Gaulle
Après une brillante carrière dans la Marine nationale, le fils du...
Site :
http://www.viepratique.fr
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Consulter un avocat gratuitement en ligne, par téléphone ...
Consulter un avocat gratuitement en ligne, par téléphone, chat ou sur place : en France, Suisse, Belgique et Luxembourg
Vouloir attaquer en justice, ou se défendre juridiquement, ça peut coûter très cher. Comment consulter un avocat gratuitement quand on n'a pas d'argent ? Des services de conseil juridique gratuit existent, qu'il s'agisse du droit en ligne ou de rencontres en direct. Tout...
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http://pret-aide.net
LA FUSION DES METIERS D'AVOCAT ET DE CONSEIL JURIDIQUE ...
sous la direction de Karim Emile BITAR
LA FUSION DES METIERS D'AVOCAT
ET DE CONSEIL JURIDIQUE :
UN BILAN APRES DIX ANS
Déjà en 1971, les professions d'avocat, d'avoué devant les tribunaux de grande instance, d'agréé devant les tribunaux de commerce avaient fusionné par absorption des deux dernières au sein d'une nouvelle profession à l'appellation ancienne, mais...
Date: 2004-01-20 23:36:01
Site :
http://www.karimbitar.org
HEC + devenir avocat d'affaire = pactole sur le forum ...
Je souhaite devenir avocat d'affaires, le cursus HEC le permet-il ?
Chaque année, des étudiants sont embauchés comme avocat d'affaires, juriste ou conseil juridique avec un salaire moyen de l'ordre de 65 000 EUR, notamment lors du forum Juridique et Fiscal qui rassemble sur le campus 30 cabinets d'avocats d'affaires internationaux.
En parallèle à vos études de droit, HEC forme à ces...
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http://www.jeuxvideo.com
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Avocats - Latournerie Wolfrom Avocats
DESS Gestion Fiscale de l'Entreprise (Université Paris IX - Dauphine)
DESS Banques et Finances (Université Paris V - René Descartes)
Maîtrise en Droit des Affaires et Fiscalité (Université Paris II - Assas)
Maîtrise de Gestion - mention Droit des Affaires Internationales (Université...
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http://www.latournerie-wolfrom.com
Thèmes liés : avocat droit des affaires paris / cabinet d'avocat droit fiscal paris / avocat droit des entreprises paris / avocat droit international paris / cabinet avocat d'affaires paris
Comment éviter de payer le droit de partage sur un bien ...
Devis séparation de corps
Comment éviter de payer le droit de partage sur un bien immobilier en cas de divorce par consentement mutuel ?
Accueil / Actualité / appartement , divorce par consentement mutuel , liquidation de la communauté , maison /Comment éviter de payer le droit de partage sur un bien immobilier en cas de divorce par consentement mutuel ?
Comment éviter de payer le droit de...
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http://avocat-broquet.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit immobilier paris / cabinet d'avocat droit immobilier / cabinet d'avocat droit fiscal paris / cabinet d'avocat droit fiscal / cabinet d avocat en droit fiscal
Combien Gagne un Avocat: Salaire ... - Besoin d'Argent
Combien Gagne un Avocat: Salaire, Honoraires, Fiscaliste, Commis d'office...
Combien Gagne un Avocat: Salaire, Honoraires, Fiscaliste, Commis d'office...
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Difficile de connaître le salaire d'un avocat, tant il y a de différences dans la profession. Un avocat d'affaires qu'un commis d'office. Les honoraires varient selon l'ancienneté du juriste (les émoluments en début de...
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http://besoin-dargent.net
Cabinet Alain Garay, avocat à Paris
Né en 1960, bilingue de naissance français-espagnol, Alain Garay exerce l'activité d'avocat en France, en Europe et à l'étranger dans le domaine de la défense et de la protection des droits et des libertés.
Fort de l'expérience acquise au sein de la Direction Générale des Impôts et devant la Cour européenne des droits de l'Homme, son cabinet assure aux particuliers, aux...
Site :
http://www.garay-avocat.com
Stéphane Babonneau - Avocat Pénaliste - 93 - Bobigny et ...
Stéphane Babonneau - Avocat pénaliste - Intervention à Bobigny et en Seine-Saint-Denis
Le droit pénal est, plus que tout autre, un droit de crise.
Parce que l'expérience des services d'enquête ou des juridictions pénales est toujours une épreuve difficile, il est important d'être conseillé par un avocat pénaliste expérimenté, capable d'apprécier les enjeux du dossier.
Notre...
Site :
http://www.sba-avocats.com
La liberté d'expression du salarié - alexia.fr
La liberté d'expression du salarié
Travail / Par Alexia.fr , Publié le 29/03/2010 à 14h07
partages
Principe
En principe, le salarié jouit, dans l'entreprise et en dehors d'elle, de sa liberté d'expression.
Cette liberté est garantie par l'article 10 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et l'article 11 de la Déclaration des droits de l'homme...
Site :
https://www.alexia.fr
Avocat Droit immobilier : Cabinet Granrut Paris, avocats ...
Actualités du secteur
Les enjeux du secteur
Face aux évolutions économiques et législatives de ces dernières années, les investisseurs recherchent toujours plus de sécurité sur les plans fiscaux, juridiques et environnementaux. La connaissance de ce secteur permet d'appréhender et de développer une stratégie d'entreprise efficace.
Les...
Site :
granrut.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit immobilier paris / cabinet avocat droit immobilier paris / cabinet d'avocat droit fiscal paris / cabinet d'avocat droit immobilier / cabinet avocat droit immobilier
Avocat droit des étrangers Paris – Immigration France ...
Droit des Affaires Comptez sur nos collaborateurs pour mener les formalités inhérentes à la création ou à l'évolution de votre entreprise française ou américaine. En savoir plus
Avocats en droit des étrangers et en immigration France/États-Unis à Puteaux, près de Paris
Vous désirez vous expatrier vers la France ou les États-Unis ? Faites confiance au cabinet HAYWOOD MARTIN WISE et...
Site :
https://www.wiseavocats.com
Cabinet Caldara - avocat Grenoble - Conseil et contentieux ...
Cabinet Caldara - avocat Grenoble - Conseil et contentieux, droit des affaires
Entreprises, sociétés : conseil et assistance dans vos relations contractuelles, votre développement, la rédaction de vos actes juridiques, vos difficultés financi�?res, vos recouvrements de créances, vos litiges avec vos clients, fournisseurs, partenaires divers, associés, concurrents.
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Site :
http://www.caldara-avocat-grenoble.fr
cabinet d'avocats bruxelles droit européen - biporis.com
La D. a poursuivi ses recherches sur les cellules souches humaines à S grâce aux fonds attribués par le CIRM, California IFRM avocat a cependant refusé de commenter. Guillermo C. déjà revenu à la Sud-coréenne Yin S. A quelques jours du scrutin, jugeant celui-ci entaché de fraudes massives. J espère que le dispositif devrait être neutre pour les opérateurs de santé dans le PIB est la...
Site :
http://www.biporis.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit europeen bruxelles / offre d'emploi avocat droit de l'environnement / cabinet d'avocat droit social bruxelles / cabinet d'avocats bruxelles droit fiscal / cabinet d'avocat droit europeen
Offres de stage et d'emploi » ADEPP | Master 223 Droit du ...
L'Agefi Actifs, le magazine des professionnels du patrimoine,
JOURNALISTE
DROIT ET FISCALITE DU PATRIMOINE (H/F)
Devant impérativement justifier d'une formation supérieure (master 2...) spécialisée en gestion de patrimoine, il a une expérience d'au moins 5 ans dans une structure de conseil.
Ses articles participeront à notre vocation de veille opérationnelle.
Si vous êtes un ancien du...
Site :
http://www.adeppdauphine.com
Guide permanent des startup du droit.
Guide permanent des startup du droit.
About innovation
About Innovation est une plateforme qui permet aux entreprises de réaliser l'ensemble de leurs démarches de propriété intellectuelle en ligne. Un « tableau de bord PI » vous permet de référencer l'ensemble des actifs immatériels. À partir de ce tableau de bord, vous pouvez accéder aux feuilles de route de chacun de vos actifs...
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Rajf.org | Collectivités et services juridiques : Comment ...
Collectivités et services juridiques : Comment recruter ses avocats, notaires et autres juristes externes ?
Par Ariane VENNIN
Avocat au Barreau de Paris,
Secrétaire général du réseau ELOCA (Elus Locaux avocats)
GIE Collectivités Territoriales Conseils
Par un arrêt d'Assemblée du 9 avril 1999, le Conseil d'Etat annule l'article I-8°b) de l'article 104 du Code des Marchés Publics...
Date: 2017-10-05 11:00:35
Site :
http://www.rajf.org
tarif et honoraires - abus de certains avocats
PROCES : gagné ou perdu ?
Article en ligne depuis le 14 mai 2006 mais toujours d'actualité
Pour une étude très détaillée de la Cour de cassation sur les contestations en matière d'honoraires d'avocat : suivre ce lien
LE TARIF DES AVOCATS
INFORMATIONS GENERALES
Les honoraires de l'avocat sont régis par l'article 10 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971. (Modifié par Loi n°91-647 du...
Date: 2017-03-28 12:31:20
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